Accord-cadre transversal relatif à des fournitures et des prestations de services en matière de technologies informations et communications

Alès agglomération

Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 3 branches:
— branche 1 — fourniture de matériel TIC (lot 1 a à 1 g),
— branche 2 — prestations de services d'assistance TIC (lots 2 a à 2 f),
— branche 3 — prestations de télécommunications (lots 3 a à 3 d). La Branche 1 est un accord-cadre multi attributaires (Max 4), sans minimum ni maximum, à marchés subséquents, les branches 2 et 3 sont des accords-cadres mono attributaire, sans minimum ni maximum, à bons de commande.
Clause financière: comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours, variation des prix.
— branche 1: prix actualisables pour les marchés subséquents,
— branche 2: prix actualisables la 1 année et révisables les années suivantes,
— branche 3: prix ajustables. Prix unitaires. Possibilité de nantissement. Possibilité de versement d'une avance au titre de la branche 3. Financement: fonds propres des membres du groupement de commandes. Communauté Alès Agglomération, coordonnateur du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-27 Avis de marché
2019-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 3 branches: — branche 1 — fourniture de matériel TIC (lot 1 a à 1 g), — branche 2 — prestations de services d'assistance TIC (lots 2 a à 2 f), — branche 3 — prestations de télécommunications (lots 3 a à 3 d). La Branche 1 est un accord-cadre multi attributaires (Max 4), sans minimum ni maximum, à marchés subséquents, les branches 2 et 3 sont des accords-cadres mono attributaire, sans minimum ni maximum, à bons de commande. Clause financière: comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours, variation des prix. — branche 1: prix actualisables pour les marchés subséquents, — branche 2: prix actualisables la 1 — branche 3: prix ajustables. Prix unitaires. Possibilité de nantissement. Possibilité de versement d'une avance au titre de la branche 3. Financement: fonds propres des membres du groupement de commandes. Communauté Alès Agglomération, coordonnateur du groupement de commandes.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel informatique 📦
Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 📦
Réseaux 📦
Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Matériel informatique divers 📦
Périphériques (appareils) 📦
Onduleurs 📦
Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique 📦
Maintenance de matériel de réseau informatique 📦
Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie 📦
Logiciels et systèmes d'information 📦
Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alès Agglomération
Adresse postale: Bâtiment Atome, 2 rue Michelet, BP 60249
Code postal: 30105
Commune postale: Alès Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alescevennes.fr 🌏
Courrier électronique: marion.pierredon@alesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 466564376 📞
Fax: +33 466561035 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_4xoIYZV4z8 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-20 📅
Date de publication: 2018-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 146-334607
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Lot 1 a intégré dans la branche 1 fourniture de matériel TIC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 3 branches:
— branche 1 — fourniture de matériel TIC (lot 1 a à 1 g),
— branche 2 — prestations de services d'assistance TIC (lots 2 a à 2 f),
— branche 3 — prestations de télécommunications (lots 3 a à 3 d). La Branche 1 est un accord-cadre multi attributaires (Max 4), sans minimum ni maximum, à marchés subséquents, les branches 2 et 3 sont des accords-cadres mono attributaire, sans minimum ni maximum, à bons de commande.
Afficher plus
Clause financière: comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours, variation des prix.
— branche 1: prix actualisables pour les marchés subséquents,
— branche 2: prix actualisables la 1
— branche 3: prix ajustables. Prix unitaires. Possibilité de nantissement. Possibilité de versement d'une avance au titre de la branche 3. Financement: fonds propres des membres du groupement de commandes. Communauté Alès Agglomération, coordonnateur du groupement de commandes.
Afficher plus
Intitulé du lot: Informatique
Numéro du lot: 1A
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de matériel informatique. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre conclu pour un an reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires: Lot 1 a intégré dans la branche 1 fourniture de matériel TIC.
Intitulé du lot: Téléphonie
Numéro du lot: 1B
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de matériel de téléphonie. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Afficher plus
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour 1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires: Lot 1 b intégré dans la branche 1: fourniture de matériel TIC.
Intitulé du lot: Réseaux
Numéro du lot: 1C
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de matériel de réseaux. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 1 c intégré dans la branche 1: fourniture de matériel TIC.
Intitulé du lot: Copieurs
Numéro du lot: 1D
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de copieurs. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 1 d intégré à la branche 1 fourniture de matériel TIC.
Intitulé du lot: Informatique embarquée
Numéro du lot: 1E
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de matériel d'informatique embarquée. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 1 e: intégré à la branche 1: fourniture de matériel TIC.
Intitulé du lot: Périphérique et digital
Numéro du lot: 1F
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de matériel périphérique et digital. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 1 f intégré à la branche 1: fourniture de matériel TIC.
