Achat de produits de traitement pour les eaux potables et usées

Castraise de l'Eau

Achat de produits de traitement pour les eaux potables et usées.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification du contrat.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 720 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Castraise de l'Eau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Tarn

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-26	Avis de marché
2018-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Polymères acryliques sous forme primaire
Brève description:

Achat de produits de traitement pour les eaux potables et usées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification du contrat. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 720 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Polymères acryliques sous forme primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Chlore 📦
Dioxyde de carbone 📦
Polymères acryliques sous forme primaire 📦
Sels métalliques acides divers 📦
Chaux hydratée 📦
Produits de chimie fine et produits de chimie variés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Castraise de l'eau
Adresse postale: 3 rue François Thomières
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr/fr/castraise-de-leau 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-26 📅
Date limite de soumission: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-281658
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de produits de traitement pour les eaux potables et usées.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification du contrat.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 720 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 2 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlore gazeux
Numéro du lot: 1
Brève description: Chlore gazeux.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 84 mois.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Dioxyde de carbone en vrac
Numéro du lot: 2
Brève description: Dioxyde de carbone en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Polymère cationique
Numéro du lot: 3
Brève description: Polymère cationique.
Intitulé du lot: Sels d'aluminium
Numéro du lot: 4
Brève description: Sels d'aluminium.
Intitulé du lot: Chaux hydratée
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaux hydratée.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Divers produits chimiques
Numéro du lot: 6
Brève description: Divers produits chimiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas…

… d'interdiction de soumissionner,

… mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 45299383500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: l.linossier@ville-castres.fr 📧
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Castraise de l'eau: commande publique communautaire
Adresse postale: 1 chemin de la Poudrerie
Courrier électronique: cpc.procedure@ville-castres.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18produits TRAITEM

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 124-281658 (2018-06-26)

Avis d'attribution de marché (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de produits de traitement pour les eaux potables et usées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification du contrat. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 720 000,00 EUR.

Valeur totale du marché: 2 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 205-467729
Se réfère à l'avis: 2018/S 124-281658
Numéro JO-S: 205

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chlore gazeux

Dioxyde de carbone en vrac

Polymère cationique

Sels d'aluminium

Chaux hydratée

Divers produits chimiques

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Messer France
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Nom: Solenis France
Adresse postale: 125 rue Casimir Périer
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: Gaches Chimie
Adresse postale: 17 avenue de la Gare
Commune postale: Escalquens
Code postal: 31750
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: Lieu-dit Martinet
Commune postale: Sauveterre-la-Lémance
Code postal: 47500
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 205-467729 (2018-10-22)

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