Acquisition d'une catapulte horizontale 20 kJ

CEA Le Ripault

Le marché concerne l'acquisition d'une catapulte horizontale 20 kJ: études et conception, fourniture, livraison, installation, mise en service et formation du personnel à son utilisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-28 Avis de marché
2019-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Numéro de référence: B18-03860
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition d'une catapulte horizontale 20 kJ: études et conception, fourniture, livraison, installation, mise en service et formation du personnel à son utilisation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Le Ripault
Adresse postale: Place Raoul Dautry — BP 16
Code postal: 37260
Commune postale: Monts
Contact
Adresse Internet: http://ww.cea.fr 🌏
Courrier électronique: celine.mendy@cea.fr 📧
Téléphone: +33 247344027 📞
Fax: +33 247345116 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 đź“…
Date limite de soumission: 2018-08-31 đź“…
Date de publication: 2018-07-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284324
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. En cas de groupement, il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire, en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre. Tous les membres du groupement sont tenus de présenter l'ensemble des pièces mentionnées en III.1 ci-dessus. La non-acceptation de l'un des co-traitants entraînera l'élimination de l'ensemble du groupement. Modalités de remise des plis: le dossier d'offre contiendra tous les éléments demandés dans le dossier de consultation des entreprises. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Le dossier de réponse à l'appel d'offres peut être remis soit par voie électronique, soit par courrier. — formalisme pour la remise par voie électronique: a) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (à l’adresse https://www.marches-publics.gouv.fr), en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise; b) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines; c) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis. — par courrier: le dossier de réponse à l'appel d'offres devra être envoyé en deux exemplaires (1 original et 1 copie) et un exemplaire CD-ROM sous double enveloppe cachetée par envoi par courrier recommandé, à l'adresse suivante: CEA/Le Ripault DSAT/SG/BACO À l’attention de Madame Tanguy, 37260 Monts. En cas d’envoi par coursier, le dépôt des offres devra se faire impérativement entre 9:00 et 12:00 à la réception du centre ou entre 9:00 et 16:00 à l’accueil du poste nord. L'enveloppe extérieure indiquera l'adresse du CEA précisée ci-dessus et comportera la mention «B18-03860 — Acquisition d'une catapulte horizontale». L'enveloppe intérieure (comprenant 1 original, 1 copie et 1 CD-Rom) comportera la mention «B18-03860 — ne pas ouvrir — acquisition d'une catapulte horizontale» et la dénomination sociale du soumissionnaire. En cas de contradictions entre la version papier et la version électronique, la première prévaut, dans sa version originale.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition d'une catapulte horizontale 20 kJ. Les prestations se composent comme suit:
— l'étude et la conception de l'équipement et de l'infrastructure associée,
— la fourniture, la livraison et l'installation et la mise en service de l'équipement,
— la fourniture des logiciels nécessaires à l'utilisation de l'équipement,
— la formation du personnel à l'utilisation de l'équipement.
Le marché comporte en options:
— une prestation de maintenance préventive et curative pour une durée de…
… 1 an,
… 3 ans,
— la possibilité du logiciel de pilotage de réaliser un test à blanc préalable à l’essai.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options: Le marché comporte les options suivantes:
— une prestation de maintenance préventive et curative pour une durée de…
… 1 an à l'issue de la période de garantie,
… 3 ans à l'issue de la période de garantie,
— la possibilité du logiciel de pilotage de réaliser un test à blanc préalable à l’essai.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Lavoisier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire DC 1 (lettre de demande de participation et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de demande de participation signée par une personne habilitée à engager l’entreprise ou habilitant l’honneur contenant l’ensemble des informations demandées à la page 3 dudit formulaire,
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— le formulaire DC 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un Document unique de marché (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n
Situation économique et financière:
— les caractéristiques de la société, statuts, forme juridique, composition du capital social, principaux actionnaires, liens capitalistiques, représentants engageant la société, effectif total, dimension, activités,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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— une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Capacité technique et professionnelle:
— une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,
— un dossier de références de l'entreprise pour des fournitures similaires au cours des 3 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, de la date d'exécution, du nom et des coordonnées téléphoniques du donneur d'ordres,
— une description des moyens humains et techniques pouvant être mis en œuvre dans le cadre de l'exécution du marché,
— les certifications, attestations et agréments techniques en rapport avec l'objet du marché.
En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt Ă  la sous-traitance, il doit produire les mĂŞmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-04 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Mendy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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En cas de groupement, il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire, en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre. Tous les membres du groupement sont tenus de présenter l'ensemble des pièces mentionnées en III.1 ci-dessus. La non-acceptation de l'un des co-traitants entraînera l'élimination de l'ensemble du groupement.
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Modalités de remise des plis: le dossier d'offre contiendra tous les éléments demandés dans le dossier de consultation des entreprises. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Le dossier de réponse à l'appel d'offres peut être remis soit par voie électronique, soit par courrier.
— formalisme pour la remise par voie électronique:
a) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (à l’adresse https://www.marches-publics.gouv.fr), en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise;
Afficher plus
b) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
c) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
Afficher plus
— par courrier: le dossier de réponse à l'appel d'offres devra être envoyé en deux exemplaires (1 original et 1 copie) et un exemplaire CD-ROM sous double enveloppe cachetée par envoi par courrier recommandé, à l'adresse suivante:
CEA/Le Ripault
DSAT/SG/BACO
À l’attention de Madame Tanguy, 37260 Monts.
En cas d’envoi par coursier, le dépôt des offres devra se faire impérativement entre 9:00 et 12:00 à la réception du centre ou entre 9:00 et 16:00 à l’accueil du poste nord.
L'enveloppe extérieure indiquera l'adresse du CEA précisée ci-dessus et comportera la mention «B18-03860 — Acquisition d'une catapulte horizontale».
L'enveloppe intérieure (comprenant 1 original, 1 copie et 1 CD-Rom) comportera la mention «B18-03860 — ne pas ouvrir — acquisition d'une catapulte horizontale» et la dénomination sociale du soumissionnaire.
En cas de contradictions entre la version papier et la version électronique, la première prévaut, dans sa version originale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 125-284324 (2018-06-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition d'une catapulte horizontale 20 kJoules: études et conception, fourniture, livraison, installation, mise en service et formation du personnel à son utilisation.
Valeur totale du marché: 284 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Raoul Dautry — BP16

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 đź“…
Date de publication: 2019-01-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033588
Se réfère à l'avis: 2018/S 125-284324
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition d'une catapulte horizontale 20 kJoules.
Les prestations se composent comme suit:
— une prestation de maintenance préventive et curative pour une durée d'1 an,
Description des options:
— une prestation de maintenance préventive et curative pour une durée d'1 an à l'issue de la période de garantie,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 đź“…
Nom: Sereme
Adresse postale: 31 rue Gutenberg
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 284 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 016-033588 (2019-01-18)