La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus. Les principales fonctionnalités attendues sont: — la numérisation, — la gestion électronique de document, — la gestion électronique de contenu, — le parapheur électronique, — la messagerie sécurisée, — le système d'archivage électronique. Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non, ou d'être ajoutée, en fonction des besoins de chaque ARS. La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «open source» ou licences de répondre. Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France métropolitaine et dans les DROM-COM. Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le RESAH seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Logiciel de gestion des documents
Numéro de référence: 2018-1A
Brève description:
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus. Les principales fonctionnalités attendues sont:
— la numérisation,
— la gestion électronique de document,
— la gestion électronique de contenu,
— le parapheur électronique,
— la messagerie sécurisée,
— le système d'archivage électronique.
Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non, ou d'être ajoutée, en fonction des besoins de chaque ARS. La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «open source» ou licences de répondre. Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France métropolitaine et dans les DROM-COM. Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le RESAH seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus. Les principales fonctionnalités attendues sont:
— la numérisation,
— la gestion électronique de document,
— la gestion électronique de contenu,
— le parapheur électronique,
— la messagerie sécurisée,
— le système d'archivage électronique.
Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non, ou d'être ajoutée, en fonction des besoins de chaque ARS. La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «open source» ou licences de répondre. Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France métropolitaine et dans les DROM-COM. Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le RESAH seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciel de gestion des documents📦
Code CPV supplémentaire: Logiciel de gestion des documents📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-03-27 📅
Date limite de soumission: 2018-04-30 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-137547
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
La procédure concurrentielle avec négociation est une procédure restreinte: les candidats sont invités à télécharger le règlement de la consultation qui leur permettra de présenter leur candidature. L'offre ne sera à présenter que dans un 2
— prix: 40 points,
— valeur technique: 60 points, dont 25 points pour les fonctionnalités, 25 points pour la gestion de projet et accompagnement, 10 points pour les services associés.
Le montant estimé de l'accord-cadre sera fonction des ARS qui auront demandé à bénéficier du dispositif.
La procédure concurrentielle avec négociation est une procédure restreinte: les candidats sont invités à télécharger le règlement de la consultation qui leur permettra de présenter leur candidature. L'offre ne sera à présenter que dans un 2
— prix: 40 points,
— valeur technique: 60 points, dont 25 points pour les fonctionnalités, 25 points pour la gestion de projet et accompagnement, 10 points pour les services associés.
Le montant estimé de l'accord-cadre sera fonction des ARS qui auront demandé à bénéficier du dispositif.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus. Les principales fonctionnalités attendues sont:
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus. Les principales fonctionnalités attendues sont:
— la numérisation,
— la gestion électronique de document,
— la gestion électronique de contenu,
— le parapheur électronique,
— la messagerie sécurisée,
— le système d'archivage électronique.
Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non, ou d'être ajoutée, en fonction des besoins de chaque ARS. La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «open source» ou licences de répondre. Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France métropolitaine et dans les DROM-COM. Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le RESAH seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non, ou d'être ajoutée, en fonction des besoins de chaque ARS. La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «open source» ou licences de répondre. Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France métropolitaine et dans les DROM-COM. Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le RESAH seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
Les principaux objectifs du marché sont:
— fourniture d'une solution répondant aux fonctionnalités décrites dans le cahier des charges,
— installation, paramétrage et formation des utilisateurs,
— fourniture de guides utilisateurs et administrateurs en langue française,
— assistance et maintenance de la solution au-delà de la période de garantie, pendant la durée du marché.
La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «open source» ou licences de répondre.
La liste prévisionnelle des ARS bénéficiaires sont notamment: l'ARS Centre — Val de Loire, l'ARS Normandie, l'ARS Nouvelle-Aquitaine.
La liste définitive sera arrêtée dans les documents de la consultation.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire (date de l'accusé de réception faisant foi). Il est reconductible 2 fois pour une durée de 1 an par reconduction tacite. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder 4 ans.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire (date de l'accusé de réception faisant foi). Il est reconductible 2 fois pour une durée de 1 an par reconduction tacite. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder 4 ans.
Description des options: Les options sont décrites dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
La procédure concurrentielle avec négociation est une procédure restreinte: les candidats sont invités à télécharger le règlement de la consultation qui leur permettra de présenter leur candidature. L'offre ne sera à présenter que dans un 2
— prix: 40 points,
— valeur technique: 60 points, dont 25 points pour les fonctionnalités, 25 points pour la gestion de projet et accompagnement, 10 points pour les services associés.
