Acquisition d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité a 915-945 nm dans un cryogénérateur a circuit fermé pouvant accueillir 16 détecteurs au total
La présente procédure concerne la fourniture, la livraison et l’installation d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité a 915-945 nm dans un cryogénérateur a circuit fermé pouvant accueillir 16 détecteurs au total.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité a 915-945 nm dans un cryogénérateur a circuit fermé pouvant accueillir 16...”
Titre
Acquisition d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité a 915-945 nm dans un cryogénérateur a circuit fermé pouvant accueillir 16 détecteurs au total
18015-C2N
La présente procédure concerne la fourniture, la livraison et l’installation d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité a 915-945 nm dans un cryogénérateur a circuit fermé pouvant accueillir 16 détecteurs au total.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Palaiseau (91).
Description du marché:
“Fourniture de 8 détecteurs (915-945 nm).
Fourniture d'un cryogénérateur pour accueillir les 8 détecteurs cité ci-dessus et pouvant accueillir jusqu'à 16...”
Description du marché
Fourniture de 8 détecteurs (915-945 nm).
Fourniture d'un cryogénérateur pour accueillir les 8 détecteurs cité ci-dessus et pouvant accueillir jusqu'à 16 détecteurs au total.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: PSE nº 1: Extension de garantie d'une durée de 24 mois.
Description
Informations complémentaires:
“La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations alternatives éventuelles.
Prestation alternative éventuelle nº 1: Time Jitter à 40...”
Informations complémentaires
La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations alternatives éventuelles.
Prestation alternative éventuelle nº 1: Time Jitter à 40 ps.
La prestation et le chiffrage de la PAE nº 1 sont facultatives.
Avant la signature du contrat, le CNRS informera l’attributaire de son intention de retenir tout ou partie des PAE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,
— les pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (sauf si information communiquée sur le DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, dûment renseigné par le candidat,
— déclarations appropriées de banques en cas de société...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, dûment renseigné par le candidat,
— déclarations appropriées de banques en cas de société nouvellement créée ou d’absence d'information relative au chiffre d’affaires,
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les règlements mensuels sont effectués par virement sous 30 jours au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans l’acte d’engagement et dans l’offre...”
Conditions d'exécution du contrat
Les règlements mensuels sont effectués par virement sous 30 jours au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans l’acte d’engagement et dans l’offre du titulaire.
Avance de 5 %.
Pas de retenue ni de garantie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-01
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La remise de plis peut se faire:
— par voie électronique sur le profil acheteur sus nommé,
— par voie postale à l'adresse sus mentionnée 1.1.
Le CNRS se...”
La remise de plis peut se faire:
— par voie électronique sur le profil acheteur sus nommé,
— par voie postale à l'adresse sus mentionnée 1.1.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article 68 du décret, d'examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205492📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché,ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché,ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 144-328950 (2018-07-26)
Avis d'attribution de marché (2018-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Sylvie Rieux
Téléphone: +33 169823326📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité à 915-945 nm dans un cryogénérateur à circuit fermé pouvant accueillir 16...”
Titre
Acquisition d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité à 915-945 nm dans un cryogénérateur à circuit fermé pouvant accueillir 16 détecteurs au total
18015-C2N
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Brève description:
“La présente procédure concerne la fourniture, la livraison et l’installation d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité à 915-945...”
Brève description
La présente procédure concerne la fourniture, la livraison et l’installation d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité à 915-945 nm dans un cryogénérateur à circuit fermé pouvant accueillir 16 détecteurs au total.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 181 300 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 144-328950
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021012
Titre:
“Acquisition d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité à 915-945 nm dans un cryogénérateur à circuit fermé pouvant accueillir 16...”
Titre
Acquisition d’un ensemble de 8 détecteurs de photons uniques de grande efficacité à 915-945 nm dans un cryogénérateur à circuit fermé pouvant accueillir 16 détecteurs au total
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Date de conclusion du contrat: 2018-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Single Quantum
Adresse postale: Delfgauwseweg 271
Commune postale: Delft
Code postal: 2628ER
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +31 152789626📞
Courrier électronique: julien@singlequantum.com📧
Région: Nederland 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181 300 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 27.11.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 27.11.2018 via PLACE.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2018/S 232-529932 (2018-11-28)