Acquisition d’une machine de gravure ionique réactive (RIE) et d’un équipement de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)

CNRS — délégation Midi Pyrénées

Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots
Le marché (1 par lot) a pour objet la livraison, l’installation et la mise en service de 2 machines:
— une machine de gravure ionique réactive (RIE),
— une machine de dépôt chimique (PE-ALD).
Chaque marché inclut également une formation à l’utilisation et à la maintenance de 1 niveau des équipements et une formation à la sécurité des personnels. Ces formations seront assurées par le prestataire et pourront être suivies par au moins 4 personnes.
Le lot 1 est un accord-cadre découpé en 3 tranches (Ferme + 2 optionnelles).
Le lot 2 est un accord-cadre découpé en 3 tranches (Ferme et 2 optionnelles) Chaque lot s'exécute en partie par l'émission de bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-21 Avis de marché
2019-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Midi Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31055
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Le délégué régional
Téléphone: +33 561336035 📞
Courrier électronique: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr 📧
Fax: +33 562172901 📠
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395765&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395765&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d’une machine de gravure ionique réactive (RIE) et d’un équipement de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD) 18.14.025”
Produits/services: Matériel de gravure sèche 📦
Brève description:
“Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots Le marché (1 par lot) a pour objet la livraison, l’installation et la...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une marchine de gravure RIE”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de gravure sèche 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS-LAAS à Toulouse
Description du marché:
“— tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un marche de gravure RIE ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“— en cas d'affermissement de la TO n 1, la garantie est prolongée d'1 an, — en cas d'affermissement de la TO n 2, la machine sera maintenue 1 an à l'issue...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“— tranche optionnelle n 1: extension de garantie de 12 mois de la machine RIE, — tranche optionnelle n 2: contrat de maintenance préventive d'1 an avec...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Système de dépôt 📦
Description du marché:
“— tranche ferme: fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“— en cas d'affermissement de la TO N 1, la garantie est prolongée d'1 an, — en cas d'affermissement de la tranche optionnelle N 2, la machine sera maintenue...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle n 1: extension de garantie de 12 mois de la machine PE-ALD, — tranche optionnelle n 2: contrat de maintenance préventive d'une durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Bourse Consolidor Grant du Conseil Européen de la recherche (ERC) pour le projet 3D-CAP.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné, — la déclaration du candidat établie à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l’accord-cadre, réalisés au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-29 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres ci-dessus est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique, aucun candidat n'est admis.”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La mise en place d'un accord-cadre concerne les lots n1 et 2. Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser soit, la déclaration de candidature...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 185-417946 (2018-09-21)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Personne de contact: M. le délégué régional

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s’agit d’un marché de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots. Le marché (1 par lot) a pour objet la livraison, l’installation et la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 625 001 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une machine de gravure RIE”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS-LAAS à Toulouse.
Description du marché:
“— tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un marche de gravure RIE ainsi qu’une formation à l’utilisation et à la maintenance...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût de la machine RIE
Critère de coût (pondération): 28
Critère de coût (nom): Coût annuel de l'extension de garantie et de la maintenance TO 1 & 2)
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût induit d’installation et de fonctionnement du matériel
Critère de coût (pondération): 2
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle nº 1: extension de garantie de 12 mois de la machine RIE, — tranche optionnelle nº 2: contrat de maintenance préventive de 1 an avec...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Marché attribué pour la tranche ferme et la commande d'un système de gravure profonde (Deep Reactive Ion Etching) tel que prévu dans le CCP.”
Description du marché:
“— Tranche ferme: fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût de la machine PE-ALD
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle nº 1: extension de garantie de 12 mois de la machine PE-ALD, — tranche optionnelle nº 2: contrat de maintenance préventive d'une durée...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Marché attribué pour la tranche ferme.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 185-417946

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021235 (1814025)
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une machine de gravure RIE”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sentech Instruments GMBH
Adresse postale: Schwarzschildstrasse 2
Commune postale: Berlin
Code postal: 33353
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Berlin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 340 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021236 (1814025)
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Tranche ferme: fourniture, installation et mise en ordre de marche d'une machine de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Pays: Tchéquie 🇨🇿
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284 661 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La date de signature et de notification des marchés au titulaire est le 2.1.2019. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 007-011462 (2019-01-08)