Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de matériel éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires
18S007
Produits/services: Papeterie📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Papeterie scolaire.
Montant minimum annuel: 45 000 EUR (HT) / Montant maximum annuel: 65 000 EUR (HT).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Librairie scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“Librairie scolaire.
Montant minimum annuel: 25 000 EUR (HT) / Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché:
“Matériel pédagogique.
Montant minimum annuel: 25 000 EUR (HT) / Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2.
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº...”
Liste et brève description des conditions
Imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2.
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— attestations d'assurance responsabilité civile,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: État des moyens (matériels-personnels).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
Échantillons demandés...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
Échantillons demandés lots 1 et 3.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-28
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergiaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555155📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article L.551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'article R.551-7...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article L.551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'article R.551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.
Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R.421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L.521-1 du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 160-366450 (2018-08-20)
Avis d'attribution de marché (2019-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Brive-La-Gaillarde
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériel éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 269878.65 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Achat de matériel éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires — lot 1: papeterie scolaire.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits suite à l'examen des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Achat de matériel éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires — lot 2: librairie scolaire.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité des articles
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Rabais consenti
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Achat de matériel éducatif pour les écoles maternelles et élémentaires — lot 3: matériel pédagogique.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 160-366450
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papeterie scolaire
Date de conclusion du contrat: 2019-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: PGDIS papétique pro
Adresse postale: rue du Pairoux
Commune postale: Enval
Code postal: 63530
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92476.95 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-015
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Librairie scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SADEL (Société Angevine d'édition librairie)
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-016
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériel pédagogique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina La Chazotte — 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27401.70 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. art. R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2019/S 030-066971 (2019-02-07)