Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance (16 lots)

Collectivité de Corse

Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance (16 lots). Chaque lot est assorti d'un montant maximum annuel tel que défini dans le règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Collectivité de Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-04	Avis de marché
2018-08-16	Avis d'attribution de marché
2018-10-03	Avis d'attribution de marché
2019-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: Mab 2018-027
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivité de Corse
Adresse postale: Direction de la commande publique, Service de gestion des procédures de marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino
Code postal: 20183
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: jean-laurent.forni@corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495291530 📞
Fax: +33 495291256 📠
URL des documents: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏
URL pour la participation: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date limite de soumission: 2018-06-05 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197166
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ - Modalités essentielles de financement et de paiement et /ou références aux textes qui les réglementent: financement sur les fonds propres de la collectivité; Délai global de paiement de 30 jours; Prix révisables forme juridique: sans objet précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: — conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L.551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (Cja) un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché auprès du TA de Bastia.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 16
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance - secteur de Calvi et Corte
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipement.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit, de manière expresse, 3 fois pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.

Description des options:

Prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre de reconductions.

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur de Calvi et Corte
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Orec et leur maintenance - secteur de Bastia
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance - secteur de Bastia
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur de Bastia
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance - secteur d'ajaccio
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur d'ajaccio
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance - secteur de Sartène
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur de Sartène
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance - secteur de Porto-Vecchio
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur de Porto-Vecchio
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl - secteur Haute-Corse
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna - secteur Haute-Corse
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Orec - secteur Haute-Corse
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl - secteur Corse-Du-Sud
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna - secteur Corse-Du-Sud
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou la lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants «Dc1». Les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux rubriques 1-1.b et 1-1.c de la présente section aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ou la déclaration du candidat «Dc2» accompagnée des pièces justificatives.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours de la dernière année (2017) indiquant le montant et le destinataire public ou privé. Le candidat a également la possibilité, s'il le souhaite, de fournir la liste des principaux services fournis pendant la dernière année (2017) indiquant le montant et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge du matériel chez le prestataire
Critère de coût: Prix des pièces détachées
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Prix de la main d'œuvre
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des consommables
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des consommables
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏
URL des documents: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L.551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (Cja) un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché auprès du TA de Bastia.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.

— En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'état du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative.

— Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2018/S 088-197166 (2018-05-04)

Avis d'attribution de marché (2018-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité de Corse
Adresse postale: Direction de la commande publique, service de gestion des procédures de marchés, 11 bis rue del Pellegrino

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364398
Se réfère à l'avis: 2018/S 088-197166
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur décide de déclarer infructueux les lots ci-dessus par décision en date du 00.8.2018

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Calvi et Corte
Brève description: Équipement
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Bastia
Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Sartène
Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Sartène
Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio
Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio
Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna — secteur Haute-Corse
Description des options:

Prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre de reconductions

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des pièces détachées
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix de la main d'œuvre
Prix des consommables
Critère de coût (pondération): 50

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative,

— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2018/S 159-364398 (2018-08-16)

Avis d'attribution de marché (2018-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, service de gestion des procédures de marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-433854
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Marché assorti d'un montant maximum annuel indiqué ci-dessus pour chaque lot

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-03 📅
Nom: Centr'Auto
Adresse postale: rue Marcel Paul
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Nom: Locaplus
Adresse postale: route de la Caldaniccia
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: espace Foret Jardin
Adresse postale: ZI de Baleone
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2018/S 192-433854 (2018-10-03)

Avis d'attribution de marché (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Contact
Courrier électronique: commande.publique@ct-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495516477 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-028528
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Marché assorti d'un montant de commandes maximum annuel de 40 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Calvi et Corte

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: Gpt Meca Motoculture/Centr'Auto
Adresse postale: ld E Prove
Commune postale: Feliceto
Code postal: 20225
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'état du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2019/S 014-028528 (2019-01-16)

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