La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat —OPH”
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest...”
Titre
Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest la Défense» et le Siège
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — OPH. Le marché est alloti géographiquement (CF article 1.3 du RC).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée d'exécution du marché est de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Il peut être reconduit annuellement, moyennant le respect d'un...”
Description des renouvellements
La durée d'exécution du marché est de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Il peut être reconduit annuellement, moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur, sans pouvoir excéder 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires: L'estimatif ci-dessus correspond à la durée totale du présent lot soit 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Grand Paris-Seine Ouest» et «Vallée...”
Titre
Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Grand Paris-Seine Ouest» et «Vallée Sud-Grand Paris»
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée d'exécution du marché est de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Il peut être reconduit annuellement, moyennant le respect d'un...”
Description des renouvellements
La durée d'exécution du marché est de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Il peut être reconduit annuellement, moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, sans pouvoir excéder 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'estimatif ci-dessus correspond à la durée totale du présent lot, soit 48 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-10
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Levallois-Perret. La date d'ouverture ci-dessus est prévisionnelle et non contractuelle.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 234-534431 (2018-11-30)
Avis d'attribution de marché (2019-03-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et allées du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — OPH”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest...”
Titre
Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest La Défense» et le Siège
Afficher plus Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — OPH. Le marché est alloti géographiquement (cf. article 1.3 du RC).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Prix (pondération): 65 %
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant pour les voies et les allées du patrimoine de Hauts- de-Seine Habitat — OPH. Le marché est alloti géographiquement (cf. article 1.3 du RC).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 234-534431
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 86
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest...”
Titre
Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest La Défense» et le Siège
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chimie Loire
Adresse postale: 5 rue du Croc aux Renards
Commune postale: Sermaises-du-Loiret
Code postal: 45300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238302391📞
Courrier électronique: info@chimieloire.com📧
Fax: +33 238307892 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Grand Paris-Seine Ouest» et «Vallée...”
Titre
Achat et livraison de sel de déneigement et de sel déverglaçant des voies et des allées du patrimoine rattachés aux DT «Grand Paris-Seine Ouest» et «Vallée Sud-Grand Paris»
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Parution sur la plate-forme de dématérialisation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com le 2.12.2018.
Parution au BOAMP: nº 18-167584 le...”
Parution sur la plate-forme de dématérialisation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com le 2.12.2018.
Parution au BOAMP: nº 18-167584 le 3.12.2018.
Appel d'offres ouvert — sans montant minimum et sans montant maximum. La durée d'exécution du marché est de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il peut être reconduit annuellement, moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, sans pouvoir excéder 48 mois.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 048-109874 (2019-03-05)