Le montant estimé de l'accord-cadre sera fonction des ARS qui auront demandé à bénéficier du dispositif.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 062-137547 (2018-03-27)
Informations complémentaires (2018-04-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus.
Les principales fonctionnalités attendues sont: la numérisation, la gestion électronique de document, la gestion électronique de contenu, le parapheur électronique, la messagerie sécurisée, le système d'archivage électronique.
Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non ou d'être ajoutée en fonction des besoins de chaque ARS.
La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «Open source» ou licences de répondre.
Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France Métropolitaine et dans les DROM-COM.
Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le RESAH seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus.
Les principales fonctionnalités attendues sont: la numérisation, la gestion électronique de document, la gestion électronique de contenu, le parapheur électronique, la messagerie sécurisée, le système d'archivage électronique.
Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non ou d'être ajoutée en fonction des besoins de chaque ARS.
La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «Open source» ou licences de répondre.
Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France Métropolitaine et dans les DROM-COM.
Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le RESAH seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-04-29 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 084-190354
Se réfère à l'avis: 2018/S 062-137547
Numéro JO-S: 84
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus.
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus.
Les principales fonctionnalités attendues sont: la numérisation, la gestion électronique de document, la gestion électronique de contenu, le parapheur électronique, la messagerie sécurisée, le système d'archivage électronique.
Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non ou d'être ajoutée en fonction des besoins de chaque ARS.
La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «Open source» ou licences de répondre.
Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France Métropolitaine et dans les DROM-COM.
Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le RESAH seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
Source: OJS 2018/S 084-190354 (2018-04-29)
Informations complémentaires (2018-05-24) Référence Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date limite de soumission: 2018-05-31 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-226895
Numéro JO-S: 99
Source: OJS 2018/S 099-226895 (2018-05-24)
Avis d'attribution de marché (2019-03-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus. Les principales fonctionnalités attendues sont: la numérisation, la gestion électronique de document, la gestion électronique de contenu, le parapheur électronique, la messagerie sécurisée, le système d'archivage électronique. Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non, ou d'être ajoutée, en fonction des besoins de chaque ARS. La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «Open source» ou licences de répondre. Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France Métropolitaine et dans les DROM-COM. Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le Resah seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
La solution attendue devra regrouper les outils permettant de gérer l'ensemble des contenus numériques (structurés ou non structurés) des ARS (de façon indépendante) mais aussi la stratégie et les méthodes utilisées tout au long du cycle de vie de ces contenus. Les principales fonctionnalités attendues sont: la numérisation, la gestion électronique de document, la gestion électronique de contenu, le parapheur électronique, la messagerie sécurisée, le système d'archivage électronique. Chaque brique sera susceptible d'être commandée ou non, ou d'être ajoutée, en fonction des besoins de chaque ARS. La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «Open source» ou licences de répondre. Les ARS susceptibles de bénéficier de ce dispositif sont toutes les ARS situées en France Métropolitaine et dans les DROM-COM. Cependant, seules les ARS ayant signé une convention de mise à disposition avec le Resah seront susceptibles de bénéficier de l'accord-cadre.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Resah
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-115733
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) correspond à une valeur totale estimative. Le présent contrat est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah — centrale d'achat — 47 rue de Charonne — 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) correspond à une valeur totale estimative. Le présent contrat est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah — centrale d'achat — 47 rue de Charonne — 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— fourniture dune solution répondant aux fonctionnalités décrites dans le cahier des charges,
— assistance et maintenance de la solution au-delà de la période de garantie, pendant la durée du marché. La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «Open source» ou licences de répondre. La liste prévisionnelle des ARS bénéficiaires sont notamment: l'ARS Centre-Val de Loire, l'ars Normandie, l'ARS Nouvelle Aquitaine. La liste définitive sera arrêtée dans les documents de la consultation.
— assistance et maintenance de la solution au-delà de la période de garantie, pendant la durée du marché. La consultation permettra aux candidats susceptibles de proposer des solutions «Open source» ou licences de répondre. La liste prévisionnelle des ARS bénéficiaires sont notamment: l'ARS Centre-Val de Loire, l'ars Normandie, l'ARS Nouvelle Aquitaine. La liste définitive sera arrêtée dans les documents de la consultation.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-21 📅
Nom: Archimed
Adresse postale: 49 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59042
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.archimed.fr🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 050-115733 (2019-03-07)