Acquisition d'autobus standards Gnv et d'autobus articulés Gnv
Le Mans Métropole — communauté urbaine
Tranche ferme: 6 bus standards Gnv et 2 bus articulés Gnv
Tranche optionnelle: 3 bus articulés Gnv
Le délai d'exécution de chaque tranche est de 9 mois.
Le délai de réception des offres était de 2018-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-23 | Avis de marché |
| 2019-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Numéro de référence: Jmd 0063
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus articulés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole — communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs 40010 — 16,avenue François Mitterrand — le Condorcet, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-23 📅
Date limite de soumission: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-224642
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme non imposée. Mandataire solidaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 098-224642 (2018-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Numéro de référence: Jmd 0063
Brève description:
Tranche ferme: 6 bus standards Gnv et 2 bus articulés Gnv
Tranche optionnelle: 3 bus articulés Gnv
Le délai d'exécution de chaque tranche est de 9 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus articulés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole — communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs 40010 — 16,avenue François Mitterrand — le Condorcet, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-23 📅
Date limite de soumission: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-224642
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — S'Agissant d'une procédure restreinte, seules des candidatures sont attendues dans un premier temps.les candidats sélectionnés seront destinataire d'une lettre de consultation dans laquelle sera indiquée la date limite de remise des offres. Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des candidatures à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Dubois Jean-Marie +33 243474075
Renseignements techniques: Guilbert François-Xavier (Setram) +33 243406666
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tranche ferme: 6 bus standards Gnv et 2 bus articulés Gnv
Tranche optionnelle: 3 bus articulés Gnv
Le délai d'exécution de chaque tranche est de 9 mois.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme non imposée. Mandataire solidaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — S'Agissant d'une procédure restreinte, seules des candidatures sont attendues dans un premier temps.les candidats sélectionnés seront destinataire d'une lettre de consultation dans laquelle sera indiquée la date limite de remise des offres. Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des candidatures à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
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Renseignements administratifs: Dubois Jean-Marie +33 243474075
Renseignements techniques: Guilbert François-Xavier (Setram) +33 243406666
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 098-224642 (2018-05-23)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-032522
Se réfère à l'avis: 2018/S 098-224642
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Evobus France Sasu
Adresse postale: 2/6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 3 929 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 015-032522 (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— tranche ferme: 6 bus standards GNV et 2 bus articulés GNV,
— tranche optionnelle: 3 bus articulés GNV.
Le délai d'exécution de chaque tranche est de 9 mois.
Valeur totale du marché: 3 929 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-032522
Se réfère à l'avis: 2018/S 098-224642
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— tranche ferme: 6 bus standards GNV et 2 bus articulés GNV,
— tranche optionnelle: 3 bus articulés GNV.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Evobus France Sasu
Adresse postale: 2/6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 3 929 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 015-032522 (2019-01-17)
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