Acquisition de conditionnements alimentaires, emballages alimentaires, d'habillement jetable et de vaisselle jetable — année 2019 renouvelable en 2020, 2021 et 2022
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 16 lots sans montant minimum ni maximum, passé pour une période allant du 1.1.2019 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) et en cas de renouvellement pour trois autres périodes de 12 mois chacune. Une remise d'échantillons est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de conditionnements alimentaires, emballages alimentaires, d'habillement jetable et de vaisselle jetable — année 2019 renouvelable en 2020, 2021...”
Titre
Acquisition de conditionnements alimentaires, emballages alimentaires, d'habillement jetable et de vaisselle jetable — année 2019 renouvelable en 2020, 2021 et 2022
2018-0145-Fcs-Ld
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Produits/services: Équipement de cuisine📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 16 lots sans montant minimum ni maximum, passé pour une période allant du 1.1.2019 (ou de sa...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 16 lots sans montant minimum ni maximum, passé pour une période allant du 1.1.2019 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) et en cas de renouvellement pour trois autres périodes de 12 mois chacune. Une remise d'échantillons est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquettes gastronormes Gn 1/6, 1/4, 1/3, 1/2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Barquettes gastronormes Gn 1/6, 1/4, 1/3, 1/2
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconduction éventuelles: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Barquettes gastronormes Gn 1/8
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Barquettes gastronormes Gn 1/8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bol polypropylène injecté
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Description du marché: Bol polypropylène injecté
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films d'operculage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Films d'operculage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films pour cuisson sous vide et operculage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Films pour cuisson sous vide et operculage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Seaux📦
Description du marché: Seaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etiquettes autocollantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Étiquettes autocollantes📦
Description du marché: Etiquettes autocollantes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 600 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle jetable
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Description du marché: Vaisselle jetable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conditionnement pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Conditionnement pâtisserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habillement jetable
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Habillement jetable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 200 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tabliers jetables
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Tabliers jetables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Gants jetables📦
Description du marché: Gants à usage unique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 600 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Articles jetables en papier📦
Description du marché: Essuyage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 300 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nappes et serviettes jetables
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Nappes et serviettes jetables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Sacherie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 260 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Films divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 700 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
— tout document permettant d'apprécier les capacités du candidat à effectuer les prestations (Présentation libre).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-06
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, deuxième semestre 2022
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles:
3) capacité économique et financière:
— renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — Tél: +33 243473728,
— renseignements techniques: Mr Paul Sechet — tél: +33 243612727.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 250-576983 (2018-12-27)
Informations complémentaires (2019-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 16 lots sans montant minimum ni maximum, passé pour une période allant du 1.1.2019 (ou de sa...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 16 lots sans montant minimum ni maximum, passé pour une période allant du 1.1.2019 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune. Une remise d'échantillons est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 250-576983
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Lot nº 12: gants à usage unique montant estimé HT: 19 600 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Lot nº 12: gants à usage unique montant estimé HT: 7 600 EUR.
Source: OJS 2019/S 005-006870 (2019-01-04)
Avis d'attribution de marché (2019-08-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 713 040 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Barquettes gastronormes Gn 1/6, 1/4, 1/3, 1/2.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Description du marché: Barquettes gastronormes Gn 1/8.
Description du marché: Bol polypropylène injecté.
Description du marché: Films d'operculage.
Description du marché: Films pour cuisson sous vide et operculage.
Description du marché: Seaux.
Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes autocollantes
Description
Description du marché: Étiquettes autocollantes.
Description du marché: Vaisselle jetable.
Description du marché: Conditionnement pâtisserie.
Description du marché: Habillement jetable.
Description du marché: Tabliers jetables.
Description du marché: Gants à usage unique.
Description du marché: Essuyage.
Description du marché: Nappes et serviettes jetables.
Description du marché: Sacherie.
Description du marché: Films divers.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 250-576983
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Barquettes gastronormes Gn 1/6, 1/4, 1/3, 1/2
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-lez-Raches
Code postal: 59148
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Barquettes gastronormes Gn 1/8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bol polypropylène injecté
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Films d'operculage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Films pour cuisson sous vide et operculage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Seaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Mrnet
Adresse postale: ZA Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 500 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Étiquettes autocollantes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Vaisselle jetable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: rue Nungesser et Coli
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Conditionnement pâtisserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Habillement jetable
Nom et adresse du contractant
Nom: CA Diffusion
Adresse postale: 1 avenue de Machelen
Commune postale: Halluin
Code postal: 59250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 200 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Tabliers jetables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Gants à usage unique
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan
Commune postale: Entraigues-sur-La Sorgue
Code postal: 84320
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 600 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Essuyage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 300 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Nappes et serviettes jetables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Sacherie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 260 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Films divers
“Les critères retenus pour le jugement des offres des lots attribués étaient pondérés de la manière suivante:
Prix 55 % — VT: 45 % et faisaient l'objet de...”
Les critères retenus pour le jugement des offres des lots attribués étaient pondérés de la manière suivante:
Prix 55 % — VT: 45 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombre d'offres reçues: PME (5) — par voie électronique (14)
— parution JOUE: 2018/s 250-576983 le 29.12.2018 et rectificatif nº 2019/s 005-006870 le 8.1.2019.
— BOAMP: 18-181089 paru le 29.12.2018 et rectificatif nº 19-1427 paru le 8.1.2019.
La valeur totale du marché correspond aux estimations pour tous les lots sur 4 ans. L'estimation renseignée pour chacun des lots correspond à l'estimation annuelle. L'accord- cadre correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible 3 fois. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 152-374818 (2019-08-06)