Acquisition de fournitures de bureau et fournitures scolaires

Coeur d'Essonne Agglomération

Cet accord-cadre conclu pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est l'établissement public Cœur d'Essonne Agglomération, concerne l'acquisition de l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau et scolaires.
La présente consultation constitue une relance du lot no 1 de l'accord-cadre nº 2018-ao-adm-027 qui a été déclaré sans suite au motif que l'ensemble des offres ont été jugées irrégulières.
Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les montants minimum et maximum de commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— montant minimum: 168 000,00, EUR HT par an,
— montant maximum: 457 500,00 EUR HT par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• nvburo

Qui ?

• Coeur d'Essonne Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-12	Avis de marché
2019-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2018-Ao-Adm-108
Brève description:

Cet accord-cadre conclu pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est l'établissement public Cœur d'Essonne Agglomération, concerne l'acquisition de l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau et scolaires. La présente consultation constitue une relance du lot no 1 de l'accord-cadre nº 2018-ao-adm-027 qui a été déclaré sans suite au motif que l'ensemble des offres ont été jugées irrégulières. Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum de commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre sont définis comme suit: — montant minimum: 168 000,00, EUR HT par an, — montant maximum: 457 500,00 EUR HT par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cœur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-12 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454029
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr — Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Cœur d'essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr (via la rubrique correspondance). Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons demandés dans le BPU. Les candidats devront transmettre les échantillons demandés à l'appui de leur offre avant la date de remise des offres fixée au règlement de la consultation. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: 1) prix des fournitures: 55 points; 2) valeur technique de l'offre: 30 points; 3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 15 points. Les plis sont adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation constitue une relance du lot no 1 de l'accord-cadre nº 2018-ao-adm-027 qui a été déclaré sans suite au motif que l'ensemble des offres ont été jugées irrégulières.

Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les montants minimum et maximum de commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre sont définis comme suit:

— montant minimum: 168 000,00, EUR HT par an,

— montant maximum: 457 500,00 EUR HT par an.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour sa période initiale, à compter du 1.1.2019 (date prévisionnelle de notification) ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2019. Il peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir excéder le 31.12.2022.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent accord-cadre comporte des clauses environnementales qui sont définies dans les pièces de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-03-13 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction ou à la fin de la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr — Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Cœur d'essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr (via la rubrique correspondance).

Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons demandés dans le BPU. Les candidats devront transmettre les échantillons demandés à l'appui de leur offre avant la date de remise des offres fixée au règlement de la consultation.

Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

1) prix des fournitures: 55 points;

2) valeur technique de l'offre: 30 points;

3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 15 points.

Les plis sont adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé.

Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Source: OJS 2018/S 200-454029 (2018-10-12)

Avis d'attribution de marché (2019-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre conclu pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est l'établissement public Cœur d'Essonne Agglomération, concerne l'acquisition de l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau et scolaires. La présente consultation constitue une relance du lot nº 1 de l'accord-cadre nº 2018-AO-ADM-027 qui a été déclaré sans suite au motif que l'ensemble des offres ont été jugées irrégulières. Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum de commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre sont définis comme suit: — montant minimum: 168 000,00 EUR HT par an, — montant maximum: 457 500,00 EUR HT par an.

Valeur totale du marché: 1 830 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date de publication: 2019-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 043-097712
Se réfère à l'avis: 2018/S 200-454029
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot nº 1 «Fournitures de bureau et fournitures scolaires» de l'accord-cadre nº 2018-AO-ADM-027, au motif que l'ensemble des offres avaient été jugées irrégulières. Les montants de commande pour la durée totale de l'accord-cadre, le cas échéant, périodes de reconduction comprises, sont de 672 000,00 EUR HT. Minimum et de 1 830 000,00 EUR HT. Maximum, le contrat est conclu, pour la période initiale, à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2019 et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir excéder le 31.12.2022. 4 offres reçues de la part des PME. Aucune offre reçue de la part de soumissionnaires d'autres états membres de l'UE. Aucune offre reçue de soumissionnaires d'état non-membres de l'UE. 6 offres reçues par voie électronique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre conclu pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est l'établissement public Cœur d'Essonne Agglomération, concerne l'acquisition de l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau et scolaires. La présente consultation constitue une relance du lot nº 1 de l'accord-cadre nº 2018-AO-ADM-027 qui a été déclaré sans suite au motif que l'ensemble des offres ont été jugées irrégulières. Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les montants minimum et maximum de commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre sont définis comme suit:

— montant minimum: 168 000,00 EUR HT par an,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Nom: Nvburo
Adresse postale: 601 avenue Blaise Pascal
Commune postale: Moissy-Cramayel
Code postal: 77550
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 830 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2019/S 043-097712 (2019-02-26)

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