Acquisition de bacs roulants à déchets et pièces détachées associées
Orléans Métropole
La présente consultation a pour objet l'acquisition de bacs roulants à déchets et pièces détachées associées et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Poubelles
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-05 | Avis de marché |
| 2018-04-19 | Informations complémentaires |
| 2018-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: M18s0023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Poubelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-148526
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 33 rue Hatton Orléans ou allée Marcel Lerouge Saran (45)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du présent contrat.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2018/S 067-148526 (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: M18s0023
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de bacs roulants à déchets et pièces détachées associées et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Poubelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-148526
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -
— accès au Dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm,
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— délais d'exécution: le délai d'exécution des bons de commande fixé dans le CCAP. Les candidats peuvent proposer dans le cadre de mémoire technique un délai de livraison inférieur, qui deviendra contractuel,
— échantillons (à remettre obligatoirement et séparément de l'offre contre récépissé): conditions et adresse de livraison indiquées dans le Règlement de consultation,
— sous-pondérations du critère: «Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (Pondération: 60 %)»:
1. les qualités de robustesse, d'insonorisation et d'ergonomie des fournitures (35 %);
2. les nuanciers des coloris disponibles (5 %);
3. les conditions et la qualité du marquage (10 %);
4. les conditions de garantie (5 %);
5. l'organisation de la livraison (5 %).
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification, reconductible 1 fois de façon expresse pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
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Site principal ou lieu d'exécution: 33 rue Hatton Orléans ou allée Marcel Lerouge Saran (45)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du présent contrat.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -
— accès au Dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm,
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— délais d'exécution: le délai d'exécution des bons de commande fixé dans le CCAP. Les candidats peuvent proposer dans le cadre de mémoire technique un délai de livraison inférieur, qui deviendra contractuel,
— échantillons (à remettre obligatoirement et séparément de l'offre contre récépissé): conditions et adresse de livraison indiquées dans le Règlement de consultation,
— sous-pondérations du critère: «Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (Pondération: 60 %)»:
1. les qualités de robustesse, d'insonorisation et d'ergonomie des fournitures (35 %);
2. les nuanciers des coloris disponibles (5 %);
3. les conditions et la qualité du marquage (10 %);
4. les conditions de garantie (5 %);
5. l'organisation de la livraison (5 %).
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2018/S 067-148526 (2018-04-05)
Informations complémentaires (2018-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174074
Se réfère à l'avis: 2018/S 067-148526
Numéro JO-S: 78
Source: OJS 2018/S 078-174074 (2018-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-19 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 078-174074
Se réfère à l'avis: 2018/S 067-148526
Numéro JO-S: 78
Source: OJS 2018/S 078-174074 (2018-04-19)
Avis d'attribution de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317591
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 33 rue Hatton Orléans ou allée Marcel Lerouge Saran (45).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains
Adresse postale: 19 boulevard Jules Carterts — BP 7020
Commune postale: Lyon
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 139-317591 (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317591
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification, reconductible 1 fois de façon expresse pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Montants attribués:
— période initiale: minimum 400 000 EUR (HT), sans maximum,
— période suivante: sans minimum, ni maximum. Sous-pondérations du critère d'attribution «Valeur technique apprécié au regard du cadre de mémoire technique»: cf. Consultations initiales.
Publications initiales:
— JOUE: 2018/S 067-148526 du 6.4.2018 et 2018/S 078-174074 du 21.4.2018,
— BOAMP: 18-46247 du 6.4.2018 et 18-54436 du 21.4.2018.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 33 rue Hatton Orléans ou allée Marcel Lerouge Saran (45).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains
Adresse postale: 19 boulevard Jules Carterts — BP 7020
Commune postale: Lyon
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification, reconductible 1 fois de façon expresse pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Montants attribués:
— période initiale: minimum 400 000 EUR (HT), sans maximum,
— période suivante: sans minimum, ni maximum. Sous-pondérations du critère d'attribution «Valeur technique apprécié au regard du cadre de mémoire technique»: cf. Consultations initiales.
Publications initiales:
— JOUE: 2018/S 067-148526 du 6.4.2018 et 2018/S 078-174074 du 21.4.2018,
— BOAMP: 18-46247 du 6.4.2018 et 18-54436 du 21.4.2018.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 139-317591 (2018-07-19)
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