Achat de matériel éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires
Ville de Brive-la-Gaillarde
Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-20 | Avis de marché |
| 2019-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Numéro de référence: 18S007
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Livres scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555181560 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-27 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-366450
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papeterie scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel pédagogique
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel pédagogique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: État des moyens (matériels-personnels).
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'éducation
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Code postal: 19100
Point de contact: Service des marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergiaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 160-366450 (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Numéro de référence: 18S007
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Livres scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555181560 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-27 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-366450
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papeterie scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Papeterie scolaire.
Montant minimum annuel: 45 000 EUR (HT) / Montant maximum annuel: 65 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Librairie scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Librairie scolaire.
Montant minimum annuel: 25 000 EUR (HT) / Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Matériel pédagogique
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel pédagogique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2.
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— attestations d'assurance responsabilité civile,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle:
Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
Échantillons demandés lots 1 et 3.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'éducation
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Code postal: 19100
Point de contact: Service des marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergiaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L.551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'article R.551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R.421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L.521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
Avis d'attribution de marché (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériel éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires.
Valeur totale du marché: 269878.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066971
Se réfère à l'avis: 2018/S 160-366450
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits suite à l'examen des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Diversité des articles
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Rabais consenti
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-30 📅
Nom: PGDIS papétique pro
Adresse postale: rue du Pairoux
Commune postale: Enval
Code postal: 63530
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 92476.95 EUR 💰
Nom: SADEL (Société Angevine d'édition librairie)
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina La Chazotte — 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Valeur totale du marché: 27401.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 030-066971 (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériel éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires.
Valeur totale du marché: 269878.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066971
Se réfère à l'avis: 2018/S 160-366450
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de matériel éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires — lot…
… 1: papeterie scolaire.
… 2: librairie scolaire.
… 3: matériel pédagogique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits suite à l'examen des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Diversité des articles
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Rabais consenti
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-30 📅
Nom: PGDIS papétique pro
Adresse postale: rue du Pairoux
Commune postale: Enval
Code postal: 63530
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 92476.95 EUR 💰
Nom: SADEL (Société Angevine d'édition librairie)
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina La Chazotte — 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Valeur totale du marché: 27401.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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