Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un ensemble d’équipements permettant le maintien et l’expérimentation sur animaux aquatiques dans le cadre du projet Celimer (8 lots). La description, lot par lot, des fournitures et leurs caractéristiques techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) nº 18-21/28. Les prestations attendues au titre du présent marché sont: la fourniture, la livraison ainsi que, pour le lot 8 — Système pour l'étude du comportement animal, une formation à l’utilisation du système pour l’étude du comportement animal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'un ensemble d'équipements pour l'aménagement d'une animalerie aquatique dans le cadre du projet Celimer (8 lots)
18-A-1-FR02-21”
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un ensemble d’équipements permettant le maintien et l’expérimentation sur animaux aquatiques dans le cadre du...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un ensemble d’équipements permettant le maintien et l’expérimentation sur animaux aquatiques dans le cadre du projet Celimer (8 lots). La description, lot par lot, des fournitures et leurs caractéristiques techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) nº 18-21/28. Les prestations attendues au titre du présent marché sont: la fourniture, la livraison ainsi que, pour le lot 8 — Système pour l'étude du comportement animal, une formation à l’utilisation du système pour l’étude du comportement animal.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour le stockage de l'eau propre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“UMR 248-MARBEC — Université Montpellier (faculté des sciences), Campus Triolet, bât 24, place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier Cedex 5”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de matériels pour le stockage de l'eau propre (cuves de stockage de liquide — voir CCTP nº 21/28, II....”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de matériels pour le stockage de l'eau propre (cuves de stockage de liquide — voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot — lot 1). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 EUR HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 25
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La présentation de variantes est autorisée selon les conditions et modalités énoncées à l'article 1.4 du règlement de la consultation nº 18-21/28.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de recirculation et de traitement de l’eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de systèmes de traitement de l'eau par filtration mécanique et traitement UV (voir CCTP nº 21/28, II....”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de systèmes de traitement de l'eau par filtration mécanique et traitement UV (voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot — lot 2). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements de contention des animaux: bassins, matériel pour l'aération de l'eau, nourrisseurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de contention des animaux (bassins, matériel pour l'aération de l'eau, nourrisseurs — voir CCTP...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de contention des animaux (bassins, matériel pour l'aération de l'eau, nourrisseurs — voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot — lot 3). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements de contention des animaux: aquariums, pompes à eau, support biologique, groupes froids” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de contention des animaux (aquariums, pompes à eau, support biologique, groupes froids — voir...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de contention des animaux (aquariums, pompes à eau, support biologique, groupes froids — voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot — lot 4). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châssis/supports inoxydables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de châssis/supports inoxydables (voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de châssis/supports inoxydables (voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot — lot 5). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des animaux: distributeurs de microalgues
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'une pompe péristaltique 4 canaux (voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'une pompe péristaltique 4 canaux (voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot — Lot 6). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 EUR HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements de laboratoires de l'animalerie aquatique: paillasses de dissection fixes et mobiles et tabourets de laboratoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de paillasses de dissection fixes et mobiles ainsi que des tabourets de laboratoire (voir CCTP nº 21/28, II....”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de paillasses de dissection fixes et mobiles ainsi que des tabourets de laboratoire (voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot — lot 7). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système pour l'étude du comportement animal
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un système pour l'étude du comportement animal (voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un système pour l'étude du comportement animal (voir CCTP nº 21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot — lot 8). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison du système (et son extension) ainsi que la formation à son utilisation.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000 EUR HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir articles 4.1 et 7.1 du règlement de la consultation nº 18-21/28.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir articles 4.1 et 7.1 du règlement de la consultation nº 18-21/28.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir articles 4.1 et 7.1 du règlement de la consultation nº 18-21/28.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 156-357922
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-08
10:00 📅
“1) En raison de l'allotissement des prestations du présent marché (création de 8 lots), le DCE a été modifié. Le présent avis de marché annule et remplace...”
1) En raison de l'allotissement des prestations du présent marché (création de 8 lots), le DCE a été modifié. Le présent avis de marché annule et remplace l'avis nº 2018/S 156-357922 publié le 16.8.2018. Les candidats sont invités à télécharger le DCE modifié à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=391260&orgAcronyme=f2h
2) Pour chacun des lots, le marché prend effet à sa date de notification. Il convient d’entendre par notification, la date d’accusé de réception de la notification apposée par le titulaire. Par dérogation à l’article 3.2.1 du CCAG-FCS, le délai d’exécution ne part pas de la notification du marché mais de la date de la notification au titulaire du premier bon de commande, sachant que la période d’émission des bons de commande est de 12 mois à compter de la notification du marché. Le marché prend fin quand le titulaire s’est dégagé de l’ensemble de ses obligations contractuelles prévues au marché, soit à l’issue de la dernière période de garantie des équipements et matériels admis.
3) Pour le détail des critères d'attribution: voir article 7.2 du règlement de la consultation nº 18-21/28.
4) Les pièces constitutives des dossiers de candidature et offre, ainsi que les modalités de leur remise, sont détaillées aux articles 4 et 5 du règlement de la consultation nº 18-21/28.
6) Les modalités et les conditions de participation à cette consultation sont décrites aux articles 2 et 4 du règlement de la consultation nº 18-21/28.
7) Mode de règlement du marché et modalités de financement: voir article 2.4 du règlement de la consultation nº 18-21/28.
