Acquisition de fournitures administratives
Ville de Levallois
Le présent appel d'offres a pour objet la conclusion de plusieurs marchés portant sur l'approvisionnement en fournitures administratives des services municipaux, des écoles maternelles et primaires de la ville et de la caisse des écoles de Levallois. Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la caisse des écoles de Levallois. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chacun des marchés, correspondant aux 5 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale des marchés est comprise entre 346 800 EUR HT et 2 200 000 EUR HT, compte tenu de leur durée maximale et des éventuelles reconductions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACIPA
- • Compagnie européenne de papeteries
- • EFTG
- • Lyreco
- • Torraspapel Malmenayde
- • Pièces et accessoires de photocopieurs › Cartouches de toner
- • Effaceurs › Timbres dateurs › Tampons avec texte
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-22 | Avis de marché |
| 2018-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2018-Sa1803
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la conclusion de plusieurs marchés portant sur l'approvisionnement en fournitures administratives des services...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Enveloppes 📦
Cartouches de toner 📦
Tampons avec texte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, place de la RĂ©publique
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 đź“
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 đź“…
Date limite de soumission: 2018-03-28 đź“…
Date de publication: 2018-02-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084704
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
“Montant minimum annuel: 40 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 240 000 EUR HTVA”
Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fournitures de bureau et papier reprographie
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ce lot concerne notamment l'acquisition de:”
“— papeterie: ramettes, de papier blanc A4 ou A3 et papier de couleur — fournitures: classeurs, stylos, colle, cartouches de fax (beaucoup de la marque...”
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Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Les prestations débuteront à compter du 1.6.2018 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, pour une période d'un an. Conformément...”
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Description des options:
“Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 40 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 240 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Papier spécifique
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de papier spécifique: Papier pour impression sur machine 4 couleurs, sur imprimante couleur haute qualité, pour les...”
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Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 5 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 82 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Enveloppes
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition des différents types d'enveloppes pour l'ensemble des services de la Ville. Il pourra s'agir d'enveloppes vierges ou...”
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 6 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 60 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Toner et Cartouches d'encre pour imprimantes, consommables divers
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition des toners, cartouches d'encre, tambours pour imprimantes et consommables divers (cartouches de sauvegarde serveur, CD, DVD,...”
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Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 35 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 160 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Timbres et tampons personnalisés
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de timbres et tampons personnalisés, destinés à l'ensemble des services. Il pourra s'agir des Mariannes, des tampons officiels...”
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Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 700 EURE HTVA Montant maximum annuel: 8 000 EUR HTVA”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat,”
“— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-29 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse Des Ecoles
Adresse postale: Place de la RĂ©publique
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirection de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson 1er étage, Horaires d'ouverture: 9:00 à 12:00,et 14:00 à 17:00,du lundi au vendredi sauf jours fériés
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 1”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr.”
“— les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine...”
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Source: OJS 2018/S 039-084704 (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2018-Sa1803
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la conclusion de plusieurs marchés portant sur l'approvisionnement en fournitures administratives des services...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Enveloppes 📦
Cartouches de toner 📦
Tampons avec texte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, place de la RĂ©publique
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 đź“
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 đź“…
Date limite de soumission: 2018-03-28 đź“…
Date de publication: 2018-02-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084704
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
“Montant minimum annuel: 40 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 240 000 EUR HTVA”
Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fournitures de bureau et papier reprographie
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ce lot concerne notamment l'acquisition de:”
“— papeterie: ramettes, de papier blanc A4 ou A3 et papier de couleur — fournitures: classeurs, stylos, colle, cartouches de fax (beaucoup de la marque...”
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Les prestations débuteront à compter du 1.6.2018 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, pour une période d'un an. Conformément...”
Description des options:
“Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 40 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 240 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Papier spécifique
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de papier spécifique: Papier pour impression sur machine 4 couleurs, sur imprimante couleur haute qualité, pour les...”
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 5 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 82 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Enveloppes
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition des différents types d'enveloppes pour l'ensemble des services de la Ville. Il pourra s'agir d'enveloppes vierges ou...”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 6 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 60 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Toner et Cartouches d'encre pour imprimantes, consommables divers
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition des toners, cartouches d'encre, tambours pour imprimantes et consommables divers (cartouches de sauvegarde serveur, CD, DVD,...”
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 35 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 160 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Timbres et tampons personnalisés
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de timbres et tampons personnalisés, destinés à l'ensemble des services. Il pourra s'agir des Mariannes, des tampons officiels...”
