Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance (16 lots)
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance (16 lots). Chaque lot est assorti d'un montant maximum annuel tel que défini dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-08-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, service de gestion des procédures de marchés, 11 bis rue del Pellegrino”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495291530📞
Courrier électronique: jean-laurent.forni@corsedusud.fr📧
Fax: +33 495291256 📠
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance (16 lots). Chaque lot est assorti d'un montant maximum annuel tel que défini dans le règlement de consultation
Mab 2018-027
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance...”
Brève description
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement et leur maintenance (16 lots). Chaque lot est assorti d'un montant maximum annuel tel que défini dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Calvi et Corte” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires de machines-outils📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché: Équipement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge du matériel chez le prestataire
Critère de coût (nom): Prix des pièces détachées
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix de la main d'œuvre
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre de reconductions.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Bastia” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Sartène” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Sartène” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna — secteur Haute-Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des consommables
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des consommables
Critère de coût (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre de reconductions”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 088-197166
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Calvi et Corte” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Bastia”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Sartène”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Sartène”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur de Porto-Vecchio”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna — secteur Haute-Corse”
“Le pouvoir adjudicateur décide de déclarer infructueux les lots ci-dessus par décision en date du 00.8.2018” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative,
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2018/S 159-364398 (2018-08-16)
Avis d'attribution de marché (2018-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, service de gestion des procédures de marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables d'origine (ou équivalent) pour
Mab 2018-027”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 5000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 120000
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Orec et leur maintenance - secteur de Bastia” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance - secteur de Bastia” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance - secteur d'ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance - secteur d'ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl - secteur Haute-Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Orec - secteur Haute-Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl - secteur Corse-Du-Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna - secteur Corse-Du-Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Orec et leur maintenance — secteur de Bastia”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Centr'Auto
Adresse postale: rue Marcel Paul
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Bastia” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur d'Ajaccio” Nom et adresse du contractant
Nom: Locaplus
Adresse postale: route de la Caldaniccia
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna et leur maintenance — secteur d'Ajaccio” Nom et adresse du contractant
Nom: espace Foret Jardin
Adresse postale: ZI de Baleone
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl — secteur Haute-Corse”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Orec — secteur Haute-Corse”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl — secteur Corse-du-Sud”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Consommables d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Husqvarna — secteur Corse-du-Sud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marché assorti d'un montant maximum annuel indiqué ci-dessus pour chaque lot
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2018/S 192-433854 (2018-10-03)
Avis d'attribution de marché (2019-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Code postal: 20187
Téléphone: +33 495516477📞
Courrier électronique: commande.publique@ct-corse.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Titre:
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Calvi et Corte” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
“Pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de marque Stihl et leur maintenance — secteur de Calvi et Corte”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gpt Meca Motoculture/Centr'Auto
Adresse postale: ld E Prove
Commune postale: Feliceto
Code postal: 20225
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marché assorti d'un montant de commandes maximum annuel de 40 000 EUR (HT).
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'état du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2019/S 014-028528 (2019-01-16)