Acquisition de 17 mobil-homes
Communaute d'agglo du bassin de Brive
Acquisition de 17 mobil-homes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-04 | Avis de marché |
| 2019-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Brève description:
“Acquisition de 17 mobil-homes.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo du Bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555741000 📞
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date limite de soumission: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-435964
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: CAB, sur demande écrite — sans frais de reprographie. Renseignements...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Références du candidat (fournitures, services).”
Situation économique et financière:
“— Déclaration du Candidat,”
“— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,”
“— attestations d'assurance RC,”
“— copie du jugement redressement judiciaire (le cas échéant),”
“— attestations d'assurance décennale.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références:”
“— garanties techniques et financières.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: CAB, sur demande écrite — sans frais de reprographie.”
“Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“Conditions relatives au marché:”
“Cautionnement et garanties exigés: sans objet.”
“Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres, subvention FNADT.”
“Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.”
“Unité monétaire utilisée: Euro.”
“Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art art. R....”
Afficher plus
“Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de...”
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“Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.”
Source: OJS 2018/S 193-435964 (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Brève description:
“Acquisition de 17 mobil-homes.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo du Bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555741000 📞
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date limite de soumission: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-435964
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: CAB, sur demande écrite — sans frais de reprographie. Renseignements...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Références du candidat (fournitures, services).”
Situation économique et financière:
“— Déclaration du Candidat,”
“— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,”
Afficher plus (3)
“— attestations d'assurance RC,”
“— copie du jugement redressement judiciaire (le cas échéant),”
“— attestations d'assurance décennale.”
“Références:”
“— garanties techniques et financières.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-agglobrive.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: CAB, sur demande écrite — sans frais de reprographie.”
“Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante:...”
Afficher plus (6)
“Conditions relatives au marché:”
“Cautionnement et garanties exigés: sans objet.”
“Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres, subvention FNADT.”
“Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.”
“Unité monétaire utilisée: Euro.”
“Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art art. R....”
“Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de...”
Afficher plus (1)
“Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.”
Avis d'attribution de marché (2019-04-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglo du Bassin de Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-26 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-199834
Se réfère à l'avis: 2018/S 193-435964
Numéro JO-S: 84
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7...”
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Source: OJS 2019/S 084-199834 (2019-04-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglo du Bassin de Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-26 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-199834
Se réfère à l'avis: 2018/S 193-435964
Numéro JO-S: 84
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7...”
Source: OJS 2019/S 084-199834 (2019-04-26)
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