Acquisition d'équipements et matériels de cuisine et restauration

Commune de Carcassonne

La présente consultation porte sur l'acquisition d'équipements et matériels pour la cuisine centrale et la restauration scolaire. Il s'agit d'un accord cadre de type à bons de commande sans minimum et avec maximum, conclu avec un opérateur unique par lot, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Les prestations sont décomposées en 3 lots définis au point II.2 ci-après. Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande, étant précisé qu'il appartient aux candidats de proposer le délais maximum sur lequel ils s'engagent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Carcassonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-17	Avis de marché
2018-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Numéro de référence: 18045
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine industrielle 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777111 📞
Fax: +33 468777426 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_nfyp1ImRs7&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_nfyp1ImRs7&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date limite de soumission: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-168972
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La date ci-avant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de gros matériel professionnel
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 1 est d'un montant maximum de 120 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour l'éventuelle période de reconduction du marché.

Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera conclu pour débuter à compter de sa notification et avec un terme fixé au 31.12.2018. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour l'année 2019, sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2019.

Intitulé du lot: Acquisition de petits équipements professionnels
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 2 est d'un montant maximum de 50 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour l'éventuelle période de reconduction du marché.

Intitulé du lot: Acquisition de vaisselle, ustensiles et fournitures diverses pour la restauration
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 3 est d'un montant maximum de 50 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour l'éventuelle période de reconduction du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Carcassonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

1) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

2) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date ci-avant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_nfyp1ImRs7&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 15.5.2018 à minuit, une demande écrite à
Adresse postale: 2) renseignements administratifs: direction de la commande publique — 32 rue Aimé Ramond
Point de contact: 1) renseignements techniques: a) pour les lots 1 et 2 — cuisine centrale — Tél.: +33 468777031 — Courriel: philippe.campagnaro@mairie-carcassonne.fr b) pour le lot 3 — direction de l'éducation — Tél.: +33 468777457 — Courriel: joseph.alonso@mairie-carcassonne.fr
Pays: Aude 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_nfyp1ImRs7&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Les candidats ont la faculté de transmettre leur offre, avant les dates et heures limites de remise des offres: a) par voie électronique dans les conditions précisées dans la rubrique relative aux «Informations complémentaires» et au règlement de la consultation
Adresse postale: Direction de la commande publique, 32 rue Aimé Ramond
Point de contact: b) ou sous format papier par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: mairie de Carcassonne

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Relatifs à la dématérialisation des procédures:

La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour «Double envoi». En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une «Copie de sauvegarde» sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.

Obtention du cahier des charges:

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_nfyp1ImRs7&v=1&selected=0 ou disponible gratuitement sur support papier ou par courriel après demande expresse par courrier, télécopieur ou courriel à l'adresse suivante: mairie de Carcassonne — Direction de la commande publique — 32 rue Aimé Ramond — 11835 Carcassonne Cedex 9 — Fax: +33 468777426 — Courriel: marches@mairie-carcassonne.fr

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région — 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2018/S 076-168972 (2018-04-17)

Avis d'attribution de marché (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'équipements et matériels pour la cuisine centrale et la restauration scolaire. Il s'agit d'un accord-cadre de type à bons de commande sans minimum et avec maximum, conclu avec un opérateur unique par lot, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification avec un terme au 31.12.2018. Il pourra être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse pour l'année 2019 sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2019. Il pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du maximum au cours de la période initiale. L'accord-cadre, propre à chaque lot, pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-305275
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-168972
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

L'accord-cadre peut être consulté, après demande écrite, à l'adresse suivante: mairie de Carcassonne — direction commande publique — 32 rue Aimé Ramond — 11835 Carcassonne Cedex 9 — fax: +33 468777426 — courriel: marches@mairie-carcassonne.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification avec un terme au 31.12.2018. Il pourra être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse pour l'année 2019 sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2019. Il pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du maximum au cours de la période initiale.

L'accord-cadre, propre à chaque lot, pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période

Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº…

… 1 est d'un montant maximum de 120 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour l'éventuelle période de reconduction du marché

… 2 est d'un montant maximum de 50 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour l'éventuelle période de reconduction du marché

… 3 est d'un montant maximum de 50 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour l'éventuelle période de reconduction du marché

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-10 📅
Nom: Acp
Adresse postale: 51 chemin de Lavalette
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: SN rouger
Adresse postale: 4 rue Chaptal — ZAC Salvaza
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: SAS SN Rouger
Pays: Languedoc-Roussillon 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — 2 bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2018/S 134-305275 (2018-07-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (15)

Équipement de restauration (11)