Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages pour le conseil départemental du Cher
18-2667-2672
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher. Il est décomposé en 7 lots avec des montants minimums et...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher. Il est décomposé en 7 lots avec des montants minimums et maximums;
— lot 1: littérature pour adultes, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 40 000 EUR (HT),
— lot 2: documentaires «adultes» et livres en gros caractères, mini: 20 000 EUR (HT) — maxi: 80 000 EUR (HT),
— lot 3: livres de fiction pour la jeunesse, mini: 15 000 EUR (HT) — maxi: 50 000 EUR (HT),
— lot 4: livres documentaires pour la jeunesse, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT),
— lot 5: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT),
— lot 6: livres pré équipés et reliés, mini: 10 000 EUR (HT) — maxi: 35 000 EUR (HT),
— lot 7: livres lus, mini: 1 000 EUR (HT) — maxi: 5 000 EUR (HT).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles, le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour adultes: romans français et étrangers (y compris policiers,...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles, le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour adultes: romans français et étrangers (y compris policiers, science-fiction, fantastique), poésie française et étrangère, théâtre français et étranger, humour, essai, correspondance.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Engagement en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre démarre à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale allant jusqu'au 31.12.2019. Il est renouvelable 3 fois par reconduction annuelle tacite.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires «adultes» et livres en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les documentaires, dictionnaires,...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les documentaires, dictionnaires, encyclopédies et les livres en gros caractères pour adultes pour la médiathèque départementale et la direction des archives départementales et du patrimoine.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres de fiction pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour la jeunesse:...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour la jeunesse: albums, romans, contes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres documentaires pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages documentaires pour la...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages documentaires pour la jeunesse, documentaires, dictionnaires et encyclopédies.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les bandes dessinées pour les adultes et...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse: «classiques», création contemporaine, mangas.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres pré-équipés et reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le titulaire doit pouvoir proposer un fonds représentatif de l'ensemble de la production éditoriale y compris les éditeurs à diffusion restreinte de livres...”
Description du marché
Le titulaire doit pouvoir proposer un fonds représentatif de l'ensemble de la production éditoriale y compris les éditeurs à diffusion restreinte de livres pré équipés/reliés pour les adultes: romans français et étrangers, documentaires, livres en gros caractères, bandes dessinées. Le titulaire s'engagera également:
— sur la solidité des opérations d'équipement dans le cadre d'un usage en lecture publique,
— sur la possibilité de commander avant la parution des documents.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres lus disponibles, le titulaire devra fournir des livres lus pour les adultes et pour la jeunesse, pour la médiathèque départementale.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— échantillons des équipements du candidat, avec descriptif détaillé pour chaque échantillon, pour le lot 6 uniquement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-04
09:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/
La...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/
La présente consultation est passée selon un appel d'offres ouvert en application notamment des articles 12, 25, 66, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'émission des bons de commande ne pourra intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Possibilité d'avance selon les conditions de l'article 10 du CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Pénalités selon les conditions de l'article 12 du CCAP. Obtention des documents sur demande écrite (courrier) ou par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en tête du présent avis. Si les candidats souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site. Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marchespublics.departement18.fr par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département contre récépissé.
Dépôt par porteur: horaires: 8:30 — 12:00 et 13:30 — 17:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de La Loire: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: Préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 133-302406 (2018-07-10)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher
18-2667-2672
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher. Il est décomposé en 7 lots avec des montants minimums et...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne l'acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher. Il est décomposé en 7 lots avec des montants minimums et maximums:
— lot 1: littérature pour adultes, mini: 10 000 EUR HT — maxi: 40 000 EUR HT,
— lot 2: documentaires «adultes» et livres en gros caractères, mini: 20 000 EUR HT — maxi: 80 000 EUR HT,
— lot 3: livres de fiction pour la jeunesse, mini: 15 000 EUR HT — maxi: 50 000 EUR HT,
— lot 4: livres documentaires pour la jeunesse,mini: 10 000 EUR HT — maxi: 35 000 EUR HT,
— lot 5: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse, mini: 10 000 EUR HT — maxi: 35 000 EUR HT,
— lot 6: livres pré équipés et reliés, mini: 10 000 EUR HT — maxi: 35 000 EUR HT,
— lot 7: livres lus, mini: 1 000 EUR HT — maxi: 5 000 EUR HT.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 80000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles, le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour adultes: romans français et étrangers (y compris policiers,...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles, le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour adultes: romans français et étrangers (y compris policiers, science-fiction, fantastique), poésie française et étrangère, théâtre français et étranger, humour, essai, correspondance
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre
Champ d'application du marché
Titre: Documentaires " adultes " et livres en gros caractères
Description
Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les documentaires, dictionnaires,...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les documentaires, dictionnaires, encyclopédies et les livres en gros caractères pour adultes pour la Médiathèque départementale et la Direction des Archives départementales et du patrimoine
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Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour la jeunesse:...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages de fiction pour la jeunesse: albums, romans, contes
Afficher plus
Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages documentaires pour la...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les ouvrages documentaires pour la jeunesse, documentaires, dictionnaires et encyclopédies
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Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les bandes dessinées pour les adultes et...”
Description du marché
Dans l'ensemble des livres disponibles (y compris les éditeurs à diffusion restreinte), le titulaire devra fournir les bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse: " classiques ", création contemporaine, mangas
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Livres pré équipés et reliés
Description
Description du marché:
“Le titulaire doit pouvoir proposer un fonds représentatif de l'ensemble de la production éditoriale y compris les éditeurs à diffusion restreinte de livres...”
Description du marché
Le titulaire doit pouvoir proposer un fonds représentatif de l'ensemble de la production éditoriale y compris les éditeurs à diffusion restreinte de livres pré équipés / reliés pour les adultes: romans français et étrangers, documentaires, livres en gros caractères, bandes dessinées. Le titulaire s'engagera également: - sur la solidité des opérations d'équipement dans le cadre d'un usage en lecture publique - sur la possibilité de commander avant la parution des documents
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Description du marché:
“Dans l'ensemble des livres lus disponibles, le titulaire devra fournir des livres lus pour les adultes et pour la jeunesse, pour la Médiathèque départementale”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-302406
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Littérature pour adultes
Date de conclusion du contrat: 2018-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: La Plume du Sarthate
Adresse postale: 83 avenue Arnaud de Voguée
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Documentaires «adultes» et livres en gros caractères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Le Cyprès — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Région: Nièvre🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres de fiction pour la jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Pages du Donjon
Adresse postale: 56 rue Coursarlon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres documentaires pour la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Livres pré équipés et reliés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rénov'Livres SAS
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Livres lus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
“Accords-cadres à bons de commandes avec montant minimum annuel et montant maximum annuel. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum annuels....”
Accords-cadres à bons de commandes avec montant minimum annuel et montant maximum annuel. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum annuels. Lot nº 1: montant minimum annuel: 10 000,00 EUR et montant maximum annuel: 40 000,00 EUR HT. Lot nº 2: montant minimum annuel: 20 000,00 EUR et montant maximum annuel: 80 000,00 EUR HT. Lot nº 3: montant minimum annuel: 15 000,00 EUR et montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT. Lots nº 4, nº 5 et nº 6: montant minimum annuel: 10 000,00 EUR et montant maximum annuel: 35 000,00 EUR HT. Lot nº 7: montant minimum annuel: 1 000,00 EUR et montant maximum annuel: 5 000,00 EUR HT. Date de signature du pouvoir adjudicateur: 3.12.2018. Date de dépôt au contrôle de légalité: 4.12.2018. Date de notification: 7.12.2018.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: Préfecture de région Pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 007-011385 (2019-01-08)