Intitulé du lot: Onduleurs
Numéro du lot: 1G
Brève description:
Il s'agit de la fourniture d'onduleurs. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 1 g intégré à la branche 1: fourniture de matériel TIC.
Intitulé du lot: Prestations informatique
Numéro du lot: 2A
Brève description:
Prestations d'intervention sur des serveurs windows 2008 R 2 et plus récents pour l'installation, le paramétrage ou la résolution des problèmes sur les environnements microsoft. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaires à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.
Afficher plus
Description des renouvellements: Accord-cadre conclu pour 1 an à compter de la date de prise d'effet du 1
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7
Informations complémentaires: Lot 2 a intégré à la branche 2: prestations de services d'assistance TIC.
Intitulé du lot: Prestations réseaux
Numéro du lot: 2B
Brève description:
Prestations d'intervention sur le réseau informatique du groupement de commande en terme de gestion, maintenance et assistance. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 2 b intégré à la branche 2: prestations de services d'assistance TIC.
Intitulé du lot: Prestations de téléphonie
Numéro du lot: 2C
Brève description:
Prestations d'intervention sur l'ensemble de l'infrastructure téléphonique des membres du groupement. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 2 c intégré à la branche 2: prestations de services d'assistance TIC.
Intitulé du lot: Prestations open source
Numéro du lot: 2D
Brève description:
Prestations d'intervention sur des solutions open source. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.
Description des renouvellements: Accord-cadre conclu pour un an à compter de la date de prise d'effet du 1
Informations complémentaires: Lot 2 d intégré à la branche 2: prestations de services d'assistance TIC.
Intitulé du lot: Prestations open source BDD
Numéro du lot: 2E
Brève description:
Prestations d'intervention sur des solutions open source BDD. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.
Informations complémentaires: Lot 2 e intégré à la branche 2: prestations de services d'assistance TIC.
Intitulé du lot: Prestations open source supervision
Numéro du lot: 2F
Brève description:
Prestations d'intervention sur des solutions open source supervision. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 2 f intégré à la branche 2: prestations de services d'assistance TIC.
Intitulé du lot: Téléphonie fixe - accès analogique accès internet à débit non garanti
Numéro du lot: 3A
Brève description:
Fourniture d'accès au réseau public, acheminement du trafic téléphonique, service d'accès à internet à débit non garanti. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 3.
Afficher plus
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour 24 mois à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une période de 24 mois.
Informations complémentaires: Lot 3 a intégré à la branche 3: prestations de télécommunications.
Intitulé du lot: Téléphonie fixe — accès de base (T0)
Numéro du lot: 3B
Brève description:
Fourniture d'accès au réseau public, acheminement du trafic téléphonique. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 3.
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 3 b intégré à la branche 3: prestation de télécommunications.
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 3C
Brève description:
Service de téléphonie mobile. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 3.
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour 24 mois à compter de sa date de notification reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une période de 24 mois.
Informations complémentaires: Lot 3 c intégré à la branche 3: prestation de télécommunications.
Intitulé du lot: Interconnexion des sites, accès à internet à débit garanti et Trunk SIP
Numéro du lot: 3D
Brève description:
Fourniture d'accès au réseau public, acheminement du trafic téléphonique, service d'interconnexion de sites, service d'accès à internet à débit garanti. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaire à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 3.
Afficher plus
Informations complémentaires: Lot 3 d intégré à la branche 3: prestations de télécommunications.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire groupement de commande
Territoire du groupement de commande
Territorie du groupement de commande
Territoire du groupement communautaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration du candidat (DC 1 — dernière version),
— déclaration du candidat (DC 2 — dernière version),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles 45 et 48 I 1
— en cas de groupement: habilitation du mandataire par ses cotraitatns,
— au titre des lots 3 a, 3 b, 3 c et 3 d: certificat de licence opérateur,
— au titre des lots 3 a, 3 b, 3 c et 3 d: déclaration indiquant les moyens et les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Pour présenter leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser le DUME.
Afficher plus
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (Ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F 1 du DC 2 (dernière version).
