Acquisition de fournitures et de matériels scolaires pour les écoles, les clubs de loisirs-découvertes, pôle jeunesse et les structures petite enfance de la ville de Nogent-sur-Marne

Ville de Nogent-sur-Marne

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum de commande. Les prestations consistent à fournir pour les écoles, les clubs de loisirs-découvertes, pôle jeunesse et les structures petite enfance de la ville de Nogent-sur-Marne du matériel pour leur fonctionnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-06.

Qui ?

• Ville de Nogent-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-06	Avis de marché
2018-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 18FC004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nogent-sur-Marne
Adresse postale: place Roland Nungesser
Code postal: 94130
Commune postale: Nogent-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://ville-nogentsurmarne.com 🌏
Courrier électronique: achats@ville-nogentsurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143246338 📞
Fax: +33 143246359 📠
URL des documents: http://ville-nogentsurmarne.com/les-marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 047-102824
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Adresse auprès de laquelle les offres peuvent être envoyées et les renseignements d'ordre administratif et technique obtenus: mairie de Nogent-sur-Marne, correspondant: Mme Véronique Fromonteil, Hôtel de Ville — Service marchés/achats, 3 — référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative), — référé contractuel: après la signature du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23) du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, — recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché, — recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7. 2007, Société Tropic travaux signalisation. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-sur-Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Melun.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles, clubs de loisirs découvertes et pôle jeunesse.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de sa notification. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de fournitures pédagogiques et de petits matériels pour les crèches et relais assistants maternels.

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nogent-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— liste et description succincte des conditions: les candidats devront fournir: un extrait k-bis, numéro d'inscription au registre de la profession ou du commerce et des sociétés,

— la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://ville-nogentsurmarne.com/les-marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de sa notification. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: après la signature du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23) du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,

— recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7. 2007, Société Tropic travaux signalisation. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-sur-Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Melun.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 047-102824 (2018-03-06)

Avis d'attribution de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, sans montant minimum de commande. Les prestations consistent à fournir pour les écoles, les clubs de loisirs-découvertes, pôle jeunesse et les structures petite enfance de la ville de Nogent-sur-Marne du matériel pour leur fonctionnement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107754
Se réfère à l'avis: 2018/S 047-102824
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile et au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'adresse suivante: Courriel: achats@ville-nogentsurmarne.fr correspondant: Mme Véronique Fromonteil.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nogent-Sur-Marne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Gal de Gaulle, Case Postale nº 8630
Source: OJS 2018/S 049-107754 (2018-03-09)

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