Acquisition de bennes à ordures ménagères d'occasions

Synd Mixte Intercommunal Collecte Valo

Le Smicval a besoin de 2 bennes de 19 t pour réaliser sa prestation de service de collecte sur son territoire. Ainsi, les lots 2 et 3 sont identiques afin de permettre aux prestataires disposants uniquement d'une benne de 19 t, mais également aux prestataires disposants de deux bennes de 19 t , de répondre à la consultation. Seul le lot 1 est décomposé en tranche ferme et tranche optionnelle. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Faun environnement

Qui ?

• Synd Mixte Intercommunal Collecte Valo

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-02	Avis de marché
2018-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 18ecse02
Brève description:
“Le Smicval a besoin de 2 bennes de 19 t pour réaliser sa prestation de service de collecte sur son territoire. Ainsi, les lots 2 et 3 sont identiques afin...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd Mixte Intercommunal Collecte Valo
Adresse postale: 8 route de la Pinière
Code postal: 33910
Commune postale: Saint-Denis-de-Pile
Contact
Adresse Internet: http://www.smicval.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 557553976 📞
URL des documents: http://marche.public.info.fr 🌏
URL pour la participation: http://marche.public.info.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date limite de soumission: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291110
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

“Aucune”

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'une benne à ordure ménagère bi-flux 26 t d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Achat d'une benne à ordure ménagère bi-flux 26 t d'occasion.”
Valeur estimée hors TVA: 143 541 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
“1 tranche(s) optionnelle(s): lot nº 1 — to nº TO 001: BOM pour la collecte des ordures ménagères ou collecte sélective et biodéchets/délai: 1 an.”
Informations complémentaires:
“Aucune”
Intitulé du lot: Achat de bennes à ordures ménagères, mono-compartimentée 19 t
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Achat de bennes à ordures ménagères, mono-compartimentée 19 t.”
Valeur estimée hors TVA: 107 125 EUR 💰
Description des options:
“0 tranche(s) optionnelle(s):”
Intitulé du lot: Benne à ordures ménagères, mono-compartimentée, 19 t
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Benne à ordures ménagères, mono-compartimentée, 19 t.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Indication des systèmes...”

“— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; R 437 ou équivalent; NF 1501-1 ou...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.”

“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.”

Afficher plus (3)

“Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.”

“Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”

“Modalités de financement des prestations: ressources propres du Smicval.”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25330661700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marche.public.info.fr 🌏
URL des documents: http://marche.public.info.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smicval du Libournais
Adresse postale: 8 route de la Pinière
Commune postale: Saint-Denis-de-Pile
Code postal: 33910
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smicval.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://marche.public.info.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marche.public.info.fr — La candidature...”

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marche.public.info.fr — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 18ecse02.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2018/S 128-291110 (2018-07-02)

Avis d'attribution de marché (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de bennes à ordures ménagères d'occasions.”
Valeur totale du marché: 357 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte intercommunal de collecte et de valorisation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-509988
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291110
Numéro JO-S: 223

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Tranche optionnelle.”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-20 📅
Nom: Faun Environnement
Commune postale: Guilherand Granges
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 268 000 EUR 💰
110 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2018/S 223-509988 (2018-11-15)

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