Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures de bureau et fournitures scolaires, de fournitures de loisirs et de papier
2018-Ao-Adm-027”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est l'établissement public Cœur d'Essonne Agglomération” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau et fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau et scolaires. Le montant total des commandes pour la durée initiale de...”
Description du marché
Le lot nº 1 concerne l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau et scolaires. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre:
— montant minimum: 168 000,00 EUR HT par an,
— montant maximum: 457 500,00 EUR HT par an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent contrat est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.1.2019...”
Description des renouvellements
Le présent contrat est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.1.2019 et peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
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Informations complémentaires:
“Critères de jugement des offres:
1) prix des fournitures: 55 points;
2) valeur technique de l'offre: 30 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de...”
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
1) prix des fournitures: 55 points;
2) valeur technique de l'offre: 30 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 15 points
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne l'ensemble des fournitures de loisirs créatifs. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris...”
Description du marché
Le lot nº 2 concerne l'ensemble des fournitures de loisirs créatifs. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre:
— montant minimum: 69 500,00 EUR HT par an,
— montant maximum: 265 500,00 EUR HT par an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 spécifie 2 types de papier:
— du papier pour archivage longue durée, utilisable en photocopieur gros volume et couleur, en imprimante laser,...”
Description du marché
Le lot nº 3 spécifie 2 types de papier:
— du papier pour archivage longue durée, utilisable en photocopieur gros volume et couleur, en imprimante laser, laser couleur, jet d'encre, jet d'encre couleur, répondant à la norme ISO 9706-1999,
— du papier recyclé dont les spécifications techniques font référence à l'écolabel «Ange bleu» ou équivalent garantissant l'utilisation de fibres 100 % recyclées.
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre:
— montant minimum: 49 900,00 EUR HT par an,
— montant maximum: 144 800,00 EUR HT par an
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Informations complémentaires:
“Critères de jugement des offres:
1) prix des fournitures: 60 points;
2) valeur technique de l'offre: 30 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de...”
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
1) prix des fournitures: 60 points;
2) valeur technique de l'offre: 30 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 10 points
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre comporte des clauses environnementales qui sont définies dans les pièces de la consultation”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-01-15 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction ou à la fin de la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr — Les...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr — Les candidatures seront appréciées au regard des éléments suivants: garanties professionnelles, techniques et financières.
Les sous-critères de la valeur technique de l'offre et leur pondération sont fixés dans le règlement de la consultation.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons demandés dans chaque BPU.
Les candidats devront transmettre les échantillons demandés à l'appui de leur offre avant la date de remise des offres fixée au règlement de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr (via la rubrique correspondance).
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé.
Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les plis peuvent également être remis par pli recommandé avec AR ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Cœur d'Essonne agglomération — direction administration générale — service achats La maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry — 91704 Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
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Source: OJS 2018/S 138-314529 (2018-07-16)
Avis d'attribution de marché (2018-12-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est l'établissement public Cœur d'Essonne Agglomération.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 471 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau et scolaires. Le montant total des commandes pour la durée initiale de...”
Description du marché
Le lot nº 1 concerne l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau et scolaires. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre:
— montant minimum: 168 000,00 EUR (HT) par an,
— montant maximum: 457 500,00 EUR (HT) par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Critères de jugement des offres:
1) prix des fournitures: 55 points;
2) valeur technique de l'offre: 30 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de...”
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
1) prix des fournitures: 55 points;
2) valeur technique de l'offre: 30 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 15 points.
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Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne l'ensemble des fournitures de loisirs créatifs. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris...”
Description du marché
Le lot nº 2 concerne l'ensemble des fournitures de loisirs créatifs. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre:
— montant minimum: 69 500,00 EUR (HT) par an,
— montant maximum: 265 500,00 EUR (HT) par an.
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Description du marché:
“Le lot nº 3 spécifie 2 types de papier:
— du papier pour archivage longue durée, utilisable en photocopieur gros volume et couleur, en imprimante laser,...”
Description du marché
Le lot nº 3 spécifie 2 types de papier:
— du papier pour archivage longue durée, utilisable en photocopieur gros volume et couleur, en imprimante laser, laser couleur, jet d'encre, jet d'encre couleur, répondant à la norme ISO 9706-1999,
— du papier recyclé dont les spécifications techniques font référence à l'écolabel «Ange bleu» ou équivalent garantissant l'utilisation de fibres 100 % recyclées.
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre:
— montant minimum: 49 900,00 EUR (HT) par an,
— montant maximum: 144 800,00 EUR (HT) par an.
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Informations complémentaires:
“Critères de jugement des offres:
1) prix des fournitures: 60 points;
2) valeur technique de l'offre: 30 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de...”
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
1) prix des fournitures: 60 points;
2) valeur technique de l'offre: 30 points;
3) démarche de l'entreprise en matière de développement durable en rapport avec l'objet du marché: 10 points.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-314529
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de bureau et fournitures scolaires
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures de loisirs
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: PL Diffusion
Adresse postale: 67 rue de Montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 062 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de papier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 579 200 💰
“Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Le lot nº 1 a été déclaré sans suite au motif que...”
Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Le lot nº 1 a été déclaré sans suite au motif que l'ensemble des offres reçues étaient irrégulières. Les montants de commande sont les suivants:
Lot nº 2: fournitures de loisirs: 69 500,00 EUR (HT), minimum par an — 265 500,00 EUR (HT), maximum par an.
Lot nº 3: papier: 49 900,00 EUR (HT), minimum par an — 144 800,00 EUR (HT), maximum par an.
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. 4 offres (dont 2 de PME) reçues pour le lot 2. 1 offre reçue pour le lot 3. Offres reçues de soumissionnaires d'autres états membres de l'UE: 0. Offres reçues de soumissionnaires d'État non-membres de l'UE: 0. 6 offres reçues par voie électronique pour l'ensemble des lots.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Source: OJS 2018/S 241-550368 (2018-12-11)