Accord-cadre relatif aux missions d'assistance technique aux logiciels de vol et autres logiciels de missions spatiales suivis par le LESIA

CNRS — délégation Île-de-France Ouest et Nord

La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre.
L’accord-cadre est passé par le Centre national de la recherche scientifique pour le compte du Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique, unité mixte de recherche nº 8109 du CNRS et de l’Observatoire de Paris, domicilié à l’Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen — 91190 Meudon Cedex.
L’accord-cadre a pour objet l’exécution de prestations d’assistance technique à l’élaboration des spécifications, à la mise en place des processus de validation et aux développements des logiciels de vol et autres logiciels de missions spatiales suivis par le Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentations astronomiques (LESIA).
L’accord-cadre a vocation à définir les termes généraux régissant les marchés subséquent conclus sur son fondement.
Le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse indiquée à la section VI.3 décrit les règles applicables et l'expression des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-23 Avis de marché
2018-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels de commande de vol
Numéro de référence: CNRSDR5AOO18-02
Brève description:
La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre. L’accord-cadre est passé par le Centre national de la recherche scientifique pour le compte du Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique, unité mixte de recherche nº 8109 du CNRS et de l’Observatoire de Paris, domicilié à l’Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen — 91190 Meudon Cedex. L’accord-cadre a pour objet l’exécution de prestations d’assistance technique à l’élaboration des spécifications, à la mise en place des processus de validation et aux développements des logiciels de vol et autres logiciels de missions spatiales suivis par le Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentations astronomiques (LESIA). L’accord-cadre a vocation à définir les termes généraux régissant les marchés subséquent conclus sur son fondement. Le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse indiquée à la section VI.3 décrit les règles applicables et l'expression des besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels de commande de vol 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels de commande de vol 📦
Services de programmation de progiciels 📦
Services d'essais de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Île-de-France Ouest et Nord
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Bellevue
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Courrier électronique: marches@dr5.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 145075014 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-23 📅
Date limite de soumission: 2018-05-30 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-181626
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé sans minimum et avec maximum — pour le lot 1: — le montant minimum annuel est fixé à: 0, — le montant maximum est fixé la 1 — le montant maximum est fixé la 2 — le montant maximum est fixé la 3 — le montant maximum est fixé la 4
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre.
L’accord-cadre est passé par le Centre national de la recherche scientifique pour le compte du Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique, unité mixte de recherche nº 8109 du CNRS et de l’Observatoire de Paris, domicilié à l’Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen — 91190 Meudon Cedex.
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L’accord-cadre a pour objet l’exécution de prestations d’assistance technique à l’élaboration des spécifications, à la mise en place des processus de validation et aux développements des logiciels de vol et autres logiciels de missions spatiales suivis par le Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentations astronomiques (LESIA).
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L’accord-cadre a vocation à définir les termes généraux régissant les marchés subséquent conclus sur son fondement.
Le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse indiquée à la section VI.3 décrit les règles applicables et l'expression des besoins.
Intitulé du lot: Spécification et validation de logiciels de vol
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 regroupe 3 prestations liées à l’élaboration de la spécification de logiciels de vol embarqués dans des instruments scientifiques spatiaux, à leur validation et à la production de leur manuel utilisateur.
L’élaboration de la spécification des logiciels de vol est réalisée en utilisant les outils DOORS d’IBM. La validation des logiciels de vol est conduite sur cible matérielle (modèle d’ingénierie des calculateurs bord) en utilisant la plate-forme de tests du LESIA et en suivant les processus du service d’informatique instrumentale du LESIA.
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Le lot 1 est mono-attributaire.
Les prestations s’effectuent in situ par la mise en place d'intervenant(s) du titulaire sur le site du LESIA.
Pour l’exécution de ces 3 prestations, les intervenants du titulaire doivent avoir une expérience professionnelle leur permettant d’être immédiatement opérationnels dans les tâches qui leur seront confiées. Ils doivent être capables d’effectuer un reporting régulier de leurs activités en utilisant les outils fournis par le LESIA. Ils doivent aussi être capables d’interagir, si besoin, avec les coopérants du LESIA, en anglais, par les mediums habituels (documents, courriers électroniques, téléconférence, visioconférence, outils collaboratifs du LESIA).
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Plus particulièrement, les intervenants du titulaire doivent répondre aux critères de compétences et d’expériences principaux suivants, des garanties devant être apportées dans l’offre technique:
— expérience dans l’ingénierie des exigences et dans le domaine de la rédaction de spécifications techniques de logiciels embarqués,
— expérience dans le domaine de la validation logicielle,
— compétence en calcul numérique et algorithmique,
— très bonnes capacités rédactionnelles en anglais technique,
— connaissance de l’environnement IBM / rational DOORS,
— expérience dans les logiciels de vol (connaissance du standard PUS) et de l’informatique embarquée spatiale.
Les documents de la consultation téléchargeables à l'adresse indiquée à la section VI ci-dessous décrivent plus précisément les besoins et les prestations attendues.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour 1 an pour chacun des lots. Il est reconductible 3 fois pour la même durée par tacite reconduction selon les règles fixés à l'article 5.1 du cahier des clauses administratives particulières téléchargeable à l'adresse indiquée à la section 6 ci-dessous.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre est passé sans minimum et avec maximum — pour le lot 1:
— le montant minimum annuel est fixé à: 0,
— le montant maximum est fixé la 1
— le montant maximum est fixé la 2
— le montant maximum est fixé la 3
— le montant maximum est fixé la 4
Intitulé du lot: Implémentation de logiciels de vol
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot nº 2 regroupe 2 prestations liées à l’implémentation de logiciels de vol embarqués dans des instruments scientifiques spatiaux. Ces prestations de développements peuvent concerner les algorithmes de traitement à bord des données acquises par le logiciel de vol ou les services de support à la mission (surveillance des paramètres, gestion des modes, gestion de la communication, pilotes logiciels, etc.). Les activités d’implémentation couvrent des tâches de conception détaillée, de codage, de tests unitaire, d’intégration et de vérification de la qualité du code produit en fonction des standards et règles de programmation du projet.
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Les développements sont réalisés en C++ avec pour cible des processeurs LEON ou ARM.
Le lot 2 est mono-attributaire.
Pour l’exécution de ces prestations, les intervenants du titulaire doivent avoir une expérience professionnelle leur permettant d’être immédiatement opérationnels dans les tâches qui leur seront confiées. Ils doivent être capables d’effectuer un reporting régulier de leurs activités en utilisant les outils fournis par le LESIA. Ils doivent aussi être capables d’interagir, si besoin, avec les coopérants du LESIA, en anglais, par les mediums habituels (documents, courriers électroniques, téléconférence, visioconférence, outils collaboratifs du LESIA).
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Plus particulièrement, les intervenants du titulaire doivent répondre aux critères de compétences et d’expériences suivants, des garanties devant être apportées dans l’offre technique:
— très bonne connaissance des langages C / C++,
— expérience dans le domaine du développement de logiciels embarqués et connaissance d’un standard de programmation de type MISRA C, MISRA C++ ou JSF C++,
— connaissance d’un environnement de tests unitaires,
— capacités rédactionnelles en anglais.
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé sans minimum et avec maximum — pour le lot 2:
Intitulé du lot: Développement de moyens logiciels de tests et validation
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot nº 3 regroupe 2 prestations liées au développement de moyens logiciels de tests et validation. Ces développements peuvent correspondre à de nouveaux composants logiciels, à l’ajout de nouvelles fonctionnalités ou à la correction d’anomalie sur des composants déjà existants. Le périmètre d’intervention, fonction des besoins, peut intégrer les différentes phases du développement (spécification, modélisation, développement, intégration, validation, rédaction documentaire, maintenance adaptative et corrective et formation des utilisateurs).
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La majorité des développements sont effectués sur la plate-forme .Net de Microsoft, dans le langage C# avec l’environnement de développement intégré visual studio. Les interfaces de programmation utilisées intègrent (liste non exhaustive) WinForm, WCF et system.Xml.
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Certains développements ponctuels pourront nécessiter l’utilisations des langages C++ et C++/CLI.
Tous les documents seront rédigés en anglais.
Le lot 3 est mono-attributaire.
— expérience dans le développement en C#,
— expérience de la création d’IHM en WinForm,
— expérience dans la modélisation (UML, design pattern…),
— maîtrise de l’anglais technique et capacité rédactionnelle,
— expérience dans les protocoles de communication et le pilotage de matériel.
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé sans minimum et avec maximum — pour le lot 3:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
LESIA, UMR 8102 du CNRS, Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen, 92195 Meudon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser:
— soit la déclaration de candidature MPS renseignée en ligne sur la plate-forme PLACE,
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE,
— soit les pièces suivantes:
—— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,
—— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,
—— les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations exigent la mise en place d'intervenant du titulaire sur le site du LESIA à l'Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen, 92195 Meudon.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CNRS — délégation Île-de-France Ouest et Nord, 1 place Aristide Briand — 92195 Meudon, France

