Avis de marché (2018-11-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Clôture en treillis métallique
Numéro de référence: PF18-28
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la fourniture et installation de treillages métalliques pour la ville de Puteaux.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clôture en treillis métallique📦
Code CPV supplémentaire: Clôture en treillis métallique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 233-531989
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Il est précisé que le premier marché subséquent est attribué en même temps que l'accord-cadre. Le titulaire...”
Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Il est précisé que le premier marché subséquent est attribué en même temps que l'accord-cadre. Le titulaire de l'accord-cadre sera le seul consulté dans le cadre de la passation des marchés subséquents. L'offre remise dans le cadre du présent accord-cadre est à la fois qualificative et attributive pour le premier marché subséquent.
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Source: OJS 2018/S 233-531989 (2018-11-29)
Avis d'attribution de marché (2019-02-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-069317
Se réfère à l'avis: 2018/S 233-531989
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 année (12 mois) à compter de sa date de notification. L'accord-cadre...”
L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 année (12 mois) à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit par période de 1 année (12 mois), et ce, 3 fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. Conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre et ceci dans un délai de 30 jours au plus tard avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2019/S 031-069317 (2019-02-08)