La présente consultation a pour objet la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de modules du plan focal de la caméra QM NectarCam relatif au projet CTA.
Elle a pour issue la conclusion d’un accord-cadre exécuté par bons de commande, conformément à l’article 4 de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et à l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre s’exécutera selon les conditions fixées à l’article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est exécuté pour le compte du CNRS-IRAP sis 9 avenue du colonel Roche à Toulouse.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de 265 modules du plan focal de la caméra QM NectarCam pour le compte du CNRS-IRAP à Toulouse
18.14.022”
Produits/services: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de modules du plan focal de la caméra QM...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de modules du plan focal de la caméra QM NectarCam relatif au projet CTA.
Elle a pour issue la conclusion d’un accord-cadre exécuté par bons de commande, conformément à l’article 4 de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et à l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre s’exécutera selon les conditions fixées à l’article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est exécuté pour le compte du CNRS-IRAP sis 9 avenue du colonel Roche à Toulouse.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Composants électroniques📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de modules du plan focal de la caméra QM...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de modules du plan focal de la caméra QM NectarCam relatif au projet CTA.
Elle a pour issue la conclusion d’un accord-cadre exécuté par bons de commande, conformément à l’article 4 de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et à l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre s’exécutera selon les conditions fixées à l’article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir les pièces demandées à l'article IX du règlement de la consultation nº 18220.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir les pièces demandées à l'article IX du règlement de la consultation nº 18220.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir les pièces demandées à l'article IX du règlement de la consultation nº 18220.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CNRS — délégation Midi-Pyrénées, pôle achats, 16 avenue Edouard Belin, 31055 Toulouse.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.”
“Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC)...”
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC) nº 18220. Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390613&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Il est rappelé aux candidats, qu’en application de l’article 57.I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, seul le dernier pli déposé sera ouvert. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsique sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsique sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 150-344016 (2018-08-03)
Informations complémentaires (2018-08-31) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Édouard Belin — BP 24367
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de modules du plan focal de la caméra QM...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de modules du plan focal de la caméra QM NectarCam relatif au projet CTA.
Elle a pour issue la conclusion d’un accord-cadre exécuté par bons de commande, conformément à l’article 4 de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et à l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre s’exécutera selon les conditions fixées à l’article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est exécuté pour le compte du CNRS-IRAP sis 9 avenue du Colonel Roche à Toulouse.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 150-344016
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: 324 000 EUR HT
Autres informations complémentaires
“La valeur estimée indiquée au point II.2.6) concerne la quantité minimale commandée de l'accord-cadre.”
Source: OJS 2018/S 169-384741 (2018-08-31)
Avis d'attribution de marché (2018-12-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées, M. le délégué régional
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 319 999 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-344016
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020950
Titre:
“Acquisition de 265 modules du plan focal de la caméra QM NectarCam pour le compte du CNRS-IRAP à Toulouse”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Microtec SAS
Adresse postale: 2 rue Hermès
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 319 999 💰
“Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au Règlement de la consultation (RC)...”
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au Règlement de la consultation (RC) nº 18220. Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390613&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Il est rappelé aux candidats, qu’en application de l’article 57.I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, seul le dernier pli déposé sera ouvert. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 6.11.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 6.11.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 562172901 ou cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 250-577248 (2018-12-28)