Acquisition d'ouvrages pour le conseil départemental du Cher

Conseil départemental du Cher

Le présent accord-cadre concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher. Il est décomposé en 7 lots avec des montants minimums et maximums;
— lot 1: littérature pour adultes, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 40 000 EUR (HT),
— lot 2: documentaires «adultes» et livres en gros caractères, mini: 20 000 EUR (HT) — maxi: 80 000 EUR (HT),
— lot 3: livres de fiction pour la jeunesse, mini: 15 000 EUR (HT) — maxi: 50 000 EUR (HT),
— lot 4: livres documentaires pour la jeunesse, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT),
— lot 5: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT),
— lot 6: livres pré équipés et reliés, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT),
— lot 7: livres lus, mini: 1 000 EUR (HT) — maxi: 5 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Cher

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Centre — Val de Loire › Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-10	Avis de marché
2019-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 18-2667-2672
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher. Il est décomposé en 7 lots avec des montants minimums et maximums; — lot 1: littérature pour adultes, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 40 000 EUR (HT), — lot 2: documentaires «adultes» et livres en gros caractères, mini: 20 000 EUR (HT) — maxi: 80 000 EUR (HT), — lot 3: livres de fiction pour la jeunesse, mini: 15 000 EUR (HT) — maxi: 50 000 EUR (HT), — lot 4: livres documentaires pour la jeunesse, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT), — lot 5: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT), — lot 6: livres pré équipés et reliés, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT), — lot 7: livres lus, mini: 1 000 EUR (HT) — maxi: 5 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Cher
Adresse postale: Hôtel du département, 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30222
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧
Téléphone: +33 248278000 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302406
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/ La présente consultation est passée selon un appel d'offres ouvert en application notamment des articles 12, 25, 66, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'émission des bons de commande ne pourra intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Possibilité d'avance selon les conditions de l'article 10 du CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Pénalités selon les conditions de l'article 12 du CCAP. Obtention des documents sur demande écrite (courrier) ou par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en tête du présent avis. Si les candidats souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site. Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marchespublics.departement18.fr par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département contre récépissé. Dépôt par porteur: horaires: 8:30 — 12:00 et 13:30 — 17:00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher. Il est décomposé en 7 lots avec des montants minimums et maximums;

— lot 1: littérature pour adultes, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 40 000 EUR (HT),

— lot 2: documentaires «adultes» et livres en gros caractères, mini: 20 000 EUR (HT) — maxi: 80 000 EUR (HT),

— lot 3: livres de fiction pour la jeunesse, mini: 15 000 EUR (HT) — maxi: 50 000 EUR (HT),

— lot 4: livres documentaires pour la jeunesse, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT),

— lot 5: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT),

— lot 6: livres pré équipés et reliés, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT),

— lot 7: livres lus, mini: 1 000 EUR (HT) — maxi: 5 000 EUR (HT).

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Littérature pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles, le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour adultes: romans français et étrangers (y compris policiers, science-fiction, fantastique), poésie française et étrangère, théâtre français et étranger, humour, essai, correspondance.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre démarre à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale allant jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable 3 fois par reconduction annuelle tacite.

Intitulé du lot: Documentaires «adultes» et livres en gros caractères
Numéro du lot: 2
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les documentaires, dictionnaires, encyclopédies et les livres en gros caractères pour adultes pour la médiathèque départementale et la direction des archives départementales et du patrimoine.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres de fiction pour la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour la jeunesse: albums, romans, contes.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages documentaires pour la jeunesse, documentaires, dictionnaires et encyclopédies.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse: «classiques», création contemporaine, mangas.

Intitulé du lot: Livres pré-équipés et reliés
Numéro du lot: 6
Brève description:

— sur la solidité des opérations d'équipement dans le cadre d'un usage en lecture publique,

— sur la possibilité de commander avant la parution des documents.

Intitulé du lot: Livres lus
Numéro du lot: 7
Brève description:

Dans l'ensemble des livres lus disponibles, le titulaire devra fournir des livres lus pour les adultes et pour la jeunesse, pour la médiathèque départementale.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— échantillons des équipements du candidat, avec descriptif détaillé pour chaque échantillon, pour le lot 6 uniquement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Engagement en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22180001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Adresse postale: Hôtel du département, 1 place Marchel Plaisant, CS nº 30322
Courrier électronique: commande.publique@departement18.fr 📧
Fax: +33 248278001 📠
Pays: Cher 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/

La présente consultation est passée selon un appel d'offres ouvert en application notamment des articles 12, 25, 66, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'émission des bons de commande ne pourra intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Possibilité d'avance selon les conditions de l'article 10 du CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Pénalités selon les conditions de l'article 12 du CCAP. Obtention des documents sur demande écrite (courrier) ou par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en tête du présent avis. Si les candidats souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site. Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marchespublics.departement18.fr par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département contre récépissé.