Avis d'attribution de marché (2018-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 180 006 025 00134
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'un ensemble d'équipements pour l'aménagement d'une animalerie aquatique dans le cadre du projet Celimer (8 lots)
18-A-1-FR02-21/28”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un ensemble d’équipements permettant le maintien et l’expérimentation sur animaux aquatiques dans le cadre du...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un ensemble d’équipements permettant le maintien et l’expérimentation sur animaux aquatiques dans le cadre du projet Celimer (8 lots). La description, lot par lot, des fournitures et leurs caractéristiques techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) nº 18-21/28. Les prestations attendues au titre du présent marché sont: la fourniture, la livraison ainsi que, pour le lot 8 — système pour l'étude du comportement animal, une formation à l’utilisation du système pour l’étude du comportement animal.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 115 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“UMR 248-MARBEC - Université Montpellier (Faculté des Sciences), Campus Triolet, bât 24, place Eugène Bataillon, 34095 MONTPELLIER cedex 5”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de matériels pour le stockage de l'eau propre (cuves de stockage de liquide - voir CCTP n21/28, II....”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de matériels pour le stockage de l'eau propre (cuves de stockage de liquide - voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot - Lot 1). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 € HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions desarticles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires:
“La présentation de variantes est autorisée selon les conditions et modalités énoncées à l'article 1.4 du règlement de la consultation n18-21/28.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de systèmes de traitement de l'eau par filtration mécanique et traitement UV (voir CCTP n21/28, II....”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de systèmes de traitement de l'eau par filtration mécanique et traitement UV (voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot - Lot 2). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 € HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de contention des animaux (bassins, matériel pour l'aération de l'eau, nourrisseurs - voir CCTP...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de contention des animaux (bassins, matériel pour l'aération de l'eau, nourrisseurs - voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot- Lot 3). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 € HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de contention des animaux (aquariums, pompes à eau, support biologique, groupes froids - voir...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de contention des animaux (aquariums, pompes à eau, support biologique, groupes froids - voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot - Lot 4). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 € HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de châssis/supports inoxydables (voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de châssis/supports inoxydables (voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot - Lot 5). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 € HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'une pompe péristaltique 4 canaux (voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'une pompe péristaltique 4 canaux (voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot - Lot 6). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum etavec un montant maximum de 5 000 € HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions desarticles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Equipements de laboratoires de l'animalerie aquatique: paillasses de dissection fixes et mobiles et tabourets de laboratoire” Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de paillasses de dissection fixes et mobiles ainsi que des tabourets de laboratoire (voir CCTP n21/28, II....”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de paillasses de dissection fixes et mobiles ainsi que des tabourets de laboratoire (voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot - Lot 7). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum etavec un montant maximum de 15 000 € HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions desarticles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un système pour l'étude du comportement animal (voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un système pour l'étude du comportement animal (voir CCTP n21/28, II. Caractéristiques techniques des équipements lot par lot - Lot 8). Les prestations attendues au titre du présent marché sont la fourniture et la livraison du système (et son extension) ainsi que la formation à son utilisation.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000 € HT sur la durée totale du marché, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 170-386398
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18-A-1-FR02-21
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel pour le stockage de l'eau propre
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CHF Aquaculture
Numéro d'enregistrement national: 44160288500044
Adresse postale: 15 route des Barrières
Commune postale: Lagraulière
Code postal: 19700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 587521148📞
Courrier électronique: info@chf-aquaculture.com📧
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18-A-1-FR02-22
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Système de recirculation et de traitement de l’eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18-A-1-FR02-23
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Équipements de contention des animaux: bassins, matériel pour l'aération de l'eau, nourrisseurs”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18-A-1-FR02-24
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Équipements de contention des animaux: aquariums, pompes à eau, support biologique, groupes froids” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18-A-1-FR02-25
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Châssis/supports inoxydables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18-A-1-FR02-26
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Entretien des animaux: distributeurs de microalgues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18-A-1-FR02-27
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Équipements de laboratoires de l'animalerie aquatique: paillasses de dissection fixes et mobiles et tabourets de laboratoire” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Meridis SA
Numéro d'enregistrement national: 4618005590035
Adresse postale: 20 rue Robert Koch — BP 27253
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Téléphone: +33 467105900📞
Courrier électronique: contact@groupe-meridis.fr📧
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 18-A-1-FR02-28
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Système pour l'étude du comportement animal
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Noldus Information Technology
Numéro d'enregistrement national: 09094422
Adresse postale: Nieuwe Kanaal 5 — PO Box 268
Commune postale: Wageningen
Code postal: 6700 AG
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +31 317424496📞
Région: Zuidwest-Gelderland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
“1) les prix du marché sont des prix unitaires fermes;
2) pour chacun des lots, le marché prend effet à sa date de notification. Il convient d’entendre par...”
1) les prix du marché sont des prix unitaires fermes;
2) pour chacun des lots, le marché prend effet à sa date de notification. Il convient d’entendre par notification, la date d’accusé de réception de la notification apposée par le titulaire. Par dérogation à l’article 3.2.1 du CCAG-FCS, le délai d’exécution ne part pas de la notification du marché mais de la date de la notification au titulaire du premier bon de commande, sachant que la période d’émission des bons de commande est de 12 mois à compter de la notification du marché. Le marché prend fin quand le titulaire s’est dégagé de l’ensemble de ses obligations contractuelles prévues au marché, soit à l’issue de la dernière période de garantie des équipements et matériels admis.
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Source: OJS 2018/S 248-573095 (2018-12-21)