Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la Ville de Paris et l'EPPM, en 3 lots
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la Ville de Paris et l'EPPM, en 3 lots. Cette procédure s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué en date du 20.12.2012 entre la Ville de Paris et l'Établissement public Paris Musées (EPPM) pour les achats de fourniture, de services et de travaux. La Ville de Paris est le coordonnateur de ce groupement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats, sous-direction des achats — CSP 5 — fonctionnement et maintenance”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites-Écuries
Commune postale: Paris
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris — Direction des finances et des achats, sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte-d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la Ville de Paris et l'EPPM, en 3 lots
2018G12067470
Afficher plus
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la Ville de Paris et l'EPPM, en 3 lots. Cette procédure s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué en date du 20.12.2012 entre la Ville de Paris et l'Établissement public Paris Musées (EPPM) pour les achats de fourniture, de services et de travaux. La Ville de Paris est le coordonnateur de ce groupement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de métallerie, profilé technique et produits connexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France.
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de métallerie, profilé technique et produits connexes. Montant minimum: 220 000 EUR HT et sans montant maximum.
Chaque lot est...”
Description du marché
Fourniture de matériaux de métallerie, profilé technique et produits connexes. Montant minimum: 220 000 EUR HT et sans montant maximum.
Chaque lot est composé de 2 accords-cadres:
— 1 accord-cadre pour la Ville de Paris: montant minimum: 220 000 EUR HT et sans montant maximum,
— 1 accord-cadre pour l'EPPM: sans montant maximum et sans montant minimum.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes, pour une durée de 2 ans à compter du lendemain de la fin de la 1 période.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes, pour une durée de 2 ans. Prix unitaires révisables.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Échelles et échafaudages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Échafaudages📦
Description du marché:
“Fourniture d'échelles et d'échafaudages. Montant minimum: 80 000 EUR HT et sans montant maximum.
Chaque lot est composé de 2 accords-cadres:
— 1...”
Description du marché
Fourniture d'échelles et d'échafaudages. Montant minimum: 80 000 EUR HT et sans montant maximum.
Chaque lot est composé de 2 accords-cadres:
— 1 accord-cadre pour la Ville de Paris: montant minimum: 80 000 EUR HT et sans montant maximum,
— 1 accord-cadre pour l'EPPM: sans montant maximum et sans montant minimum.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes, pour une durée de 2 ans. Prix unitaires. Prix sur catalogue à bons de commande, révisables.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de stockage et de manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs de stockage📦
Description du marché:
“Fourniture de matériels de stockage et de manutention. Montant minimum: 170 000 EUR HT et sans montant maximum.
Chaque lot est composé de 2...”
Description du marché
Fourniture de matériels de stockage et de manutention. Montant minimum: 170 000 EUR HT et sans montant maximum.
Chaque lot est composé de 2 accords-cadres:
— 1 accord-cadre pour la Ville de Paris: montant minimum: 170 000 EUR HT et sans montant maximum,
— 1 accord-cadre pour l'EPPM: sans montant maximum et sans montant minimum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de la candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de la candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants), comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée. Dans ce cas, les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1,
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et des capacités.
À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire «promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès» (annexe 1 au règlement de la consultation), dûment rempli.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental détaillés dans le Cahier des clauses administratives...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental détaillés dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La période prévisionnelle de l'AC ultérieur sera courant 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé sur la plate-forme de matérialisation à l'adresse suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé sur la plate-forme de matérialisation à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Aucun envoi par courrier, télécopie ou courriel ne sera accepté. Le dossier de consultation est désormais exclusivement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation. Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs, selon les besoins de l'administration. À titre d'information, les consommations moyennes annuelles de ces marchés pour ces 3 dernières années sont de:
— lot 1: 210 000 EUR (HT),
— lot 2: 70 000 EUR (HT),
— lot 3: 160 000 EUR (HT).
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter, au sein d'un même lot, plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Cette clause ne s'applique pas entre les différents lots. Ainsi, par exemple, un soumissionnaire peut se présenter de façon individuelle sur un lot et en groupement sur un autre lot. S'agissant d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires qui s'exécutent par émissions successives de bons de commande lors de la survenance des besoins, il peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre du groupement. La durée de l'AC se définit comme suit: une période de préparation de durée d'un mois, pour la création du gabarit, puis une période d'exécution de 2 ans reconductible une fois.
Période de préparation: 1 mois qui débute:
— lot 1: le 25.2.2019, ou au jour de la notification si elle intervient postérieurement au 25.2.2019,
— lot 2: le 4.3.2019, ou au jour de la notification si elle intervient postérieurement au 4.3.2019,
— lot 3: le 10.3.2019, ou au jour de la notification si elle intervient postérieurement au 10.3.2019.
