Achats de granulats

Ville de Brive-la-Gaillarde

Achats de granulats
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrières du bassin de Brive
• Carrières Lachaux

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-19	Avis de marché
2018-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierre calcaire
Numéro de référence: 18S0033
Brève description:

Achats de granulats Accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierre calcaire 📦
Code CPV supplémentaire: Pierre calcaire 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Sable 📦
Sable naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Mairie de Brive Place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date limite de soumission: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317164
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sans frais de reprographie. Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats de granulats

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum

Valeur totale estimée: 816 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Materiaux calcaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT / Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022

Intitulé du lot: Matériaux dioritiques et produits d'enrochement
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 70 000 EUR HT / montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Sables de base et divers
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT / montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Sable spécial terrain de golf
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 7 000 EUR HT / montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation

Situation économique et financière:

Attestations d'assurance responsabilité civile

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE)

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle: État des moyens (matériels-personnels)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sans frais de reprographie.

Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat

Source: OJS 2018/S 139-317164 (2018-07-19)

Avis d'attribution de marché (2018-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achats de granulats.
Valeur totale du marché: 170 948 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mairie de Brive, place Jean Charbonnel, BP 80433

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-09 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-498845
Se réfère à l'avis: 2018/S 139-317164
Numéro JO-S: 218

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériaux calcaires
Brève description:

Matériaux calcaires.

Matériaux dioritiques et produits d'enrochement.

Sables de base et divers.

Intitulé du lot: Sable special terrain de golf
Brève description: Sable special terrain de golf.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée en fonction des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement appréciées en fonction dun mémoire environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Carrières du bassin de Brive
Adresse postale: Crochet
Commune postale: Chasteaux
Code postal: 19600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 18 195 EUR 💰
Nom: Carrières Lachaux
Adresse postale: Vinevialle
Commune postale: St-Pantaléon-de-Larche
Valeur totale du marché: 111 100 EUR 💰
Nom: Carrières lachaux
Valeur totale du marché: 26 123 EUR 💰
15 530 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 218-498845 (2018-11-09)

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