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 700 EURE HTVA Montant maximum annuel: 8 000 EUR HTVA”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat,”
“— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-29 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse Des Ecoles
Adresse postale: Place de la RĂ©publique
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirection de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson 1er étage, Horaires d'ouverture: 9:00 à 12:00,et 14:00 à 17:00,du lundi au vendredi sauf jours fériés
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 1”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr.”
“— les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine...”
Source: OJS 2018/S 039-084704 (2018-02-22)
Avis d'attribution de marché (2018-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet de la conclusion de plusieurs marchés portant sur l'approvisionnement en fournitures administratives des services...”
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Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: HĂ´tel de ville, place de la RĂ©publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-15 đź“…
Date de publication: 2018-06-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 115-261429
Se réfère à l'avis: 2018/S 039-084704
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
“Montant minimum annuel: 40 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 240 000 EUR HTVA”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— papeterie: ramettes, de papier blanc A4 ou A3 et papier de couleur,”
“— fournitures: classeurs, stylos, colle, cartouches de fax (beaucoup de la marque Samsung), roller de correction, chemises, surligneurs, etc.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 40 000 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 240 000 EUR HTVA”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de papier spécifique: papier pour impression sur machine 4 couleurs, sur imprimante couleur haute qualité, pour les...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 5 000 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 82 000 EUR HTVA”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition des différents types d'enveloppes pour l'ensemble des services de la ville. Il pourra s'agir d'enveloppes vierges ou...”
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Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 6 000 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 60 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Toner et cartouches d'encre pour imprimantes, consommables divers
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition des toners, cartouches d'encre, tambours pour imprimantes et consommables divers (cartouches de sauvegarde serveur, Cd, Dvd,...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 35 000 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 160 000 EUR HTVA”
“Montant minimum annuel: 700 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 8 000 EUR HTVA”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-16 đź“…
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Ă©coles
Référence
Informations complémentaires
“Les présents marchés constituent cinq accords-cadres à bons de commande dont les montants minimum et maximum annuels HTVA sont respectivement fixés à :”
“— 40 000 EUR et 240 000 EUR au titre du lot n”
“— 5 000 EUR et 82 000 EUR au titre du lot n”
“— 6 000 EUR et 60 000 EUR au titre du lot n”
“— 35 000 EUR et 160 000 EUR au titre du lot n”
“— 700 EUR et 8 000 EUR au titre du lot n”
“— horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin -Tél: +33 147157417 - fax: +33 147157566.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;”
“Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de...”
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 115-261429 (2018-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet de la conclusion de plusieurs marchés portant sur l'approvisionnement en fournitures administratives des services...”
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: HĂ´tel de ville, place de la RĂ©publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-15 đź“…
Date de publication: 2018-06-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 115-261429
Se réfère à l'avis: 2018/S 039-084704
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
“Montant minimum annuel: 40 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 240 000 EUR HTVA”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— papeterie: ramettes, de papier blanc A4 ou A3 et papier de couleur,”
“— fournitures: classeurs, stylos, colle, cartouches de fax (beaucoup de la marque Samsung), roller de correction, chemises, surligneurs, etc.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 40 000 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 240 000 EUR HTVA”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition de papier spécifique: papier pour impression sur machine 4 couleurs, sur imprimante couleur haute qualité, pour les...”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 5 000 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 82 000 EUR HTVA”
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition des différents types d'enveloppes pour l'ensemble des services de la ville. Il pourra s'agir d'enveloppes vierges ou...”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 6 000 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 60 000 EUR HTVA”
Intitulé du lot: Toner et cartouches d'encre pour imprimantes, consommables divers
Brève description:
“Ce lot concerne l'acquisition des toners, cartouches d'encre, tambours pour imprimantes et consommables divers (cartouches de sauvegarde serveur, Cd, Dvd,...”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 35 000 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 160 000 EUR HTVA”
Afficher plus (2)
“Montant minimum annuel: 700 EUR HTVA”
“Montant maximum annuel: 8 000 EUR HTVA”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-16 đź“…
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Ă©coles
Référence
Informations complémentaires
“Les présents marchés constituent cinq accords-cadres à bons de commande dont les montants minimum et maximum annuels HTVA sont respectivement fixés à :”
“— 40 000 EUR et 240 000 EUR au titre du lot n”
Afficher plus (5)
“— 5 000 EUR et 82 000 EUR au titre du lot n”
“— 6 000 EUR et 60 000 EUR au titre du lot n”
“— 35 000 EUR et 160 000 EUR au titre du lot n”
“— 700 EUR et 8 000 EUR au titre du lot n”
“— horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin -Tél: +33 147157417 - fax: +33 147157566.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;”
“Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de...”
Source: OJS 2018/S 115-261429 (2018-06-15)
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