Acquisition de 2 véhicules 4 X 4 de type pick-up et de 2 véhicules utilitaires avec hayon type fourgon L2H2

Centre hospitalier de Cayenne

Le marché a pour objet l'acquisition pour les besoins du centre hospitalier de Cayenne (CHAR) de: 2 véhicules 4 x 4, type pick-up, 2 véhicules utilitaires avec hayon de type fourgon L2H2. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 mois à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-02 Avis de marché
2018-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Numéro de référence: 037DG18
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition pour les besoins du centre hospitalier de Cayenne (CHAR) de: 2 véhicules 4 x 4, type pick-up, 2 véhicules utilitaires avec hayon de type fourgon L2H2. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 mois à compter de la notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cayenne
Adresse postale: Rue des Flamboyants — BP 6006
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://char.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr 📧
Téléphone: +594 594395348 📞
Fax: +594 594395118 📠
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://char.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291000
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate-forme «http://char.marcoweb.fr» Le centre hospitalier accepte uniquement les fichiers: — pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf), — pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls), — au format Acrobat Reader (extension pdf), — au format jpeg (extension jpg) pour les images, — ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers. De plus, conformément à l'article 11 du décret nº 2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du centre hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Véhicules 4 x 4 de type pick-up
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro du lot: 02
Brève description: Véhicules utilitaires avec hayon de type fourgon L2H2
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Budget CHAR Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: émissions de CO2
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Lot 1: délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Lot 1: caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 140
Critère de qualité (nom): Lot 2: émission de CO2
Lot 2: délais de livraison
Lot 2: caractéristiques techniques
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Andrée-Rosemon
Pays: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate-forme «http://char.marcoweb.fr» Le centre hospitalier accepte uniquement les fichiers:
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— pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf),
— pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls),
— au format Acrobat Reader (extension pdf),
— au format jpeg (extension jpg) pour les images,
— ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers.
De plus, conformément à l'article 11 du décret nº 2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du centre hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Victor Schœlcher
Commune postale: Cayenne 05 94 25 49 70 05 94 25 49 72
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2018/S 128-291000 (2018-07-02)
Avis d'attribution de marché (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de 2 véhicules 4 x 4 de type pick-up et de 2 véhicules utilitaires avec hayon type fourgon L2H2.
Valeur totale du marché: 174 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue des Flamboyants — BP 6006
Contact
Téléphone: +33 594395348 📞
Fax: +33 594395118 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-484522
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291000
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 2 véhicules 4 x 4
Brève description: Acquisition de 2 véhicules 4 x 4.
Description des options:
2 caissons de benne monté pour chaque véhicule;
2 crochets de remorquage mixte, monté pour chaque véhicule.
Intitulé du lot: 2 véhicules utilitaires avec hayon de type fourgon L2H2
Brève description: Acquisition de 2 véhicules utilitaires avec hayon de type fourgon L2H2.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-02 📅
Nom: Guyane Auto Location
Commune postale: Cayenne
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 54 780 EUR 💰
Nom: Guyane Automobile
Valeur totale du marché: 119 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2018/S 212-484522 (2018-10-31)
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Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Fournisseurs:
Guyane Auto Location Guyane Automobile
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à quatre roues motrices Véhicules à moteur servant au transport... Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules utilitaires