Achat de mobiliers
Ville de Meudon
L'accord-cadre a pour objet l'achat de mobiliers. Les prestations concernent les services suivants:
— le service petite enfance,
— le service des affaires scolaires,
— le service jeunesse,
— le service des accueils de loisirs et temps périscolaires,
— le centre social,
— la ludothèque,
— le service hygiène et restauration.
Pour chacun des lots, il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2018-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-16 | Avis de marché |
| 2018-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 17F115
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meudon
Adresse postale: 6 avenue Le Corbeiller
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meudon.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-meudon.fr 📧
Téléphone: +33 141148251 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294420&orgAcronyme=y6u 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294420&orgAcronyme=y6u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date limite de soumission: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022659
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mobilier petite enfance, pour enfants de moins de 3 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Mobilier scolaire et périscolaire, pour enfants de plus de 3 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Meudon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Lieu: Service des marchés - ville de Meudon.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294420&orgAcronyme=y6u 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294420&orgAcronyme=y6u 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 012-022659 (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 17F115
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'achat de mobiliers. Les prestations concernent les services suivants:
— le service petite enfance,
— le service des affaires scolaires,
— le service jeunesse,
— le service des accueils de loisirs et temps périscolaires,
— le centre social,
— la ludothèque,
— le service hygiène et restauration.
Pour chacun des lots, il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meudon
Adresse postale: 6 avenue Le Corbeiller
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meudon.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-meudon.fr 📧
Téléphone: +33 141148251 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294420&orgAcronyme=y6u 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294420&orgAcronyme=y6u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date limite de soumission: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022659
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres du lot nº 1:
— critère nº 1 «la qualité des fournitures» (38 points),
— critère nº 2 «la diversité» (26 points),
— critère nº 3 «le prix, apprécié à partir du Dqe» (30 points),
— critère nº 4 «la qualité de la relation client fournisseur, le service après-vente» (6 points).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'achat de mobiliers. Les prestations concernent les services suivants:
— le service petite enfance,
— le service des affaires scolaires,
— le service jeunesse,
— le service des accueils de loisirs et temps périscolaires,
— le centre social,
— la ludothèque,
— le service hygiène et restauration.
Pour chacun des lots, il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Mobilier petite enfance, pour enfants de moins de 3 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne essentiellement le mobilier pour les structures petite enfance. Le montant maximal annuel du lot nº 1 est de 80 000 EUR (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il peut être reconduit 3 fois par reconduction tacite par périodes d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
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Critères de jugement des offres du lot nº 1:
— critère nº 1 «la qualité des fournitures» (38 points),
— critère nº 2 «la diversité» (26 points),
— critère nº 3 «le prix, apprécié à partir du Dqe» (30 points),
— critère nº 4 «la qualité de la relation client fournisseur, le service après-vente» (6 points).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne essentiellement du mobilier pour les écoles élémentaires et maternelles (rangements, tables, chaises), du mobilier de restauration et du mobilier pour les centres de loisirs. Toutefois, cette liste n'est pas limitative.le maximum annuel du lot nº 2 est de 100 000 EUR (H.T.).
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Critères de jugement des offres du lot nº 2:
— critère nº 1 «la qualité des fournitures» (40 %),
— critère nº 2 «la qualité de la relation client fournisseur et du service après-vente» (30 %),
— critère nº 3 «le prix apprécié à partir du Dqe» (30 %).
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Meudon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature (formulaire «DC1»);
2) si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ainsi que la preuve de poursuite de son activité couvrant la période correspondante à la durée du marché public;
3) la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 concernant les interdictions de soumissionner (peut être indiquée au formulaire «DC1»);
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4) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (peut être indiquée au formulaire «DC2»);
5) la déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
6) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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7) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années;
8) une description l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Lieu: Service des marchés - ville de Meudon.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294420&orgAcronyme=y6u 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=294420&orgAcronyme=y6u 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
La remise des offres s'effectue obligatoirement par voie électronique. La remise d'échantillons est exigée aux lieu et horaires précisés au règlement de la consultation (article 6). MPS: le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats un mode de réponse simplifiée dit «Marché public simplifié» (MPS) qui permet aux candidats de déposer par voie électronique:
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— un dossier de candidature sur la base du formulaire électronique pré-rempli via le numéro siret, complété et modifiable par le candidat,
—une offre et les compléments de capacités professionnelles et techniques Le dispositif est détaillée dans l'annexe º 3 «attribution du Marché public simplifiée (MPS)» du règlement de la consultation.pour les candidats non éligibles au formulaire simplifié (candidat ne disposant pas d'un numéro de siret, société de nationalité étrangère ne disposant pas de siret) la constitution d'un dossier de candidature hors MPS et les autres modalités de réponse sont définies au règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 012-022659 (2018-01-16)
Avis d'attribution de marché (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197255
Se réfère à l'avis: 2018/S 012-022659
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 38
Critère de qualité (nom): La diversité
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): La qualité de la relation client fournisseur et service après-vente
Critère de qualité (pondération): 6
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La qualité de la relation client fournisseur et du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅
2018-04-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 088-197255 (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-Cadre a pour objet l'achat de mobiliers. Les prestations concernent les services suivants: le service petite enfance, le service des affaires scolaires, le service jeunesse, le service des accueils de loisirs et temps périscolaires, le centre social, la ludothèque, le service hygiène et restauration. Pour chacun des lots, il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197255
Se réfère à l'avis: 2018/S 012-022659
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Le dossier est consultable après demande faite par courrier à l'adresse suivante: Ville de Meudon — service des marchés — 6 avenue Le Corbeille — 92190 Meudon.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce lot concerne essentiellement le mobilier pour les structures petite enfance. Le montant maximal annuel du lot n
Ce lot concerne essentiellement du mobilier pour les écoles élémentaires et maternelles (rangements, tables, chaises), du mobilier de restauration et du mobilier pour les centres de loisirs. Toutefois, cette liste n'est pas limitative.le maximum annuel du lot n
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 38
Critère de qualité (nom): La diversité
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): La qualité de la relation client fournisseur et service après-vente
Critère de qualité (pondération): 6
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La qualité de la relation client fournisseur et du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅
2018-04-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel (article L 551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en contestation de la validation du contrat par tout tiers, assorti, le cas échéant, de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché (arrêt Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 du conseil d'état, n
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