Dépôt par porteur: horaires: 8:30 — 12:00 et 13:30 — 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de La Loire: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2018/S 133-302406 (2018-07-10)

Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher. Il est décomposé en 7 lots avec des montants minimums et maximums: — lot 1: littérature pour adultes, mini: 10 000 EUR HT — maxi: 40 000 EUR HT, — lot 2: documentaires «adultes» et livres en gros caractères, mini: 20 000 EUR HT — maxi: 80 000 EUR HT, — lot 3: livres de fiction pour la jeunesse, mini: 15 000 EUR HT — maxi: 50 000 EUR HT, — lot 4: livres documentaires pour la jeunesse,mini: 10 000 EUR HT — maxi: 35 000 EUR HT, — lot 5: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse, mini: 10 000 EUR HT — maxi: 35 000 EUR HT, — lot 6: livres pré équipés et reliés, mini: 10 000 EUR HT — maxi: 35 000 EUR HT, — lot 7: livres lus, mini: 1 000 EUR HT — maxi: 5 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011385
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-302406
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commandes avec montant minimum annuel et montant maximum annuel. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum annuels. Lot nº 1: montant minimum annuel: 10 000,00 EUR et montant maximum annuel: 40 000,00 EUR HT. Lot nº 2: montant minimum annuel: 20 000,00 EUR et montant maximum annuel: 80 000,00 EUR HT. Lot nº 3: montant minimum annuel: 15 000,00 EUR et montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT. Lots nº 4, nº 5 et nº 6: montant minimum annuel: 10 000,00 EUR et montant maximum annuel: 35 000,00 EUR HT. Lot nº 7: montant minimum annuel: 1 000,00 EUR et montant maximum annuel: 5 000,00 EUR HT. Date de signature du pouvoir adjudicateur: 3.12.2018. Date de dépôt au contrôle de légalité: 4.12.2018. Date de notification: 7.12.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher. Il est décomposé en 7 lots avec des montants minimums et maximums:

— lot 1: littérature pour adultes, mini: 10 000 EUR HT — maxi: 40 000 EUR HT,

— lot 2: documentaires «adultes» et livres en gros caractères, mini: 20 000 EUR HT — maxi: 80 000 EUR HT,

— lot 3: livres de fiction pour la jeunesse, mini: 15 000 EUR HT — maxi: 50 000 EUR HT,

— lot 4: livres documentaires pour la jeunesse,mini: 10 000 EUR HT — maxi: 35 000 EUR HT,

— lot 5: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse, mini: 10 000 EUR HT — maxi: 35 000 EUR HT,

— lot 6: livres pré équipés et reliés, mini: 10 000 EUR HT — maxi: 35 000 EUR HT,

— lot 7: livres lus, mini: 1 000 EUR HT — maxi: 5 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Documentaires " adultes " et livres en gros caractères
Brève description:

Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les…

… documentaires, dictionnaires, encyclopédies et les livres en gros caractères pour adultes pour la Médiathèque départementale et la Direction des Archives départementales et du patrimoine

… ouvrages de fiction pour la jeunesse: albums, romans, contes

… ouvrages documentaires pour la jeunesse, documentaires, dictionnaires et encyclopédies

… bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse: " classiques ", création contemporaine, mangas

Intitulé du lot: Livres pré équipés et reliés
Brève description:

Le titulaire doit pouvoir proposer un fonds représentatif de l'ensemble de la production éditoriale y compris les éditeurs à diffusion restreinte de livres pré équipés / reliés pour les adultes: romans français et étrangers, documentaires, livres en gros caractères, bandes dessinées. Le titulaire s'engagera également: - sur la solidité des opérations d'équipement dans le cadre d'un usage en lecture publique - sur la possibilité de commander avant la parution des documents

Dans l'ensemble des livres lus disponibles, le titulaire devra fournir des livres lus pour les adultes et pour la jeunesse, pour la Médiathèque départementale

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-08 📅
Nom: La Plume du Sarthate
Adresse postale: 83 avenue Arnaud de Voguée
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: SARL Le Cyprès — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Les Pages du Donjon
Adresse postale: 56 rue Coursarlon
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
Nom: Rénov'Livres SAS
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région Pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2019/S 007-011385 (2019-01-08)

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