Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documents non scolaires, pour l'ensemble des bibliothèques et des centres de documentation de la ville de Châteauroux
M18-094VDC”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande d'1 an renouvelable 3 fois.
Valeur estimée hors TVA: EUR 756 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées, romans graphiques et mangas adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 36000 Châteauroux
Description du marché: Bandes dessinées, romans graphiques et mangas adultes et jeunesse.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible annuellement 3 fois.
Informations complémentaires:
“Lot 01 — bandes dessinées, romans graphiques et mangas adultes et jeunesse:
— montant BDC minimum: 12 000,00 EUR HT / 14 400,00 EUR TTC,
— montant BDC...”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fonds local
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Fonds local.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 02 — fonds local:
— montant BDC minimum: 5 000,00 EUR HT / 6 000,00 EUR TTC,
— montant BDC maximum: 10 000,00 EUR HT / 12 000,00 EUR TTC.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de fictions et documentaires pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Ouvrages de fictions et documentaires pour la jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 03 — ouvrages de fictions et documentaires pour la jeunesse:
— montant BDC minimum: 13 000,00 EUR HT / 15 600,00 EUR TTC,
— montant BDC maximum: 28...”
Informations complémentaires
Lot 03 — ouvrages de fictions et documentaires pour la jeunesse:
— montant BDC minimum: 13 000,00 EUR HT / 15 600,00 EUR TTC,
— montant BDC maximum: 28 000,00 EUR HT/ 33600,00 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Redressement judiciaire:
— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le...”
Liste et brève description des conditions
Redressement judiciaire:
— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration d'effectifs:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration d'effectifs:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Références de service ou fournitures similaires:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Liste des moyens techniques:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Budget communal général. Paiement sous 30 jours
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 217-495825 (2018-11-08)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande.
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 88000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 189000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Bandes dessinées, romans graphiques et mangas adultes et jeunesse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du conseil
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité et diversité de l'offre
Critère de qualité (nom): Qualité d'exécution
Prix (pondération): 10
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord cadre d'un an renouvelable trois fois
Description
Description du marché: Fonds local
Description du marché: Ouvrages de fictions et documentaires pour la jeunesse
Description du marché: Ouvrages de littérature adultes
Description du marché: Ouvrages documentaires adultes
Description du marché: Documents sonores musicaux adultes et jeunesse
Description du marché: Partitions, méthodes musicales et matériel d'orchestre
Description du marché: Vidéogrammes (DVD, Blu-Ray) pour adultes et jeunesse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 217-495825
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M18-094VDC Acquisition de documents
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Bandes dessinées, romans graphiques et mangas adultes et jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcanix
Adresse postale: 83 rue Grande
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 12000
Offre la plus élevée: 28000
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fonds local
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelles Arcanes
Adresse postale: 72 rue Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5000
Offre la plus élevée: 10000
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Ouvrages de fictions et documentaires pour la jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 13000
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Ouvrages de littérature adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 27000
Offre la plus élevée: 50000
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Ouvrages documentaires adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 9000
Offre la plus élevée: 20000
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Documents sonores musicaux adultes et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Partitions, méthodes musicales et matériel d'orchestre
Nom et adresse du contractant
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1000
Offre la plus élevée: 5000
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Vidéogrammes (DVD, Blu-Ray) pour adultes et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
“Dates de notification des différents lots:
— lots 1, 2 et 4 notifiés le 29.1.2019,
— lots 3 et 5 notifiés le 30.1.2019,
— lots 6, 7 et 8 notifiés le 31.1.2019.”
Source: OJS 2019/S 028-062109 (2019-02-05)