Période d'exécution:24 mois, qui débute le:
— lot 1: 25.3.2019 ou 30 jours après la notification si celle-ci intervient postérieurement au 25.2.2019, reconductible une fois dans les mêmes termes,
— lot 2: 4.4.2019 ou 30 jours après la notification si celle-ci intervient postérieurement au 4.3.2019, reconductible une fois dans les mêmes termes,
— lot 3: 10.4.2019 ou 30 jours après la notification si celle-ci intervient postérieurement au 10.3.2019, reconductible une fois dans les mêmes termes.
À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre, à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe 1 au règlement de la consultation), dûment rempli. Pour ce qui est de la «copie de sauvegarde», elle peut être remise sur place ou transmise par voie postale déposée à l'adresse et aux horaires d'ouverture suivants: Ville de Paris, Direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés — accueil RDC, 7 avenue de la Porte-d'Ivry, 75013 Paris. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 245-560528 (2018-12-17)
Informations complémentaires (2019-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — Sous direction des achats-CSP5-fonctionnement et maintenance”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la Ville de Paris et l'EPPM, en 3 lots. Cette procédure s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commande constitué en date du 20.12.2012 entre la Ville de Paris et l'Établissement public Paris Musées (EPPM) pour les achats de fourniture, de services et de travaux. La Ville de Paris est le coordonnateur de ce groupement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 245-560528
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 013-026312 (2019-01-15)
Avis d'attribution de marché (2019-05-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats, sous direction des achats - CSP5 - fonctionnement et maintenance”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la ville de Paris et l'EPPM, en 3 lots
2018G12067470
Afficher plus
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles échafaudages et de matériels de stockage manutentions pour la ville de Paris et l'EPPM, en 3 lots. Cette procédure s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commande constitué en date du 20.12.2012 entre la ville de Paris et l'établissement public Paris Musées (EPPM) pour les achats de fourniture, de services et de travaux. La ville de Paris est le coordonnateur de ce groupement.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 779508.79 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de métallerie, profilé technique et produits connexes. Montant minimum: 220 000 EUR HT et sans montant maximum. Chaque lot est...”
Description du marché
Fourniture de matériaux de métallerie, profilé technique et produits connexes. Montant minimum: 220 000 EUR HT et sans montant maximum. Chaque lot est composé de 2 accords-cadres:
— 1 accord-cadre pour la ville de Paris montant minimum: 220 000 EUR HT et sans montant maximum,
— 1 accord-cadre pour l'EPPM: sans montant maximum et sans montant minimum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Echelles et échafaudages
Description
Description du marché:
“Fourniture d'échelles et d'échafaudages. Montant minimum: 80 000 EUR HT et sans montant maximum. Chaque lot est composé de 2 accords-cadres:
—1 accord-cadre...”
Description du marché
Fourniture d'échelles et d'échafaudages. Montant minimum: 80 000 EUR HT et sans montant maximum. Chaque lot est composé de 2 accords-cadres:
—1 accord-cadre pour la ville de Paris montant minimum: 80 000 EUR HT et sans montant maximum,
— 1 accord-cadre pour l'EPPM: sans montant maximum et sans montant minimum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Matériels de stockage et manutention
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériels de stockage et de manutention.montant minimum: 170 000 EUR HT et sans montant maximum. Chaque lot est composé de 2 accords-cadres:
—...”
Description du marché
Fourniture de matériels de stockage et de manutention.montant minimum: 170 000 EUR HT et sans montant maximum. Chaque lot est composé de 2 accords-cadres:
— 1 accord-cadre pour la ville de Paris montant minimum: 170 000 EUR HT et sans montant maximum,
— 1 accord-cadre pour l'EPPM: sans montant maximum et sans montant minimum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 245-560528
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191120000399
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“AC à BC séparés pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles / échafaudages et de matériels de stockage / manutention pour la ville de Paris et...”
Titre
AC à BC séparés pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles / échafaudages et de matériels de stockage / manutention pour la ville de Paris et EPPM — lot 1: matériaux de métallerie
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 31 quai du Rancy, BP 22
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94381
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://prolians.eu🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 494252.44 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20191120000400
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“AC à BC séparés pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles / échafaudages et de matériels de stockage / manutention pour la ville de Paris et...”
Titre
AC à BC séparés pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles / échafaudages et de matériels de stockage / manutention pour la ville de Paris et EPPM — lot 2: échelles et échafaudages
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: IDF — Île-de-France diffusion SARL
Adresse postale: 10 avenue du 1er mai
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Région: Essonne🏙️
URL: http://ifdiffusion.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103235.12 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20191120000401
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Ac à BC séparés pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles / échafaudages pour la Ville de Paris et EPPM - lot 3: matériels de stockage et manutention”
Titre
Ac à BC séparés pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles / échafaudages pour la Ville de Paris et EPPM - lot 3: matériels de stockage et manutention
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: idf - ile de france diffusion sarl
Adresse postale: 10, avenue du 1er Mai
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182021.23 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'Etat dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 101-244187 (2019-05-22)