Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance- relance des lots 2, 5, 8, 9, 10, 11 et 13
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance- relance des lots 2, 5, 8, 9, 10, 11 et 13
Aoomab2018062
Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description: Cf Règlement de la consultation
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Calvi et Corte — relance” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires de machines-outils📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché: Équipement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix de la main d'œuvre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge du matériel chez le prestataire
Critère de coût (nom): Prix des pièces détachées
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible 3 fois de manière expresse pour une durée de 12 mois.
La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre de reconductions” Description
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 10 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Bastia — relance” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Sartène — relance” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 7 500 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Sartène — relance” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 5 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio — relance” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio — relance” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna — secteur Haute-Corse — relance” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des consommables
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des consommables
Critère de coût (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 15 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et...”
Liste et brève description des conditions
1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou la lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants «Dc1»;
2) les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux rubriques 1-1.b et 1-1.c de la présente section aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ou la déclaration du candidat «DC2» accompagnée des pièces justificatives
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours de la dernière année (2017) indiquant le montant et le destinataire public ou privé. Le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours de la dernière année (2017) indiquant le montant et le destinataire public ou privé. Le candidat a également la possibilité, s'il le souhaite, de fournir la liste des principaux services fournis pendant la dernière année (2017) indiquant le montant et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-18
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ — Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché auprès du TA de Bastia;
Cautionnement et garanties exigés: Sans objet modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— financement sur les fonds propres de la Collectivité,
— délai global de paiement de 30 jours,
— prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement de prestataires ou de fournisseurs à l'attribution dans la mesure où cela est nécessaire à la bonne exécution du marché public: sans objet
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 158-361584 (2018-08-16)
Informations complémentaires (2018-08-30) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, Service de gestion des procédures de marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance-relance des lots 2, 5, 8, 9, 10, 11 et 13
Aoomab2018062
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 158-361584
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-01 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 168-382473 (2018-08-30)
Avis d'attribution de marché (2019-02-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Code postal: 20187
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels
Aoomab2018062”
Brève description: Cf règlement de la consultation.
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur de Calvi et Corte - relance” Description
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 10 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur de Bastia - relance”
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance - secteur de Sartène - relance” Description
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 7 500 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur de Sartène - relance” Description
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 5 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance - secteur de Porto-Vecchio - relance”
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur de Porto-Vecchio - relance”
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna- secteur Haute-Corse - relance” Description
Informations complémentaires: Seuil maximum pour 12 mois: 15 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 158-361584
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Calvi et Corte — relance” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Bastia — relance”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Sartène — relance”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Sartène — relance”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio — relance”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio — relance”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna — secteur Haute-Corse — relance”
“Par décision en date du 7.2.2019, le pouvoir adjudicateur décide de déclarer infructueuse la procédure formalisée. La procédure sera relancée ultérieurement.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 043-097736 (2019-02-26)