Achats de fruits et légumes frais

AP-HM pour le compte du CHPA-CHIAP

Achats de fruits et légumes frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dorina-sud

Qui ?

• AP-HM pour le compte du CHPA-CHIAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-14	Avis de marché
2018-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 18AOL013
Brève description: Achats de fruits et légumes frais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm pour le compte du CHPA-CHIAP
Adresse postale: Direction des Moyens Opérationnels avenue des Tamaris Cedex 1
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarche@ch-aix.fr 📧
URL des documents: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-15 📅
Date de début: 2018-05-01 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 052-114809
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf, excel et word. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. En cas de transmission par voie dématérialisée, merci de veiller à déposer votre Acte d'engagement sur notre plateforme de dématérialisation séparément des autres documents afin de permettre une identification de la signature électronique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.montant estimatif 280 000,00 EUR (HT). L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.5.2018 jusqu'au 30.4.2019. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: La dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 1 période de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence / Bouc bel air.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: budget propre à l'établissement Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements

La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Questionnaire approvisionnement local
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CH du Pays d'Aix — CHI Aix-Pertuis
Adresse postale: Direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1
Téléphone: +33 442335615 📞
Fax: +33 442335154 📠
Adresse postale: direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre Hospitalier du Pays d'Aix — Centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis
Adresse postale: Direction des Moyens Opérationnels — Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Courrier électronique: cellulemarche@ch-aix.fr 📧
Adresse Internet: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 052-114809 (2018-03-14)

Avis d'attribution de marché (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HM pour le compte du CHPA-CHIAP
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels, avenue des Tamaris Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243618
Se réfère à l'avis: 2018/S 052-114809
Numéro JO-S: 107

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-15 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre hospitalier du Pays d'Aix - Centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels - Cellule des marchés, avenue des Tamaris Cedex 1
Source: OJS 2018/S 107-243618 (2018-06-05)

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