Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots
Le marché (1 par lot) a pour objet la livraison, l’installation et la mise en service de 2 machines:
— une machine de gravure ionique réactive (RIE),
— une machine de dépôt chimique (PE-ALD).
Chaque marché inclut également une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau des équipements et une formation à la sécurité des personnels. Ces formations seront assurées par le prestataire et pourront être suivies par au moins 4 personnes.
Le lot 1 est un accord-cadre découpé en 3 tranches (Ferme + 2 optionnelles).
Le lot 2 est un accord-cadre découpé en 3 tranches (Ferme et 2 optionnelles) Chaque lot s'exécute en partie par l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d’une machine de gravure ionique réactive (RIE) et d’un équipement de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)
18.14.025”
Produits/services: Matériel de gravure sèche📦
Brève description:
“Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots
Le marché (1 par lot) a pour objet la livraison, l’installation et la...”
Brève description
Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots
Le marché (1 par lot) a pour objet la livraison, l’installation et la mise en service de 2 machines:
— une machine de gravure ionique réactive (RIE),
— une machine de dépôt chimique (PE-ALD).
Chaque marché inclut également une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau des équipements et une formation à la sécurité des personnels. Ces formations seront assurées par le prestataire et pourront être suivies par au moins 4 personnes.
Le lot 1 est un accord-cadre découpé en 3 tranches (Ferme + 2 optionnelles).
Le lot 2 est un accord-cadre découpé en 3 tranches (Ferme et 2 optionnelles) Chaque lot s'exécute en partie par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une marchine de gravure RIE” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de gravure sèche📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS-LAAS à Toulouse
Description du marché:
“— tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un marche de gravure RIE ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance...”
Description du marché
— tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un marche de gravure RIE ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau et une formation à la sécurité des personnels. Ces formations pourront être suivies par 4 personnes,
— tranche optionnelle n1: extension de garantie de 12 mois pour la machine de gravure RIE,
— tranche optionnelle n2: contrat de maintenance préventive de la machine RIE démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue) ou de son extension éventuelle. Contrat d'1 an et renouvelable annuellement par reconduction tacite pour une durée totale de 4 ans,
— partie à bons de commande: pendant la durée de l'accord-cadre du lot 1, des bons de commande pourront être passés pour l'acquisition d'accessoires pour la machine RIE.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— en cas d'affermissement de la TO n 1, la garantie est prolongée d'1 an,
— en cas d'affermissement de la TO n 2, la machine sera maintenue 1 an à l'issue...”
Description des renouvellements
— en cas d'affermissement de la TO n 1, la garantie est prolongée d'1 an,
— en cas d'affermissement de la TO n 2, la machine sera maintenue 1 an à l'issue de la garantie initiale ou de son extension.
Contrat renouvelable 3 fois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— tranche optionnelle n 1: extension de garantie de 12 mois de la machine RIE,
— tranche optionnelle n 2: contrat de maintenance préventive d'1 an avec...”
Description des options
— tranche optionnelle n 1: extension de garantie de 12 mois de la machine RIE,
— tranche optionnelle n 2: contrat de maintenance préventive d'1 an avec effet à l'issue de la garantie (extension éventuelle comprise).
Contrat renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Système de dépôt📦
Description du marché:
“— tranche ferme: fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)...”
Description du marché
— tranche ferme: fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD) ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau et une formation à la sécurité des personnels pour 4 personnes,
— tranche optionnelle n 1 – extension de garantie d'1 an de la Machine PE-ALD,
— tranche optionnelle n 2 — contrat de maintenance préventive de la machine PE-ALD démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois de la tranche ferme (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue) ou de son extension éventuelle. Il est conclu pour une durée d'1 an et renouvelable annuellement par reconduction tacite pour une durée totale de 4 ans.
Partie à bons de commande: Pendant l'exécution de l'accord-cadre, des bons de commandes pourront être passés pour l'acquisition d'accessoires destinés à la machine PE-ALD.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“— en cas d'affermissement de la TO N 1, la garantie est prolongée d'1 an,
— en cas d'affermissement de la tranche optionnelle N 2, la machine sera maintenue...”
Description des renouvellements
— en cas d'affermissement de la TO N 1, la garantie est prolongée d'1 an,
— en cas d'affermissement de la tranche optionnelle N 2, la machine sera maintenue 1 an à l'issue de la garantie initiale ou de son extension.
Contrat renouvelable 3 fois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle n 1: extension de garantie de 12 mois de la machine PE-ALD,
— tranche optionnelle n 2: contrat de maintenance préventive d'une durée...”
Description des options
— tranche optionnelle n 1: extension de garantie de 12 mois de la machine PE-ALD,
— tranche optionnelle n 2: contrat de maintenance préventive d'une durée d'1 an avec effet à l'issue de la garantie (extension éventuelle comprise).
Contrat renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Bourse Consolidor Grant du Conseil Européen de la recherche (ERC) pour le projet 3D-CAP.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné,
— la déclaration du candidat établie à...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné,
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l’accord-cadre, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l’accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l’accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-29
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres ci-dessus est prévisionnelle.
L'ouverture des offres n'est pas publique, aucun candidat n'est admis.”