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Alès
Adresse postale: 9 place de l'Hôtel de Ville, BP 40345
Code postal: 30115
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville d'Alès
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 50169
Code postal: 30103
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du pays des Cévennes
Adresse postale: Maison de l''eau
Commune postale: Allègre-les-Fumades
Code postal: 30500
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte des Transports du Bassin d'Alès
Adresse postale: Bâtiment atome, 2 rue Michelet
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte de Réalisation des Installations et de Traitement des Ordures Ménagères
Adresse postale: bâtiment Atome, 2 rue Michelet
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat d'adduction d'eau de l'Avène
Adresse postale: Mairie d'Alès ,9 place de l'Hôtel de Ville, BP 40345
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Contact
Point de contact: M le président, Max Roustan
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_4xoIYZV4z8 🌏
Adresse Internet: https://www.payscevennes.fr 🌏
: https://www.ntecc.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_4xoIYZV4z8 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Alès Agglomération
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2018_VapA0t6MtS&cycNum=0# 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de la commande publique
Adresse postale: BP 70038
Code postal: 30101

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Accord-cadre transversal renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement aux entreprises. Il peut être:
— envoyé par voie postale ou retiré sur place au service de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — 30100 Alès (de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00) sur support cd rom,
— retiré par voie électronique en téléchargeant le dossier à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com
— envoyé par mail toute demande de dossier sur support cd rom devra être précédée d'une demande par mail adressée à marion.pierredon@alesagglo.fr ou yann.cobut@ville-ales.fr contenant le nom et les coordonnées de l'entreprise, l'objet du marché, no du lot, et le mode de retrait choisi. Les plis doivent être remis sur notre plate-forme de dématérialisation: www.achatpublic.com — les plis dont l'horodatage de la plateforme de dématérialisation serait établi après la date et l'heure limites précitées ne seront pas retenus car considéré comme étant hors délai. Les candidats sont autorisés à transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie ne peut être prise en considération que si elle est parvenue à l'acheteur public dans le délai prescrit pour le dépôt des offres. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
Afficher plus
— un recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative), ou un recours de plein contentieux dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques,
Afficher plus
— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Standstill» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 146-334607 (2018-07-27)
Avis d'attribution de marché (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre décomposé en 3 branches: — branche 1 — fourniture de matériel TIC (lot 1a à 1g), — branche 2 — prestations de services d'assistance TIC (lots 2a à 2f), — branche 3 — prestations de télécommunications (lots 3a à 3d). La branche 1 est un accord-cadre multi-attributaires (max 4), sans minimum ni maximum, à marchés subséquents, les branches 2 et 3 sont des accords-cadres mono-attributaire, sans minimum ni maximum, à bons de commande. Clause financière: comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours, variation des prix: — branche 1: prix actualisables pour les marchés subséquents, — branche 2: prix actualisables la première année et révisables les années suivantes, — branche 3: prix ajustables. Prix unitaires. Possibilité de nantissement. Possibilité de versement d'une avance au titre de la branche 3. Financement: fonds propres des membres du groupement de commandes. Communauté Alès Agglomération, coordonnateur du groupement de commandes.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 3370104.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 045-103566
Se réfère à l'avis: 2018/S 146-334607
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel. Les montants indiqués dans l'attribution des lots correspondent aux montants qui ont servi de comparaison des offres. Les différents accord-cadres s'exécuteront au fur et à mesure des besoins soit par la conclusion de marchés subséquents (branche 1) soit par l'émission de bons de commande (branches 1 et 2). La valeur totale finale (HT) des marchés englobent tous les montants résultant des détails quantitatifs estimatifs de tous les attributaires. Pour les lots multi-attributaires, l'ensemble des montants des DQE des attributaires ont été comptabilisés.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— branche 1 — fourniture de matériel TIC (lot 1a à 1g),
— branche 2 — prestations de services d'assistance TIC (lots 2a à 2f),
— branche 3 — prestations de télécommunications (lots 3a à 3d).
La branche 1 est un accord-cadre multi-attributaires (max 4), sans minimum ni maximum, à marchés subséquents, les branches 2 et 3 sont des accords-cadres mono-attributaire, sans minimum ni maximum, à bons de commande.
Clause financière: comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours, variation des prix:
— branche 2: prix actualisables la première année et révisables les années suivantes,
— branche 3: prix ajustables.
Prix unitaires. Possibilité de nantissement. Possibilité de versement d'une avance au titre de la branche 3.
Financement: fonds propres des membres du groupement de commandes. Communauté Alès Agglomération, coordonnateur du groupement de commandes.
Prestations d'intervention sur des serveurs windows 2008 R2 et plus récents pour l'installation, le paramétrage ou la résolution des problèmes sur les environnements microsoft. Accord-cadre sans minimum et sans maximum mono-attributaires à bons de commande. Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 2.
Afficher plus
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de prestations similaires (article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
Intitulé du lot: Téléphonie fixe — accès analogique accès internet à débit non garanti
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire groupement de commande.
Territoire du groupement de commande.