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300155
Contact
Point de contact: Service financier et comptable, bureau des marchés et de la politique d'achat, à l'attention de François Kine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2022.
1) retrait des documents de la consultation: les candidats retirent les documents de la consultation par téléchargement sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) sur internet, adresse URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
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Afin de pouvoir décompresser les documents électroniques mis à disposition, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats: .zip, .pdf, .docx,.xlsx,.pptx,.rtf;
2) remise des candidatures et des offres: les conditions de remises des candidatures et des offres sont détaillées dans les documents de la consultation;
3) remarques: le téléchargement des documents de la consultation ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation.
Il est toutefois fortement conseillé aux candidats de s'y inscrire en indiquant une adresse électronique valide afin d'être informés automatiquement d'une quelconque modification du des documents de la consultation ou de toute autre information délivrée dans le cadre de la consultation. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'inscription.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2018/S 081-181626 (2018-04-23)
Avis d'attribution de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’accord-cadre est passé par le centre national de la recherche scientifique pour le compte du laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique, unité mixte de recherche n L’accord-cadre a pour objet l’exécution de prestations d’assistance technique à l’élaboration des spécifications, à la mise en place des processus de validation et aux développements des logiciels de vol et autres logiciels de missions spatiales suivis par le LESIA. L’accord-cadre a vocation à définir les termes généraux régissant les marchés subséquent qui seront conclus sur son fondement.
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Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Île-de-France Ouest et Nord
Commune postale: Meudon — Bellevue

