Achat de calculatrices pour les élèves entrant en classe de 6 et livraison dans les collèges
Conseil général d'Eure-et-loir
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et un montant maximum de 90 000 EUR HT pour la période initiale.
Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Le délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-19 | Avis de marché |
| 2018-06-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Calculatrices de poche
Numéro de référence: 18calc/Col
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Calculatrices de poche 📦
Code CPV supplémentaire: Calculatrices de poche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Direction des finances et de la commande publique — direction adjointe de la commande publique, 1 place Châtelet, CS 70403
Code postal: 28008
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@eurelien.fr 📧
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121318
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22280001300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental d'Eure-et-Loir: direction adjointe de la commande publique
Adresse postale: 1 place Châtelet, CS 70403
Téléphone: +33 237235842 📞
Courrier électronique: dcp@eurelien.fr 📧
Fax: +33 237201385 📠
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Adresse postale: 1 place Châtelet — CS 70403, 28008 Chartres Cedex, dépôt par coursier: bureau 131 — 3 rue Philarète Chasles — 28300 Mainvilliers
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: service médiation
Source: OJS 2018/S 055-121318 (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Calculatrices de poche
Numéro de référence: 18calc/Col
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et un montant maximum de 90 000 EUR HT pour la période initiale.
Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Calculatrices de poche 📦
Code CPV supplémentaire: Calculatrices de poche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Direction des finances et de la commande publique — direction adjointe de la commande publique, 1 place Châtelet, CS 70403
Code postal: 28008
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@eurelien.fr 📧
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121318
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.eurelien.fr/marches-publics — critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et un montant maximum de 90 000 EUR HT pour la période initiale.
Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.4.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.4.2021.
Description des options:
Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'Eure-et-Loir de passer avec le titulaire un ou plusieurs marchés publics négociés en application de l'article 30-I-4º a) du décret nº 2016.360 relatif aux marchés publics.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— le pouvoir adjudicateur souhaite également que les opérateurs économiques intègrent dans leur candidature l'attestation d'assurance responsabilité civile valide.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22280001300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental d'Eure-et-Loir: direction adjointe de la commande publique
Adresse postale: 1 place Châtelet, CS 70403
Téléphone: +33 237235842 📞
Courrier électronique: dcp@eurelien.fr 📧
Fax: +33 237201385 📠
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Adresse postale: 1 place Châtelet — CS 70403, 28008 Chartres Cedex, dépôt par coursier: bureau 131 — 3 rue Philarète Chasles — 28300 Mainvilliers
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: service médiation
Source: OJS 2018/S 055-121318 (2018-03-19)
Avis d'attribution de marché (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'eure et Loir
Adresse postale: Direction de la commande publique et des affaires juridiques — service de l'achat public, 1 place Châtelet, CS 70403
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250180
Se réfère à l'avis: 2018/S 055-121318
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-04 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: Service Médiation
Source: OJS 2018/S 110-250180 (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, avec un montant minimum de 40 000 EUR Ht et un montant maximum de 90 000 EUR Ht pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'eure et Loir
Adresse postale: Direction de la commande publique et des affaires juridiques — service de l'achat public, 1 place Châtelet, CS 70403
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250180
Se réfère à l'avis: 2018/S 055-121318
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.4.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.4.2021. Il est conclu pour un montant minimum de 40 000 EUR Ht et un montant maximum de 90 000 EUR Ht pour la première période de validité. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'heure-et-loir de passer avec le titulaire un ou plusieurs marchés publics négociés en application de l'article 30-i-4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-04 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: Service Médiation
Source: OJS 2018/S 110-250180 (2018-06-08)
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