Achat de produits hydrocarbonés

Ville de Brive-la-Gaillarde

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovia PCL
• Liants du Sud-Ouest

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

• Bitume et asphalte › Bitume
• Matériaux de construction routière › Matériaux enrobés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-17	Avis de marché
2018-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux enrobés
Numéro de référence: 18S0034
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Matériaux enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde
Adresse postale: place jean Charbonnel, BP 80433
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-314664
Numéro JO-S: 138

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Emulsion de bitume
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimum annuel: 40 000 EUR (HT)

Montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022.

Intitulé du lot: Béton bitumineux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant minimum annuel: 50 000 EUR (HT) / Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Attestations d'assurance Responsabilité Civile

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— imprimé «Déclaration du Candidat» (suivant modèle joint au Dce): Dc1 et Dc2,

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière: — État des moyens (matériels-personnels)
Capacité technique et professionnelle:

— Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des espaces publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19100
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 555181560 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 55339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 55339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative).

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 138-314664 (2018-07-17)

Avis d'attribution de marché (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achats de produits hydrocarbonés.
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-514457
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-314664
Numéro JO-S: 225

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Émulsion de bitume
Brève description:

Achat d'émulsion de bitume.

Achats de béton bitumineux.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brive.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-22 📅
Nom: Liants du Sud-Ouest
Adresse postale: Lacombe
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 261 800 EUR 💰
Nom: Eurovia PCL
Adresse postale: Pebo — rue Jean Dallet
Valeur totale du marché: 275 546 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2018/S 225-514457 (2018-11-19)

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