La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour le réseau des médiathèques de la ville de Corbeil-Essonnes. Le marché est composé de 2 lots: lot nº 1: documents audiovisuels et multimédias et lot nº 2: documents sonores. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément au principe de computation des seuils, la procédure d'appel d'offres ouvert a été choisie en raison du cumul du montant maximum des 2 lots du marché et des autres achats liés à la fourniture de matériels informatiques, supérieur au seuil de 221 000 EUR (HT) déclenchant la procédure d'appel d'offres pour les marchés publics de fournitures et de services.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour la ville de Corbeil-Essonnes
CD/DVD”
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour le réseau des médiathèques de la ville de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour le réseau des médiathèques de la ville de Corbeil-Essonnes. Le marché est composé de 2 lots: lot nº 1: documents audiovisuels et multimédias et lot nº 2: documents sonores. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément au principe de computation des seuils, la procédure d'appel d'offres ouvert a été choisie en raison du cumul du montant maximum des 2 lots du marché et des autres achats liés à la fourniture de matériels informatiques, supérieur au seuil de 221 000 EUR (HT) déclenchant la procédure d'appel d'offres pour les marchés publics de fournitures et de services.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents audiovisuels et multimédias
Titre
Numéro d'identification du lot: no1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque Chantemerle — 84 rue Féray, 91100 Corbeil-Essonnes
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de documents audiovisuels et multimédias. Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'acquisition de documents audiovisuels et multimédias. Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 18 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application d'un taux de remise, proposé dans l'acte d'engagement, sur le prix (HT). Du tarif public de l'ensemble des produits figurant sur le(s) catalogue(s) du titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle...”
Description des renouvellements
Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle durée de 1 an dans la limite de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Recours au marché négocié complémentaire de fournitures: conformément à l'article 30 I 4º) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se...”
Informations complémentaires
Recours au marché négocié complémentaire de fournitures: conformément à l'article 30 I 4º) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: no2
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de documents sonores. Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'acquisition de documents sonores. Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 25 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application d'un taux de remise, proposé dans l'acte d'engagement, sur le prix (HT). Du tarif public de l'ensemble des produits figurant sur le(s) catalogue(s) du titulaire.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le présent marché public prend effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an, reconductible expressément 3 fois, dans la limite de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens...”
Liste et brève description des conditions
Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le dernier chiffre d'affaires annuel du soumissionnaire et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le dernier chiffre d'affaires annuel du soumissionnaire et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.
Afficher plus Conditions de participation
Aucun chiffre d'affaires minimum n'est imposé
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le soumissionnaire doit présenter au moins une référence similaire au présent marché démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le soumissionnaire doit présenter au moins une référence similaire au présent marché démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations du marché pour le(s)quel(s) une offre est proposée. La preuve peut être apportée par tous moyens.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-10
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-11
10:30 📅
“Conformément à l'article 40 II 2º) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la remise des plis par voie électronique est obligatoire pour les marches de...”
Conformément à l'article 40 II 2º) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la remise des plis par voie électronique est obligatoire pour les marches de fournitures et de services informatiques. La transmission des offres par voie électronique se fera sur la plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com Les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse à ces questions ne sera jamais donnée oralement, et ne sera jamais donnée immédiatement. Une réponse globale à toutes les questions posées, le cas échéant, sera adressée sous forme d'une lettre circulaire à l'ensemble des soumissionnaires ayant retiré le dossier de consultation du marché. Cette lettre circulaire pourra être adressée par tout moyen jugé utile par le pouvoir adjudicateur (courrier, courriel, télécopie), avant la date limite de remise des offres. Toutefois, aucun renseignement ne peut plus être donné moins de 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: recours possible depuis le début de la procédure de passation du marché jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: recours possible depuis le début de la procédure de passation du marché jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 et s. du code de justice administrative),
— référé contractuel: recours possible au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 421-7 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 172-390086 (2018-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documents sonores, audiovisuels et multi-medias pour la ville de Corbeil-Essonnes”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour le réseau des médiathèques de la ville de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour le réseau des médiathèques de la ville de Corbeil-Essonnes. Le marché est
composé de 2 lots:
— lot n 1: documents audiovisuels et multimédias, et
— lot n 2: documents sonores.
La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1 a) de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 67 à 68 et 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Conformément au principe de computation des seuils, la procédure d'appel d'offres ouvert a été choisie en raison du cumul du montant maximum des 2 lots du marché et des autres achats liés à la fourniture de matériels informatiques, supérieur au seuil de 221 000 EUR HT déclenchant la procédure d'appel d'offres pour les marchés publics de fournitures et de services.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 290.88
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1053.43
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents audiovisuels et multi-médias
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de documents audiovisuels et multimédias.
Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'acquisition de documents audiovisuels et multimédias.
Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 18 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application d'un taux de remise, proposé dans l'acte d'engagement, sur le prix (HT) du tarif public de l'ensemble des produits figurant sur le(s) catalogue(s) du titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Recours au marché négocié complémentaire de fournitures:
Conformément à l'article 30 I 4) du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se...”
Informations complémentaires
Recours au marché négocié complémentaire de fournitures:
Conformément à l'article 30 I 4) du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'acquisition de documents sonores. Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'acquisition de documents sonores. Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 25 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application d'un taux de remise, proposé dans l'acte d'engagement, sur le prix (HT) du tarif public de l'ensemble des produits figurant sur le(s) catalogue(s) du titulaire.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 172-390086
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-147
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de documents audiovisuels et multimédias
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 989.93 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 989.93
Offre la plus élevée: 1053.43
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-148
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de documents sonores
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 290.88 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 290.88
Offre la plus élevée: 291.50
“Date de signature des contrats: 14.1.2019
Date de notification: 14.1.2019
Le montant figurant dans la valeur totale du marché correspond au montant total...”
Date de signature des contrats: 14.1.2019
Date de notification: 14.1.2019
Le montant figurant dans la valeur totale du marché correspond au montant total non contractuel du bon de commande type.
Les pièces du marché sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section I) ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.
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Source: OJS 2019/S 017-035802 (2019-01-22)