Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neufs et occasions
18mfo003
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Achat de véhicules neufs et occasions forme de marché: ordinaire attribution d'un marché pour chaque lot” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de 8 véhicules utilitaires légers à plateau basculant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“8 véhicules utilitaires légers à plateau basculant — véhicules neufs — dimensions plateau:
— longueur plateau: 2 000 mm maximum,
— largeur plateau: 1 400 mm...”
Description du marché
8 véhicules utilitaires légers à plateau basculant — véhicules neufs — dimensions plateau:
— longueur plateau: 2 000 mm maximum,
— largeur plateau: 1 400 mm maximum
Motorisation essence norme Euro 6
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot nº 1 feront l'objet d'une garantie de 2 ans dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot nº 1 feront l'objet d'une garantie de 2 ans dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire léger d'occasion type fourgonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Véhicule utilitaire léger d'occasion type fourgonnette — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge...”
Description du marché
Véhicule utilitaire léger d'occasion type fourgonnette — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
Afficher plus
Durée de l'accord: 6
Informations complémentaires:
“Les prestations des lots nº 2 à 11 feront l'objet d'une garantie de 6 mois dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission....”
Informations complémentaires
Les prestations des lots nº 2 à 11 feront l'objet d'une garantie de 6 mois dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire à plateau d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Utilitaire moins de 3,5 t — plateau basculant hydraulique — rehausses grillagées — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du...”
Description du marché
Utilitaire moins de 3,5 t — plateau basculant hydraulique — rehausses grillagées — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire d'occasion type fourgon L1 H2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t — dimensions L1 H2 — couleur blanche — porte latérale — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge...”
Description du marché
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t — dimensions L1 H2 — couleur blanche — porte latérale — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t L1 H2 — dimensions L1 h2 -porte latérale — couleur blanche —motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km —...”
Description du marché
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t L1 H2 — dimensions L1 h2 -porte latérale — couleur blanche —motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t L1 H2 — dimensions L1 H2 — porte latérale — couleur blanche —motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km —...”
Description du marché
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t L1 H2 — dimensions L1 H2 — porte latérale — couleur blanche —motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire d'occasion type fourgonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Utilitaire type fourgonnette — moins de 3,5 t — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence —kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du...”
Description du marché
Utilitaire type fourgonnette — moins de 3,5 t — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence —kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Utilitaire type fourgonnette — moins de 3,5 t — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du...”
Description du marché
Utilitaire type fourgonnette — moins de 3,5 t — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule particulier d'occasion type minibus
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché:
“Type minibus 9 places — porte latérale — dimension L1 H2 — motorisation diesel — climatisation — attache remorque — kilométrage: maximum 50 000 km — âge...”
Description du marché
Type minibus 9 places — porte latérale — dimension L1 H2 — motorisation diesel — climatisation — attache remorque — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule particulier d'occasion type multispace
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Type multispace 5 places — porte latérale — motorisation essence — climatisation — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché Cette personne est:
— soit le représentant légal du candidat (Président, gérant),
— soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé.;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Le délai de livraison pour le lot nº 1 est celui proposé par le titulaire à...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Le délai de livraison pour le lot nº 1 est celui proposé par le titulaire à l'appui de son offre.
Le délai de livraison pour les lots nº 2 à 11 est de 4 semaines maximum.
Si le titulaire a proposé un délai inférieur à l'appui de son offre, ce délai est contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix fermes.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres de la Ville
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-11
00:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ — La...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.a ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 18mfo003
Avis d'attribution de marché (2018-12-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.commandepublique.ha-py.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de véhicules neufs et occasions forme de marché: ordinaire attribution d'un marché pour chaque lot.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 292 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“8 véhicules utilitaires légers à plateau basculant — véhicules neufs — dimensions plateau: longueur plateau: 2 000 mm, maximum; largeur plateau: 1 400 mm...”
Description du marché
8 véhicules utilitaires légers à plateau basculant — véhicules neufs — dimensions plateau: longueur plateau: 2 000 mm, maximum; largeur plateau: 1 400 mm maximum — motorisation essence norme Euro 6.
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Informations complémentaires:
“Les prestations du lot nº 1 feront l'objet d'une garantie de 2 ans dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot nº 1 feront l'objet d'une garantie de 2 ans dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché.
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Description du marché:
“Véhicule utilitaire léger d'occasion type fourgonnette — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge...”
Description du marché
Véhicule utilitaire léger d'occasion type fourgonnette — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
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Informations complémentaires:
“Les prestations des lots nº 2 à 11 feront l'objet d'une garantie de 6 mois dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission....”
Informations complémentaires
Les prestations des lots nº 2 à 11 feront l'objet d'une garantie de 6 mois dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 28 du CCAG-FCS. Si le titulaire a proposé un délai de garantie supérieur à l'appui de son offre, ce délai sera contractuel et s'appliquera pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Description du marché:
“Utilitaire moins de 3,5 t — plateau basculant hydraulique — rehausses grillagées — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du...”
Description du marché
Utilitaire moins de 3,5 t — plateau basculant hydraulique — rehausses grillagées — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
Afficher plus
Description du marché:
“Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t — dimensions L1 H2 — couleur blanche — porte latérale — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge...”
Description du marché
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t — dimensions L1 H2 — couleur blanche — porte latérale — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
Afficher plus
Description du marché:
“Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t L1 H2 — dimensions L1 H2 — porte latérale — couleur blanche — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km...”
Description du marché
Utilitaire type fourgon — moins de 3,5 t L1 H2 — dimensions L1 H2 — porte latérale — couleur blanche — motorisation diesel — kilométrage: maximum 50 000 km —âge maximum du véhicule: 3 ans.
Afficher plus
Description du marché:
“Utilitaire type fourgonnette — moins de 3,5 t — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du...”
Description du marché
Utilitaire type fourgonnette — moins de 3,5 t — porte latérale — couleur blanche — motorisation essence — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
Afficher plus
Description du marché:
“Type minibus 9 places — porte latérale — dimension L1 H2 — motorisation diesel —climatisation — attache remorque — kilométrage: maximum 50 000 km — âge...”
Description du marché
Type minibus 9 places — porte latérale — dimension L1 H2 — motorisation diesel —climatisation — attache remorque — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule particulier d'occasion type Multispace
Description
Description du marché:
“Type Multispace 5 places — porte latérale — motorisation essence — climatisation — kilométrage: maximum 50 000 km — âge maximum du véhicule: 3 ans.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 143-326351
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de 8 véhicules utilitaires légers à plateau basculant
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire léger d'occasion type fourgonnette
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire à plateau d'occasion
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire d'occasion type fourgon L1 H2
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire d'occasion type fourgonnette
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Achat d'un véhicule particulier d'occasion type Minibus
Date de conclusion du contrat: 2018-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Segarp
Adresse postale: RD 813, route de Bordeaux
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 666 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Achat d'un véhicule particulier d'occasion type Multispace
“Avis de marché BOAMP nº 18-106287. Avis de marché JOUE nº 2018/s142-326351. La durée du marché part de sa date de notification et s'achèvera à la fin de la...”
Avis de marché BOAMP nº 18-106287. Avis de marché JOUE nº 2018/s142-326351. La durée du marché part de sa date de notification et s'achèvera à la fin de la période de garantie qui est de 6 mois pour le lot nº 10. Date de la CAO: 12.10.2018. Date de la notification: 27.11.2018. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9, téléphone + 33 562444776, fax + 33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45 — 12:15 — 13:45 — 17:15, du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15 — 13:30 — 17:15, le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 247-568729 (2018-12-20)