Acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans
Ville d'Asnières-sur-Seine
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans. Il se décompose en 5 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-24 | Avis de marché |
| 2019-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour jardin d'enfants
Numéro de référence: AO18_mobEAJE
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_b_4QVP-ZmP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 164-373996
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Mobilier espace de vie des enfants
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier espace de vie des enfants
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Mobilier souple (tapis, pouf…)
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier souple (tapis, pouf…)
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 2 est de 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Articles de puériculture et de poussettes
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles de puériculture et de poussettes
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 3 est de 45 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance
Numéro du lot: 4
Brève description: Élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 4 est de 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Poubelles à couches
Numéro du lot: 5
Brève description: Poubelles à couches
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 5 est de 10 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La structure technique et commerciale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le service client
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Nature et durée de la garantie proposée
Qualité et variété des produits
Délais
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Structure technique et commerciale
Service client
Qualité et varieté des produits
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_b_4QVP-ZmP 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 164-373996 (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour jardin d'enfants
Numéro de référence: AO18_mobEAJE
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans. Il se décompose en 5 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_b_4QVP-ZmP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 164-373996
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot.
Le montant maximum annuel du lot 1 est de 50 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Mobilier espace de vie des enfants
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier espace de vie des enfants
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est fixée à une année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période d'une année, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Il prendra effet à compter de sa date de notification au candidat retenu.
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Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot.
Le montant maximum annuel du lot 1 est de 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier souple (tapis, pouf…)
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 2 est de 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Articles de puériculture et de poussettes
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles de puériculture et de poussettes
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 3 est de 45 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance
Numéro du lot: 4
Brève description: Élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 4 est de 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Poubelles à couches
Numéro du lot: 5
Brève description: Poubelles à couches
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 5 est de 10 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur: Pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Le candidat pourra produire le formulaire Lettre de candidature ou imprimé DC1, et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant, dans sa version mise à jour au 31.3.2016, dûment complété, daté et signé
— déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
— références équivalentes dans l'exécution de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu de chaque marché. Ces dernières peuvent être accompagnées de certificats de bonne exécution,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La structure technique et commerciale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le service client
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Nature et durée de la garantie proposée
Qualité et variété des produits
Délais
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Structure technique et commerciale
Service client
Qualité et varieté des produits
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_b_4QVP-ZmP 🌏
Référence
Informations complémentaires
a) délais de paiement les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement.
Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
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Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR). Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal.
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Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine,
b) dépôt de plis papiers les candidats peuvent déposer leur pli électronique sur la plate-forme marchés publics de la Ville ou peuvent déposer leur pli papier à l'adresse suivante: Ville d'Asnières-sur-Seine — service de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville — BP 20 217 92602 Asnières-sur-Seine Cedex;
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c) critères de sélection des offres conformément à l'article 62 du décret nº 360 du 25.3.2016, la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse, sera appréciée, en fonction des critères pondérés indiqués dans le règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 164-373996 (2018-08-24)
Avis d'attribution de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-109991
Se réfère à l'avis: 2018/S 164-373996
Numéro JO-S: 48
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mobilier espace de vie des enfants.
Intitulé du lot: Mobilier souple (tapis, pouf...)
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Société Nouvelle Moludo
Adresse postale: 1 rue des Pêcheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.moludo.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Modugame — MG Sport
Adresse postale: 14 rue des Acilloux
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Pays: Auvergne 🏙️
Adresse Internet: http://www.modugame.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine — 1 place de l'Hôtel de Ville — 92600 Asnières-sur-Seine
Source: OJS 2019/S 048-109991 (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans. Il se décompose en 5 lots.
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-109991
Se réfère à l'avis: 2018/S 164-373996
Numéro JO-S: 48
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mobilier espace de vie des enfants.
Intitulé du lot: Mobilier souple (tapis, pouf...)
Brève description:
Mobilier souple (tapis, pouf...).
Articles de puériculture et de poussettes.
Élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance.
Poubelles à couches.
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Société Nouvelle Moludo
Adresse postale: 1 rue des Pêcheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.moludo.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Modugame — MG Sport
Adresse postale: 14 rue des Acilloux
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Pays: Auvergne 🏙️
Adresse Internet: http://www.modugame.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine — 1 place de l'Hôtel de Ville — 92600 Asnières-sur-Seine
Source: OJS 2019/S 048-109991 (2019-03-05)
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