Acquisition d'un système d'analyse chimique élémentaire couplé pour MEB composé d'un spectromètre dispersif en énergie (EDS) et d'une micro-flurorescence X (μXRF) (CNRS-TRACES)

CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, et les formations à l'utilisation d'un système neuf d'analyse chimique élémentaire couplé comprenant un spectromètre dispersif en énergie (EDS) et une micro-fluorescence X (μXRF) pour microscope électronique à balayage (MEB).
Le marché comporte deux (2) variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur: il s'agit de deux (2) Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) Obligatoires:
PSE nº 1 obligatoire: extension de garantie supplémentaire de 1 an ferme;
PSE nº 2 obligatoire: extension de garantie supplémentaire de 3 ans fermes.
Ce marché est pour le compte du CNRS-Travaux et recherches archéologiques sur les cultures, les espaces et les sociétés (Laboratoire TRACES UMR 5608) situé à l'Université Toulouse Jean-Jaurès — Maison de la Recherche — 5 allées Antonio-Machado — F — 31058 Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-23.

Qui ?

• CNRS — délégation Midi-Pyrénées M. le délégué régional

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Spectromètres

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-23	Avis de marché

Avis de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Numéro de référence: 18.14.006
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, et les formations à l'utilisation d'un système neuf d'analyse chimique élémentaire couplé comprenant un spectromètre dispersif en énergie (EDS) et une micro-fluorescence X (μXRF) pour microscope électronique à balayage (MEB). Le marché comporte deux (2) variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur: il s'agit de deux (2) Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) Obligatoires: PSE nº 1 obligatoire: extension de garantie supplémentaire de 1 an ferme; PSE nº 2 obligatoire: extension de garantie supplémentaire de 3 ans fermes. Ce marché est pour le compte du CNRS-Travaux et recherches archéologiques sur les cultures, les espaces et les sociétés (Laboratoire TRACES UMR 5608) situé à l'Université Toulouse Jean-Jaurès — Maison de la Recherche — 5 allées Antonio-Machado — F — 31058 Toulouse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées M. le Délégué régional
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370229&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-132125
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

II.2.6: La valeur indiquée ne comprend pas les PSE. II.2.7: Le délai d’exécution indiqué comprend l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation de premier niveau, le protocole d’admission partielle de l’équipement II.2.10: Détails indiqués à la rubrique VI.3 Informations complémentaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comporte deux (2) variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur: il s'agit de deux (2) Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) Obligatoires:

PSE nº 1 obligatoire: extension de garantie supplémentaire de 1 an ferme;

PSE nº 2 obligatoire: extension de garantie supplémentaire de 3 ans fermes.

Ce marché est pour le compte du CNRS-Travaux et recherches archéologiques sur les cultures, les espaces et les sociétés (Laboratoire TRACES UMR 5608) situé à l'Université Toulouse Jean-Jaurès — Maison de la Recherche — 5 allées Antonio-Machado — F — 31058 Toulouse.

PSE nº 1 obligatoire: extension de garantie supplémentaire de 1 an ferme,

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cper pae mip
Informations complémentaires:

II.2.6: La valeur indiquée ne comprend pas les PSE.

II.2.7: Le délai d’exécution indiqué comprend l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation de premier niveau, le protocole d’admission partielle de l’équipement

II.2.10: Détails indiqués à la rubrique VI.3 Informations complémentaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS-Traces (UMR 5608), Université Toulouse Jean-Jaurès, Maison de la Recherche, 5, allées Antonio-Machado, 31058 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir les pièces demandées à l'article 12.1 du Règlement de la Consultation nº 18052 du 9.3.2018.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats — À l'attention de Marjolaine Rivière
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370229&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché comprend deux (2) variantes obligatoires à l'initiative du pouvoir adjudicateur. Il s'agit de l'ancienne notion de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE).

PSE obligatoire nº 1: Extension de garantie supplémentaire de 1 an ferme.

PSE obligatoire nº 2: Extension de garantie supplémentaire de 3 ans fermes.

Les variantes à l'initiative du candidat sont interdites.

Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au Règlement de la consultation (RC). Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370229&orgAcronyme=f2h ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.

L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.

En application de l’article 57.I du décret: « Le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres ». Par conséquent, le candidat doit veiller à ce que l’offre qui sera ouverte par l’acheteur comporte l’ensemble des documents demandés à l’appui de son offre (définis à l’article 12.2 du RC nº 18052 du 9.3.2018).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 060-132125 (2018-03-23)

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