Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans. Il se décompose en 5 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans
AO18_mobEAJE”
Produits/services: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans. Il se décompose en 5 lots”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans. Il se décompose en 5 lots
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier espace de vie des enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine
Description du marché: Mobilier espace de vie des enfants
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La structure technique et commerciale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le service client
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Nature et durée de la garantie proposée
Critère de qualité (nom): Qualité et variété des produits
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à une année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période d'une année, sans que sa durée totale...”
Description des renouvellements
La durée du marché est fixée à une année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période d'une année, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Il prendra effet à compter de sa date de notification au candidat retenu.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction
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Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot.
Le montant maximum annuel du lot 1 est de 50 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier souple (tapis, pouf…)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Mobilier souple (tapis, pouf…)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Structure technique et commerciale
Critère de qualité (nom): Service client
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot.
Le montant maximum annuel du lot 2 est de 10 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles de puériculture et de poussettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Articles de puériculture et de poussettes
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot.
Le montant maximum annuel du lot 3 est de 45 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot.
Le montant maximum annuel du lot 4 est de 15 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poubelles à couches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Poubelles à couches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et varieté des produits
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot.
Le montant maximum annuel du lot 5 est de 10 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur: Pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment...”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur: Pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Le candidat pourra produire le formulaire Lettre de candidature ou imprimé DC1, et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant, dans sa version mise à jour au 31.3.2016, dûment complété, daté et signé
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références équivalentes dans l'exécution de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références équivalentes dans l'exécution de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu de chaque marché. Ces dernières peuvent être accompagnées de certificats de bonne exécution,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04
10:00 📅
“a) délais de paiement les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte...”
a) délais de paiement les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement.
Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR). Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal.
Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine,
b) dépôt de plis papiers les candidats peuvent déposer leur pli électronique sur la plate-forme marchés publics de la Ville ou peuvent déposer leur pli papier à l'adresse suivante: Ville d'Asnières-sur-Seine — service de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville — BP 20 217 92602 Asnières-sur-Seine Cedex;
c) critères de sélection des offres conformément à l'article 62 du décret nº 360 du 25.3.2016, la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse, sera appréciée, en fonction des critères pondérés indiqués dans le règlement de consultation
Avis d'attribution de marché (2019-03-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Asnières-sur-Seine
Personne de contact:
“Ville d'Asnières-sur-Seine — 1 place de l'Hôtel de Ville — 92600 Asnières-sur-Seine”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans. Il se décompose en 5 lots.”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans. Il se décompose en 5 lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 75 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Description du marché: Mobilier espace de vie des enfants.
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier souple (tapis, pouf...)
Description
Description du marché: Mobilier souple (tapis, pouf...).
Description du marché: Articles de puériculture et de poussettes.
Description du marché: Élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance.
Description du marché: Poubelles à couches.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 164-373996
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO18
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier espace de vie des enfants
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle Moludo
Adresse postale: 1 rue des Pêcheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: http://www.moludo.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobilier souple (tapis, pouf ...)
Nom et adresse du contractant
Nom: Modugame — MG Sport
Adresse postale: 14 rue des Acilloux
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Région: Auvergne🏙️
URL: http://www.modugame.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Articles de puériculture et de poussettes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Poubelles à couches
Source: OJS 2019/S 048-109991 (2019-03-05)