Informations complémentaires (2018-06-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin — BP 24367
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31055
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le délégué régional
Téléphone: +33 561336035📞
Courrier électronique: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr📧
Fax: +33 562172901 📠
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.cnrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de 2 systèmes de dépôts de couches minces (1 couches métalliques et 1 couches diélectriques)
18.14.009”
Produits/services: Système de dépôt📦
Brève description:
“Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots
Le marché (1 par lot) a pour objet la conception, l’acquisition, la...”
Brève description
Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots
Le marché (1 par lot) a pour objet la conception, l’acquisition, la livraison, l’assemblage, l’installation et la mise en service de 2 systèmes de dépôts:
— 1 système de dépôts de couches minces métalliques sous ultra haut vide,
— 1 système de dépôts de couches minces diélectriques sous haut vide (bâti de passivation).
Chaque marché inclut également une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau des équipements assurée par le prestataire, qui pourra être suivie par au moins 4 personnes.
Le lot 1 est un marché ordinaire découpé en 3 tranches (ferme + 2 optionnelles). Le lot 2 est un accord-cadre découpé en 4 tranches (ferme et 3 optionnelles) et s'exécute en partie par l'émission de bons de commande (Cf. article 5 du CCP).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 113-256543
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Numéro d'identification du lot: 1 & 2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-07-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-08-10 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 115-261559 (2018-06-15)
Avis d'attribution de marché (2018-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Occitanie Ouest
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots.
Le marché (1 par lot) a pour objet la conception, l’acquisition, la...”
Brève description
Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots.
Le marché (1 par lot) a pour objet la conception, l’acquisition, la livraison, l’assemblage, l’installation et la mise en service de 2 systèmes de dépôts:
— 1 système de dépôts de couches minces métalliques sous ultra haut vide,
— 1 système de dépôts de couches minces diélectriques sous haut vide (bâti de passivation).
Chaque marché inclut également une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau des équipements assurée par le prestataire, qui pourra être suivie par au moins 4 personnes.
Le lot 1 est un marché ordinaire découpé en 3 tranches (ferme + 2 optionnelles). Le lot 2 est un accord-cadre découpé en 4 tranches (ferme et 3 optionnelles) et s'exécute en partie par l'émission de bons de commande (Cf. article 5 du CCP).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 524 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tranche ferme: conception, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces métalliques sous UHV ainsi qu’une formation”
Titre
Tranche ferme: conception, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces métalliques sous UHV ainsi qu’une formation
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Système de dépôt📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS-CEMES à Toulouse.
Description du marché:
“Tranche ferme: conception, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces métalliques sous Ultra haut vide (UHV)...”
Description du marché
Tranche ferme: conception, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces métalliques sous Ultra haut vide (UHV) ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance du bâti.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût des équipements (TF et TO 1) et coût extension garantie (TO 2)
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— tranche optionnelle nº 1: relative à la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’un système d’alignement de masque, ainsi qu’une...”
Description des options
— tranche optionnelle nº 1: relative à la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’un système d’alignement de masque, ainsi qu’une formation à l’utilisation du système,
— tranche optionnelle nº 2: correspond à une extension de garantie de 12 mois renouvelable 1 fois par tacite reconduction pour le bâti de dépôt de couches minces métalliques sous UHV de la tranche ferme.
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Informations complémentaires: Marché attribué pour la tranche ferme et la tranche optionnelle nº 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tranche ferme: acquisition, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces diélectriques sous HV pour des...”
Titre
Tranche ferme: acquisition, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces diélectriques sous HV pour des procédés de passivation
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— tranche ferme: acquisition, livraison, assemblage, installation et mise en service d’un bâti de dépôt de couches minces diélectriques sous haut vide...”
Description du marché
— tranche ferme: acquisition, livraison, assemblage, installation et mise en service d’un bâti de dépôt de couches minces diélectriques sous haut vide (gamme 10-7 Torrs) pour des procédés de passivation (bâti de passivation) ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance du bâti,
— bons de commandes: la tranche ferme s’exécute en partie par l’émission de bons de commande pour les équipements listés à l’article 5 du CCP.
Les variantes à l'initiative des soumissionnaires sont autorisées pour la tranche ferme. Les points sur lesquels elles portent sont mentionnés à l'article 4 du CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût des équipements (TF et TO 1) et coût extension garantie (T0 2 & 3)
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle nº 1: acquisition, livraison, assemblage, installation et mise en ordre de marche d’un bâti de dépôt de couches minces métalliques...”
Description des options
— tranche optionnelle nº 1: acquisition, livraison, assemblage, installation et mise en ordre de marche d’un bâti de dépôt de couches minces métalliques sous haut vide par évaporation thermique (système de dépôts métalliques pour lift-off) ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance du bâti,
— tranche optionnelle nº 2: extension de garantie de 12 mois renouvelable 1 fois par tacite reconduction pour le bâti de passivation de la tranche ferme,
— tranche optionnelle nº 3: extension de garantie de 12 mois renouvelable 1 fois par tacite reconduction pour le bâti de Lift-off de la TO nº 1,
— bons de commandes: la tranche optionnelle nº 1 s’exécute en partie par l’émission de bons de commande pour les équipements listés à l’article 5 du CCP.
Les variantes à l'initiative des soumissionnaires sont autorisées pour la tranche optionnelle nº 1. Les points sur lesquels elles portent sont mentionnés à l'article 4 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché attribué pour la tranche ferme et la tranche optionnelle nº 1 dans leur solution de base. + 1 bon de commande au titre de la tranche ferme.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 113-256543
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021106 (1814009)
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Tranche ferme: conception, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces métalliques sous UHV ainsi qu’une formation”
Titre
Tranche ferme: conception, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces métalliques sous UHV ainsi qu’une formation
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Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ste Plassys Bestek
Adresse postale: 14 rue de la Gare
Commune postale: Marolles-en-Hurpoix
Code postal: 91630
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Tranche ferme: acquisition, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces diélectriques sous HV pour des...”
Titre
Tranche ferme: acquisition, livraison, assemblage, installation et mise en route d’un bâti de dépôt de couches minces diélectriques sous HV pour des procédés de passivation
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ste Vinci Technologies
Adresse postale: 27 B rue du Port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3.) de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature des marchés est le 29.11.2018 et la date de notification des marchés aux titulaires est le 11.12.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1.), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 562172901 ou cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68,rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 242-552576 (2018-12-12)