Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté
AD Papeterie”
Produits/services: Papeterie📦
Brève description:
“Achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier reprographie catégorie A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toutes les composantes de l'université de Franche-Comté.
Description du marché:
“Achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au...”
Description des renouvellements
Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31.12.2019. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, et pour une durée de 1 an sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Papier reprographie catégorie A pour copieur et imprimante couleur — grand format arts graphiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au...”
Description des renouvellements
Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31.12.2019. Il est renouvelable trois 3 fois par tacite reconduction, et pour une durée de 1 an sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Support d'impression — jet d'encre couleur — grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description des renouvellements:
“Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au...”
Description des renouvellements
Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31.12.2019. Il est renouvelable trois 3 fois par tacite reconduction, et pour une durée de 1 an sans que la durée totale du marché puisse excéder quatre 4 ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-15
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université de Franche-Comté.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché à bons de commande prendra effet au 1.1.2019 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31.12.2019. Il est renouvelable trois 3 fois par tacite reconduction, et pour une durée de 1 an sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon:
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon:
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,
— recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
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Source: OJS 2018/S 199-450471 (2018-10-11)
Avis d'attribution de marché (2019-02-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 78 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de la plate-forme en ligne
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 199-450471
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19.002.921
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papier reprographie catégorie A
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabé
Commune postale: Crobeil-Essonnes
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19.003.921
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Papier reprographie catégorie A pour copieur et imprimante couleur — grand format arts graphiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19.004.921
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Support d'impression — jet d'encre couleur — grand format
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon:
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon:
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,
— recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
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Source: OJS 2019/S 034-076532 (2019-02-13)