Achat de véhicules neufs et occasions

Ville de Tarbes

Achat de véhicules neufs et occasions forme de marché: ordinaire attribution d'un marché pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-25 Avis de marché
2018-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 18mfo003
Brève description:
Achat de véhicules neufs et occasions forme de marché: ordinaire attribution d'un marché pour chaque lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326351
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les prestations du lot nº 1 feront l'objet d'une garantie de 2 ans dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de 8 véhicules utilitaires légers à plateau basculant
Numéro du lot: 1
Brève description:
8 véhicules utilitaires légers à plateau basculant — véhicules neufs — dimensions plateau:
— longueur plateau: 2 000 mm maximum,
— largeur plateau: 1 400 mm maximum
Motorisation essence norme Euro 6
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Les prestations du lot nº 1 feront l'objet d'une garantie de 2 ans dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché
Afficher plus
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule utilitaire léger d'occasion type fourgonnette
Numéro du lot: 2
Brève description:
Véhicule utilitaire léger d'occasion type fourgonnette — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:
Les prestations des lots nº 2 à 11 feront l'objet d'une garantie de 6 mois dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché
Afficher plus
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule utilitaire à plateau d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description:
Utilitaire moins de 3,5 t — plateau basculant hydraulique — rehausses grillagées — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule utilitaire d'occasion type fourgon L1 H2
Numéro du lot: 4
Brève description:
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t — dimensions L1 H2 — couleur blanche — porte latérale — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t L1 H2 — dimensions L1 h2 -porte latérale — couleur blanche —motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
Numéro du lot: 6
Brève description:
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t L1 H2 — dimensions L1 H2 — porte latérale — couleur blanche —motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule utilitaire d'occasion type fourgonnette
Numéro du lot: 8
Brève description:
Utilitaire type fourgonnette — moins de 3,5 t — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence —kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
Numéro du lot: 9
Brève description:
Utilitaire type fourgonnette — moins de 3,5 t — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule particulier d'occasion type minibus
Numéro du lot: 10
Brève description:
Type minibus 9 places — porte latérale — dimension L1 H2 — motorisation diesel — climatisation — attache remorque — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule particulier d'occasion type multispace
Numéro du lot: 11
Brève description:
Type multispace 5 places — porte latérale — motorisation essence — climatisation — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché Cette personne est:
— soit le représentant légal du candidat (Président, gérant),
— soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé.;
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Le délai de livraison pour le lot nº 1 est celui proposé par le titulaire à l'appui de son offre.
Le délai de livraison pour les lots nº 2 à 11 est de 4 semaines maximum.
Si le titulaire a proposé un délai inférieur à l'appui de son offre, ce délai est contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix fermes.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres de la Ville

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes service commande publique
Adresse postale: 11 rue André Fourcade
Code postal: 65013
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus
La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.a ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Afficher plus
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Afficher plus
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 18mfo003

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2018/S 143-326351 (2018-07-25)
Avis d'attribution de marché (2018-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de véhicules neufs et occasions forme de marché: ordinaire attribution d'un marché pour chaque lot.
Valeur totale du marché: 292 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-20 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-568729
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-326351
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Les prestations du lot nº 1 feront l'objet d'une garantie de 2 ans dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
8 véhicules utilitaires légers à plateau basculant — véhicules neufs — dimensions plateau: longueur plateau: 2 000 mm, maximum; largeur plateau: 1 400 mm maximum — motorisation essence norme Euro 6.
Informations complémentaires:
Les prestations du lot nº 1 feront l'objet d'une garantie de 2 ans dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Brève description:
Véhicule utilitaire léger d'occasion type fourgonnette — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
Informations complémentaires:
Les prestations des lots nº 2 à 11 feront l'objet d'une garantie de 6 mois dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Brève description:
Utilitaire moins de 3,5 t — plateau basculant hydraulique — rehausses grillagées — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t — dimensions L1 H2 — couleur blanche — porte latérale — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t L1 H2 — dimensions L1 H2 — porte latérale — couleur blanche — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km —âge maximum du véhicule: 3 ans.
Utilitaire type fourgonnette — moins de 3,5 t — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
Type minibus 9 places — porte latérale — dimension L1 H2 — motorisation diesel —climatisation — attache remorque — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule particulier d'occasion type Multispace
Brève description:
Type Multispace 5 places — porte latérale — motorisation essence — climatisation — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-27 📅
Nom: SAS Segarp
Adresse postale: RD 813, route de Bordeaux
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 17 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Avis de marché BOAMP nº 18-106287. Avis de marché JOUE nº 2018/s142-326351. La durée du marché part de sa date de notification et s'achèvera à la fin de la période de garantie qui est de 6 mois pour le lot nº 10. Date de la CAO: 12.10.2018. Date de la notification: 27.11.2018. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9, téléphone + 33 562444776, fax + 33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45 — 12:15 — 13:45 — 17:15, du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15 — 13:30 — 17:15, le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 247-568729 (2018-12-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Hautes-Pyrénées
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules utilitaires