Acquisition de 4 véhicules électriques neufs

Ville de Nîmes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Grands Garages du Gard

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-13	Avis de marché
2018-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 18F003FC
Brève description: Acquisition de 4 véhicules électriques neufs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Direction de la commande publique, Colisée 2, 1 rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-163954
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Les candidats pourront, dans le cadre de la variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur, proposer l'acquisition des véhicules avec la location des batteries calculée sur la base de 84 mois/70 000 km. Les candidats peuvent répondre: — soit à la solution de base uniquement, — soit à la variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur uniquement, — soit aux 2 solutions.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3 utilitaires légers électriques de type fourgonnette
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché comprend la fourniture de 3 véhicules utilitaires légers électriques de type fourgonnette.

Véhicules livrés clé en main, cartes grises, plaques minéralogiques avec blason. Région Occitanie, département 30 (sans aucune mention publicitaire) et frais de mise en circulation inclus.

Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:

Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Les candidats peuvent répondre:

— soit à la solution de base uniquement,

— soit à la variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur uniquement,

— soit aux 2 solutions.

Intitulé du lot: 1 petite citadine électrique segment A
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché comprend la fourniture d'un véhicule particulier électrique, petite citadine de segment A.

Véhicule livré clé en main, carte grise, plaques minéralogiques avec blason. Région Occitanie, département 30 (sans aucune mention publicitaire) et frais de mise en circulation inclus.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS),

— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret):

—— lettre de candidature (formulaire DC1 à jour du 31.3.2016 ou forme libre),

—— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).

Situation économique et financière:

— DUM (généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS),

— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret):

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Prix fermes. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes, section fonctionnement, sous forme de fonds propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr.

Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif marché public simplifie (MPS). Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif. Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante: http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf.

Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.

Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.

Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327.

Modalités de signature des documents: se reporter aux règlement de consultation. La consultation est décomposée en 2 lots.

Le marché sera signé électroniquement entre la ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le marché après attribution. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'obtention d'une clé de signature nécessite un délai d'environ 3 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d'entamer les démarches nécessaires à l'obtention de cette clé de signature, dès la remise de l'offre. Les candidats qui le souhaitent peuvent, dès le stade de la remise des plis, signer électroniquement l'acte d'engagement selon les modalités définies dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 074-163954 (2018-04-13)

Avis d'attribution de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70669.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique Colisée 2 1 rue du Colisée 1er étage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-361678
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-163954
Numéro JO-S: 158

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend la fourniture de trois véhicules utilitaires légers électriques de type fourgonnette. Véhicules livrés clé en main, cartes grises, plaques minéralogiques avec blason Région Occitanie, département 30 (sans aucune mention publicitaire) et frais de mise en circulation inclus

Description des options: Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-i.7
Brève description:

Le marché comprend la fourniture d'un véhicule particulier électrique, petite citadine de segment A. Véhicule livré clé en main, carte grise, plaques minéralogiques avec blason Région Occitanie, département 30 (sans aucune mention publicitaire) et frais de mise en circulation inclus

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-10 📅
Nom: Grands Garages du Gard
Adresse postale: 1667 av du Maréchal Juin
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 56337.48 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-03 📅
Valeur totale du marché: 14331.62 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 9
Source: OJS 2018/S 158-361678 (2018-08-14)

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