Acquisition de 3 petits trains touristiques pour la commune de Villeneuve-lès-Maguelone

Montpellier Méditerranée Métropole

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le présent marché a pour objet l'acquisition de 3 petits trains touristiques neufs de catégorie 3 composé d'une locomotive et de 3 wagons ayant vocation à transporter les passagers entre le parking et la plage du Pilou, avec une halte à l'entrée ouest de la cathédrale sur le territoire de la commune de Villeneuve-lès-Maguelone.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Deltrain SA

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Trains et véhicules-jouets, petits trains et petites voitures › Petits trains

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-25	Avis de marché
2019-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits trains
Numéro de référence: M8D5241AT
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le présent marché a pour objet l'acquisition de 3 petits trains touristiques neufs de catégorie 3 composé d'une locomotive et de 3 wagons ayant vocation à transporter les passagers entre le parking et la plage du Pilou, avec une halte à l'entrée ouest de la cathédrale sur le territoire de la commune de Villeneuve-lès-Maguelone.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits trains 📦
Code CPV supplémentaire: Petits trains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.marche.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-419515
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Les conditions de présentation de des variantes sont indiquées au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Le présent marché a pour objet l'acquisition de 3 petits trains touristiques neufs de catégorie 3 composé d'une locomotive et de 3 wagons ayant vocation à transporter les passagers entre le parking et la plage du Pilou, avec une halte à l'entrée ouest de la cathédrale sur le territoire de la commune de Villeneuve-lès-Maguelone.

Valeur totale estimée: 810 000 EUR 💰
Brève description:

L'ensemble des fournitures à livrer ou des services à exécuter sera rémunéré par application d'un prix global forfaitaire.

Valeur estimée hors TVA: 810 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

Les conditions de présentation de des variantes sont indiquées au règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.

Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les concurrents pourront présenter des variantes conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sans devoir forcément répondre à l'offre de base. Autrement dit, les candidats pourront ne répondre à la présente consultation qu'avec une variante. Cette ou ces variantes devront être conformes au plus près au dossier de consultation (descriptif énoncé au point 4 du cahier des clauses techniques particulières).

Les variantes pourront porter sur la boite automatique, par exemple, le petit train touristique pourra être équipé d'une boite à vitesse mécanique ou toute autre technologie. Par contre, les variantes ne pourront pas porter sur du matériel d'occasion.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE. Conformément à l'article 41 du décret 2016-360 relatifs aux marchés publics, pour toutes les consultations engagées à compter du 1.10.2018, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique». Afin d'anticiper cette nouvelle obligation, nous vous invitons à utiliser dès maintenant la voie électronique par l'intermédiaire du profil d'acheteur de Montpellier Méditerranée Métropole, à l'adresse URL suivante: https://marches.montpellier3m.fr Pour toute transmission: dépôt d'offre, question en cours de procédure, etc. Lors de la connexion vous serez invité à vous identifier et une adresse électronique vous sera demandée. NB: pour faciliter les échanges veillez à utiliser la même adresse mail pour toutes vos transmissions. À défaut, après ouverture des plis, toutes les communications seront envoyées à l'adresse électronique utilisée pour le dépôt de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2018/S 186-419515 (2018-09-25)

Avis d'attribution de marché (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1
Valeur totale du marché: 631 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-136313
Se réfère à l'avis: 2018/S 186-419515
Numéro JO-S: 59

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-06 📅
Nom: Deltrain SA
Commune postale: Sesimbra
Pays: Portugal 🇵🇹
Valeur totale du marché: 631 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact; direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Virginie Péris, tél +33 467136244, fax +33 467136190, courriel: vperis@montpellier3m.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 059-136313 (2019-03-20)

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