“La mise en place d'un accord-cadre concerne les lots n1 et 2.
Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser soit, la déclaration de candidature...”
La mise en place d'un accord-cadre concerne les lots n1 et 2.
Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser soit, la déclaration de candidature MPS, soit le Document unique de marché européen (DUME) renseignés en ligne sur la plate-forme PLACE, soit les pièces demandées à la rubrique III.1) du présent avis.
Les dossiers arrivés après la date et l'heure limites de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts. les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au Règlement de la consultation (RC).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395765&orgAcronyme=f2h ou par voie papier.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.
Les candidats peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes sont admis.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listés à l'article 13 du RC. Pour les candidats étrangers, elles seront accompagnées d'une traduction en français.
Une visite facultative des locaux avant remise des offres est possible.
Les dates et les modalités pour effectuer la visite sont décrites à l'art. 5 du CCP.
Les candidats peuvent déposés un pli pour un lot ou les 2.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 185-417946 (2018-09-21)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Personne de contact: M. le délégué régional
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots.
Le marché (1 par lot) a pour objet la livraison, l’installation et la...”
Brève description
Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots.
Le marché (1 par lot) a pour objet la livraison, l’installation et la mise en service de 2 machines.
1 machine de gravure ionique réactive (RIE),
1 machine de dépôt chimique (PE-ALD).
Chaque marché inclut également une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau des équipements et une formation à la sécurité des personnels. Ces formations seront assurées par le prestataire et pourront être suivies par au moins 4 personnes.
Le lot 1 est un accord-cadre découpé en 3 tranches (ferme + 2 optionnelles). Le lot 2 est un accord-cadre découpé en 3 tranches (ferme et 2 optionnelles). Chaque lot s'exécute en partie par l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 625 001 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une machine de gravure RIE” Description
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS-LAAS à Toulouse.
Description du marché:
“— tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un marche de gravure RIE ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance...”
Description du marché
— tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un marche de gravure RIE ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau et une formation à la sécurité des personnels. Ces formations pourront être suivies par 4 personnes,
— tranche optionnelle nº 1: extension de garantie de 12 mois pour la machine de gravure RIE,
— tranche optionnelle nº 2: contrat de maintenance préventive de la machine RIE démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue) ou de son extension éventuelle. Contrat de 1 an et renouvelable annuellement par reconduction tacite pour une durée totale de 4 ans,
— partie à bons de commande: pendant la durée de l'accord-cadre du lot 1, des bons de commande pourront être passés pour l'acquisition d'accessoires pour la machine RIE.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût de la machine RIE
Critère de coût (pondération): 28
Critère de coût (nom): Coût annuel de l'extension de garantie et de la maintenance TO 1 & 2)
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût induit d’installation et de fonctionnement du matériel
Critère de coût (pondération): 2
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle nº 1: extension de garantie de 12 mois de la machine RIE,
— tranche optionnelle nº 2: contrat de maintenance préventive de 1 an avec...”
Description des options
— tranche optionnelle nº 1: extension de garantie de 12 mois de la machine RIE,
— tranche optionnelle nº 2: contrat de maintenance préventive de 1 an avec effet à l'issue de la garantie (extension éventuelle comprise). Contrat renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché attribué pour la tranche ferme et la commande d'un système de gravure profonde (Deep Reactive Ion Etching) tel que prévu dans le CCP.”
Description du marché:
“— Tranche ferme: fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)...”
Description du marché
— Tranche ferme: fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD) ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau et une formation à la sécurité des personnels pour 4 personnes,
— tranche optionnelle nº 1 – Extension de garantie de 1 an de la machine PE-ALD,
— tranche optionnelle nº 2 — Contrat de maintenance préventive de la machine PE-ALD démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois de la tranche ferme (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue) ou de son extension éventuelle. Il est conclu pour une durée de 1 an et renouvelable annuellement par reconduction tacite pour une durée totale de 4 ans.
Partie à bons de commande: pendant l'exécution de l'accord-cadre, des bons de commandes pourront être passés pour l'acquisition d'accessoires destinés à la machine PE-ALD.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût de la machine PE-ALD
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle nº 1: extension de garantie de 12 mois de la machine PE-ALD,
— tranche optionnelle nº 2: contrat de maintenance préventive d'une durée...”
Description des options
— tranche optionnelle nº 1: extension de garantie de 12 mois de la machine PE-ALD,
— tranche optionnelle nº 2: contrat de maintenance préventive d'une durée de 1 an avec effet à l'issue de la garantie (extension éventuelle comprise). Contrat renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Marché attribué pour la tranche ferme.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 185-417946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021235 (1814025)
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une machine de gravure RIE”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sentech Instruments GMBH
Adresse postale: Schwarzschildstrasse 2
Commune postale: Berlin
Code postal: 33353
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Berlin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 340 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021236 (1814025)
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Pays: Tchéquie 🇨🇿 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284 661 💰
“La date de signature et de notification des marchés au titulaire est le 2.1.2019.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures...”
La date de signature et de notification des marchés au titulaire est le 2.1.2019.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 562172901 ou cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 007-011462 (2019-01-08)