Territoire du groupement communautaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Mémoire technique explicitant le niveau de compatibilité du matériel proposé avec l'infrastructure existante
Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'engagement de rétablissement des pannes
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): CV et expérience du personnel
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (pondération): 75
25
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère délai
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère développement durable
Critère de coût (nom): Critère financier

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: SARL Perfectys
Adresse postale: 1601 route de Nîmes
Commune postale: St-Hilaire-de-Brethmas
Code postal: 30560
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.perfectys.com 🌏
Valeur totale du marché: 284 008 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-31 📅
Nom: SAS Bea Informatique
Adresse postale: 1965 chemin de Trespeaux
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Adresse Internet: http://www.bea-informatique.fr 🌏
Valeur totale du marché: 286 216 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Nom: SARL CSI Informatique
Adresse postale: 235 avenue des Chênes Rouges
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30319
Valeur totale du marché: 282 960 EUR 💰
Nom: SNC INEO Digital
Adresse postale: ZA Font de la Banquière Le Météor
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Adresse Internet: http://www.engie-ineo.fr 🌏
Valeur totale du marché: 154546.12 EUR 💰
Nom: SAS Axians Systelcom
Adresse postale: Zone Pôle Actif, 7 avenue de la Fontanisse
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660
Adresse Internet: http://www.axians.fr 🌏
Valeur totale du marché: 64 416 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-04 📅
Nom: SAS Service Télécom Réseaux
Adresse postale: 146 avenue Jean Chaptal
Commune postale: Méjannes-les-Alès
Code postal: 30340
Adresse Internet: http://www.st-r.com 🌏
Valeur totale du marché: 65 004 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-19 📅
Nom: EURL Bureau 30
Adresse postale: 764 Montée de Silhol
Adresse Internet: http://www.bureau30.com 🌏
Valeur totale du marché: 186 480 EUR 💰
Nom: SAS Repro 30
Adresse postale: 2 chemin des 2 mas
Adresse Internet: http://www.repro30.com 🌏
Valeur totale du marché: 252 400 EUR 💰
Nom: SARL Ordysis
Adresse postale: 145 rue Michel Debré
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Adresse Internet: http://www.ordysis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 80 952 EUR 💰
163 664 EUR 💰
179 600 EUR 💰
Nom: SAS Askco
Adresse postale: Multiparc du Jubin, 27 chemin des peupliers, bâtiment B 1er étage
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Adresse Internet: http://www.askco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 71294.40 EUR 💰
57 168 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Nom: SAS Edipoles
Adresse postale: 4 rue de la Bergerie
Adresse Internet: http://www.edipoles.fr 🌏
Valeur totale du marché: 27676.80 EUR 💰
46581.92 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Nom: SNC Ineo Digital
Valeur totale du marché: 42654.24 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: SAS Setra Conseil
Adresse postale: 200 rue du Vallon
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Adresse Internet: http://setra-conseil.com 🌏
Valeur totale du marché: 38 544 EUR 💰
Nom: Orange SA
Adresse postale: Et. Gestionnaire Agence Sud-Ouest Méd., 30 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31506
Adresse Internet: http://www.orange.fr 🌏
Valeur totale du marché: 558186.16 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Nom: Linkt BU Développement Numérique du Territoire
Adresse postale: Tour administrative Mame, 49 boulevard Preuilly
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Adresse Internet: http://www.linkt.fr 🌏
Valeur totale du marché: 97278.24 EUR 💰
Nom: SFR Support Marchés Publics (E6066)
Adresse postale: 12 rue Jean-Philippe Rameau — CS 80001
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93634
Adresse Internet: http://www.sfr.fr 🌏
Valeur totale du marché: 315 753 260 EUR 💰
Nom: SFR Support Marchés Publics — E6066
Valeur totale du marché: 114 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Pays des Cévennes
Adresse postale: Maison de l'eau
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte des transports du bassin d'Alès
Adresse postale: bâtiment atome, 2 rue Michelet
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de réalisation des installations et de traitement des ordures ménagères
Adresse postale: Bâtiment Atome, 2 rue Michelet
Mairie d'Alès, 9 place de l'Hôtel de Ville, BP 40345

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R.551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009); un recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative), ou un recours de plein contentieux dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques,
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 045-103566 (2019-02-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard
Fournisseurs:
EURL Bureau 30 Linkt BU Développement Numérique du Territoire Orange SA SARL CSI Informatique SARL Ordysis SARL Perfectys SAS Askco SAS Axians SystelcOM SAS Bea Informatique SAS Edipoles
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Photocopieurs et matériel d'impression offset Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Périphériques (appareils) Matériel informatique divers Machines, appareils, équipements et... Moteurs, générateurs et transformateurs... Ballast pour lampes ou tubes à décharge