Accords-cadres à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les services de la ville et du département de Paris en 3 lots séparés — relance

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les services de la ville et du département de Paris en 3 lots séparés — relance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ar'Deco
• Interlignes diffusion

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile › Rideaux

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-18	Avis de marché
2018-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rideaux
Numéro de référence: 2017G12047290
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les services de la ville et du département de Paris en 3 lots séparés — relance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rideaux 📦
Code CPV supplémentaire: Rideaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 Fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: marie-ange.bouet@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date limite de soumission: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028128
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 24 mois renouvelable une fois par tacite acceptation. Montant minimum: 140 000 EUR, sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les écoles du 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les écoles du 1

Valeur estimée hors TVA: 451 257 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les écoles du 8
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les écoles du 8

Valeur estimée hors TVA: 549 627 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les services de la ville de Paris et du département de Paris
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les services de la ville de Paris et du département de Paris.

Valeur estimée hors TVA: 36 760 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 24 mois renouvelable une fois par tacite acceptation. Sans montant minimum, montant maximum: 80 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2. du CCAP nº 2017g12047290.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés — accueil RDC — horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés — accueil RDC — horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00.
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Règle de non-cumul pour les lots 1 et 2: un même soumissionnaire ne peut se voir attribuer qu'un des 2 lots. La règle d'attribution des lots se fait dans l'ordre suivant: le lot 2 (volume financier le plus important), puis le lot 1. S'il n'y a qu'un seul candidat sur les 2 lots après l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas appliquer cette règle de non-cumul. Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux différents locaux à équiper de rideaux, les candidats pour les lots 1 et 2 peuvent visiter certains lieux sélectionnés par l'administration, représentatifs des différents types d'architecture des écoles de la ville de Paris. Tous les lots sont concernés par la remise des échantillons. Il est attendu une réponse par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation.

Toutefois, le dossier peut librement être remis sur support papier, selon l'une des modalités suivantes:

— transmission par lettre recommandée, avec demande d'avis de réception postal, à l'adresse: ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés — accueil RDC, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 014-028128 (2018-01-18)

Avis d'attribution de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés — relance.

Valeur totale du marché: 1 663 620 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — CSP1 Fournitures et services — Domaine fonctionnement des services — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-394443
Se réfère à l'avis: 2018/S 014-028128
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Accord-cadre avec montant minimum: 140 000 EUR sans montant maximum pour la durée de 24 mois renouvelable une fois par tacite acceptation.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre avec montant minimum: 140 000 EUR sans montant maximum pour la durée de 24 mois renouvelable une fois par tacite acceptation.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les services de la Ville de Paris et du Département de Paris
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la confection et la pose de rideaux pour les services de la Ville de Paris et du Département de Paris.

Informations complémentaires:

Accord-cadre sans montant minimum avec montant maximum: 80 000 EUR pour la durée de 24 mois renouvelable une fois par tacite acceptation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-06 📅
Nom: Ar'Deco
Adresse postale: Résidence Royal Montcalm — Bât. B, 482 avenue du Mondial de Rugby 2007
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 955 680 EUR 💰
Nom: Interlignes Diffusion
Adresse postale: 13 rue Victor Segalen
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 672 386 EUR 💰
35 554 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2018/S 174-394443 (2018-09-07)

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