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 127-289874
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-181626
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’accord-cadre est passé par le centre national de la recherche scientifique pour le compte du laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique, unité mixte de recherche n
L’accord-cadre a pour objet l’exécution de prestations d’assistance technique à l’élaboration des spécifications, à la mise en place des processus de validation et aux développements des logiciels de vol et autres logiciels de missions spatiales suivis par le LESIA.
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L’accord-cadre a vocation à définir les termes généraux régissant les marchés subséquent qui seront conclus sur son fondement.
Le lot n
Pour l’exécution de ces 3 prestations, les intervenants du titulaire doivent avoir une expérience professionnelle leur permettant d’être immédiatement opérationnels dans les tâches qui leur seront confiées. Ils doivent être capables d’effectuer un reporting régulier de leurs activités en utilisant les outils fournis par le LESIA. Ils doivent aussi être capables d’interagir, si besoin, avec les coopérants du LESIA, en anglais, par les mediums habituels(documents, courriers électroniques, téléconférence, visioconférence, outils collaboratifs du LESIA).
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Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an.
Il est reconductible 3 fois pour la même durée sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.
Intitulé du lot: Implémentation des logiciels de vol
Brève description:
Pour l’exécution de ces prestations, les intervenants du titulaire doivent avoir une expérience professionnelle leur permettant d’être immédiatement opérationnels dans les tâches qui leur seront confiées. Ils doivent être capables d’effectuer un reporting régulier de leurs activités en utilisant les outils fournis par le LESIA. Ils doivent aussi être capables d’interagir, si besoin, avec les coopérants du LESIA, en anglais, par les mediums habituels(documents, courriers électroniques, téléconférence, visioconférence, outils collaboratifs du LESIA).
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Description des options: Il est reconductible 3 fois pour la même durée.
Intitulé du lot: Développement de logiciels de test et de validation.
Brève description:
La majorité des développements sont effectués sur la plate-forme .Net de Microsoft, dans le langage C# avec l’environnement de développement intégré visual studio. Les interfaces de programmation utilisées intègrent(liste non exhaustive) WinForm, WCF et system.Xml.
Afficher plus
Pour l’exécution de ces prestations, les intervenants du titulaire doivent avoir une expérience professionnelleleur permettant d’être immédiatement opérationnels dans les tâches qui leur seront confiées. Ils doivent êtrecapables d’effectuer un reporting régulier de leurs activités en utilisant les outils fournis par le LESIA. Ils doiventaussi être capables d’interagir, si besoin, avec les coopérants du LESIA, en anglais, par les mediums habituels(documents, courriers électroniques, téléconférence, visioconférence, outils collaboratifs du LESIA).
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Plus particulièrement, les intervenants du titulaire doivent répondre aux critères de compétences etd’expériences suivants, des garanties devant être apportées dans l’offre technique:
— expérience dans le développement en C#.
26/04/2018S81
— services — avis de marché — procédure ouverte
Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
6 / 9
— expérience dans la modélisation (UML, design pattern...),

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-26 📅
Nom: SA Astek Industrie
Numéro d'enregistrement national: 43975281700056
Commune postale: Boulogne6Billancourt
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 859 000 EUR 💰
683 000 EUR 💰
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Valeur totale du marché: 458 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires
Les trois lots de l'accord-cadre ont été attribués à SA Astek Industrie sans montant minimum et avec montant maximum sur 48 mois, par lot, de:
— lot 1 : 859 000 EUR HT,
— lot 2 : 683 000 EUR HT,
— lot 3 : 458 000 EUR HT,
Prix journaliers proposés par l'attributaire des 3 lots:
— lot 1:
—— prix journée ingénieur expert: 520 EUR HT,
—— prix journée ingénieur confirmé: 460 EUR HT,
—— prix journée ingénieur junior: 400 EUR HT,
— lot 2:
—— prix journée ingénieur expert: 500 EUR,
—— prix journée ingénieur confirmé: 450 EUR,
—— prix journée ingénieur junior: 390 EUR,
— lot 3:
—— prix journée ingénieur expert: 500 EUR HT,
—— prix journée ingénieur confirmé: 445 EUR HT,
—— prix journée ingénieur junior: 385 EUR HT.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2018/S 127-289874 (2018-07-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de programmation de progiciels Services de programmation de logiciels... Services de développement de logiciels... Services de développement de logiciels de... Services de maintenance des systèmes et... Services d'essais de logiciels