Acquisition de dispositifs médicaux de consultations

CHU Reims

Le marché public a pour objet la fourniture (achat), l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultations, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots n° 1, 2, 3, 5 et 6 pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers. Le marché public comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché public est divisé en 6 lots. Les lots no 1, 2, 3, 5 et 6 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article 77 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. Le titulaire exécute la tranche ferme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-10	Avis de marché
2019-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: CE144-2018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex Cellule-des-Marchés
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=380162&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302192
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Laser vasculaire destiné à la dermatologie
Numéro du lot: 1
Brève description:

— La tranche ferme est un marché,

— La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. Variante à l'initiative de l'acheteur: Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de proposer en variante la prestation supplémentaire suivante:

— offre de reprise du laser ktp aura i, numéro de série 1327, modèle 027532, marque Laserscope, mis en service en 2004, prix d'achat 73 579,82 euro(s) TTC

Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

En ce qui concerne la tranche optionnelle, la période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois

Description des options:

Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive). La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Laser Co2 avec système de refroidissement associé destiné à la dermatologie
Numéro du lot: 2
Brève description:

— La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (concerne les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.

Valeur estimée hors TVA: 76 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Générateur en champ visuel
Numéro du lot: 3
Brève description:

— la tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Station d'épreuves d'effort cardio-respiratoire
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition d'une Station d'épreuves d'effort cardio-respiratoire (formation des utilisateurs comprise). Quantité ou étendue: 1. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015:

— Le lot no 4 est un marché. Variantes à l'initiative de l'acheteur: Les candidats ont la possibilité de proposer en variante les prestations supplémentaires suivantes:

—— module permettant la mesure de pression expirée négative,

—— Solution permettant la récupération de la base de données des différents examens. L'absence d'une proposition en variante pour ces prestations supplémentaires facultatives n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 1 mois
Informations complémentaires:

Variante à l'initiative de l'acheteur: Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de proposer en variante la prestation supplémentaire suivante: - 1 Cycloergomètre

Intitulé du lot: Angiographe numérisé
Numéro du lot: 5
Brève description:

— La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (concerne les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. Variantes à l'initiative de l'acheteur: Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de proposer en variante les prestations supplémentaires suivantes:

— 1 Poste informatique permettant le pilotage du matériel proposé, sur lequel sera implémenté le logiciel de gestion de la base de données patient et de traitement et d'analyses des images. Ce poste sera doté d'une grande capacité de stockage (1 To au minimum),

— 1 Dispositif d'archivage externe des données.

Description des renouvellements:

En ce qui concerne la tranche optionnelle, la période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

Intitulé du lot: Topographe cornéen
Numéro du lot: 6
Brève description:

— La tranche ferme est un march,

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des options:

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Reims 51092 Reims cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:

a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims – ressources biomédicales
Commune postale: Reims Cedex
Point de contact: Mme Lapie Mégane (Référent technique)
Téléphone: +33 326784923 📞
Courrier électronique: mlapie@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326787417 📠
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims – cellule des marchés
Adresse postale: Pôle logistique, Rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy (Référent administratif)

Référence
Informations complémentaires

La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire,

— En ce qui concerne les tranches optionnelles des lots n° 1, 2, 3, 5 et 6, le marché public est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché public commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois,

— variantes à l'initiative des candidats: Les variantes ne sont pas autorisées. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de leur offre,

— le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: - par téléchargement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, - sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims – cellule des marchés, Pôle logistique, Rue Roger Aubry / 1

— les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres: - par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— des essais sont obligatoires sous peine de rejet des offres. Ces essais doivent être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP, en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, pour chacun des lots. Les essais ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation et fourniront tous les accessoires et consommables nécessaires au bon fonctionnement du matériel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA),

— référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, département de Tarn-Et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2018/S 133-302192 (2018-07-10)

Avis d'attribution de marché (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public a pour objet la fourniture (achat), l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultations, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots no 1, 2, 3, 5 et 6 pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims et Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché public comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché public est divisé en 6 lots. Les lots n

Valeur totale du marché: 186 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076437
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-302192
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
En ce qui concerne les tranches optionnelles des lots n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tranche Ferme: Acquisition d'un Laser vasculaire destiné à la dermatologie. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Laser vasculaire destiné à la dermatologie. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La tranche ferme est un marché. * La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum

Tranche Ferme: Acquisition d'un Laser Co2 avec système de refroidissement associé destiné à la dermatologie. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Laser Co2 avec système de refroidissement associé destiné à la dermatologie. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La tranche ferme est un marché. * La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum

Tranche Ferme: Acquisition d'un Générateur en champ visuel. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Générateur en champ visuel. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La tranche ferme est un marché. * La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum

Acquisition d'une Station d'épreuves d'effort cardio-respiratoire (formation des utilisateurs comprise). Quantité ou étendue: 1. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * Le lot no 4 est un marché

Tranche Ferme: Acquisition d'un Angiographe numérisé. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'angiographe numérisé. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La tranche ferme est un marché. * La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum

Tranche Ferme: Acquisition d'un Topographe cornéen. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Topographe cornéen. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La tranche ferme est un marché. * La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 31
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 19
Critère de qualité (nom): Maintenance (délais et période d'intervention, durée d'indisponibilité maximale, prêt de matériel)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 28
22
34
23
3
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 30
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-21 📅
Nom: Cutera
Adresse postale: 1 rue Georges Charpak
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 77127
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 58 252 EUR 💰
4 950 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-19 📅
Nom: Cynosure
Adresse postale: 132-134 boulevard de Verdun
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
8 700 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Nom: Metrovision
Adresse postale: 4 rue des Platanes
Commune postale: Perenchies
Code postal: 59840
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 26806.95 EUR 💰
6 300 EUR 💰
Nom: Adhesia médical
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 37690.73 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2019/S 034-076437 (2019-02-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)