Achat de livres adultes neufs et d'occasion et prestations de services associés pour l'ensemble des bibliothèques municipales d'Évreux

Ville d'Évreux

Fourniture et livraison de livres adultes neufs, occasions ou numériques (hors bandes dessinées et manuels scolaires) pour l'ensemble des bibliothèques (médiathèque centrale, bibliobus et annexes de quartier) ainsi que la réalisation de services associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-12 Avis de marché
2018-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Fourniture et livraison de livres adultes neufs, occasions ou numériques (hors bandes dessinées et manuels scolaires) pour l'ensemble des bibliothèques (médiathèque centrale, bibliobus et annexes de quartier) ainsi que la réalisation de services associés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évreux
Adresse postale: 1 place du général de Gaulle
Code postal: 27000
Commune postale: Évreux
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.cg27.fr 🌏
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 232319291 📞
Fax: +33 232319228 📠
URL des documents: https://marchespublics.cg27.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg27.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 051-112515
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
La présente consultation pourra faire l'objet de rectificatifs. À ce titre, toute entreprise non identifiée lors du téléchargement du dossier de marché ou ayant indiqué une adresse électronique non valide, ne pourra élever aucune réclamation à l'encontre du représentant du pouvoir adjudicateur. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:… Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La transmission des plis sur support physique électronique n'est autorisée que si l'intégralité de l'offre a également été transmise dans les délais de rigueur par support papier ou par voie dématérialisée via le site dématérialisé du pouvoir adjudicateur. Numéro de la consultation: V180300.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale allant de la date de notification du contrat au 31.12.2018. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 105 000 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg27.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cg27.fr 🌏
Adresse postale: 9 rue Voltaire, CS 40423
Commune postale: Évreux Cedex
Code postal: 27004
Pays: Eure 🏙️

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation pourra faire l'objet de rectificatifs. À ce titre, toute entreprise non identifiée lors du téléchargement du dossier de marché ou ayant indiqué une adresse électronique non valide, ne pourra élever aucune réclamation à l'encontre du représentant du pouvoir adjudicateur. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:… Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La transmission des plis sur support physique électronique n'est autorisée que si l'intégralité de l'offre a également été transmise dans les délais de rigueur par support papier ou par voie dématérialisée via le site dématérialisé du pouvoir adjudicateur.
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Numéro de la consultation: V180300.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2018/S 051-112515 (2018-03-12)
Avis d'attribution de marché (2018-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de livres adultes neufs et d'occasion et prestations de services associés pour le des bibliothèques municipales d'Evreux.
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Evreux
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Commune postale: Evreux
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.eure.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-18 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312734
Se réfère à l'avis: 2018/S 051-112515
Numéro JO-S: 137

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de la structure: Présentation de l'équipe et référents
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation de la structure: Modalités d'achat sur place et conditions d'accueil
Modalités de fourniture des documents: Modalité de suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités de fourniture des documents: Modalités de fournitures de livres d'occasion
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prestations de services associés: Participation aux actions menées par les bibliothèques
Prestations de services associés: Propositions d'actions des libraires et outils de communication proposés afin de valoriser les actions menées en bibliothèque
Critère de coût (nom): Coûts liés à l'utilisation / Coût de déplacement supporté par la collectivité
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Rabais accordé sur les prix éditeurs
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-30 📅
Nom: Gibert Joseph — Drouhet et Cie
Adresse postale: place du Marché Clémenceau
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232622424 📞
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Source: OJS 2018/S 137-312734 (2018-07-18)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Eure
Produits/services:
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