Objet Champ d'application du marché
Titre: Achats de granulats
18S0033
Produits/services: Pierre calcaire📦
Brève description: Achats de granulats
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum
Valeur estimée hors TVA: EUR 816 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Materiaux calcaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pierre calcaire📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT / Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sables de base et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Description du marché: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT / montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sable spécial terrain de golf
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sable naturel📦
Description du marché: Montant minimum annuel: 7 000 EUR HT / montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestations d'assurance responsabilité civile
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Liste et brève description des critères de sélection
Attestations d'assurance responsabilité civile
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE)
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: État des moyens (matériels-personnels)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-21
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques...”
Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sans frais de reprographie.
Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art art. R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2018/S 139-317164 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2018-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Mairie de Brive, place Jean Charbonnel, BP 80433
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Achats de granulats.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 948 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux calcaires
Description
Description du marché: Matériaux calcaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée en fonction des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement appréciées en fonction dun mémoire environnemental”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Matériaux dioritiques et produits d'enrochement.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché: Sables de base et divers.
Champ d'application du marché
Titre: Sable special terrain de golf
Description
Description du marché: Sable special terrain de golf.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 139-317164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018 128
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériaux calcaires
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières du bassin de Brive
Adresse postale: Crochet
Commune postale: Chasteaux
Code postal: 19600
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 195 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018 129
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériaux dioritiques et produits d'enrochement
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières Lachaux
Adresse postale: Vinevialle
Commune postale: St-Pantaléon-de-Larche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 100 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018 130
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sables de base et divers
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières lachaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 123 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018 131
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sable spécial terrain de golf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 530 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art art. R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.
Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2018/S 218-498845 (2018-11-09)